Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Texte de loi
This authoritative text provides a detailed analysis with over 50 illustrative examples. Together with its 12 annexes the offcial commentary is both an idispensable guide to all aspects of the Convention and the Luxembourg Protocol and a compend[...]Texte de loi
Part 1 provides a brief history of the Covention and Aircraft Protocol, part 2 contains a review of the Convention and part 3 a review of the Aircraft Protocol. This in followed in part 4 and 5 by an Article-by-Article analysis of the individual[...]Texte de loi
Cet ouvrage fournit une analyse détaillée de la Convention du Cap de 2001 et de son protocole étayée de 48 exemples et illustrations, accompagnée de 12 annexes. Le commentaire officiel est un guide indispensable pour une compréhension approfondi[...]Ouvrage
La Convention de Vienne du 11 avril 1980 dote la vente internationale de marchandises de règles matérielles uniformes. Plus de vingt-cinq ans après son adoption, le succès de la Convention ne se dément pas. A ce jour, soixante-dix États y sont p[...]Document électronique
Document électronique
Ouvrage
Cet ouvrage rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudences innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts ma[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]Ouvrage
KENFACK,Hugues, Auteur ; Solène RINGLER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Le présent ouvrage, à jour de la loi Justice du XXIè siècle, de la réforme du droit des contrats et du projet de réforme de responsabilité civile, s'inscrit dans le prolongement du cours du droit des obligations. Il permet de présenter de façon[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif , légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un [...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du droit des marchés publics non seulement au Mali, mais aussi du cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA et des procédures des marchés des bailleurs de fonds. Il offre mi[...]Ouvrage
Ce manuel , qui est à jour de tous les derniers changements apportés par la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrats, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). L'accent est mis sur l[...]Ouvrage
Les principaux thèmes abordés sont : la définition du contrat, la formation du contrat, l'exécution du contrat, la volonté d'un seul.
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