Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Augustin AYNES, Auteur ; Christian LARROUMET, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Recherches juridiques | 2005Le droit de rétention traditionnellement analysé comme une institution unique fondée sur la détention présente le visage d'un procédé archaïque et brutal dont le double paradoxe est de n'être pourvu d'aucune cohérence interne et de perturber le [...]Ouvrage
Le droit à la sûreté se définit comme le droit de ne pas être détenu arbitrairement.?Pourtant, ce droit est, depuis plusieurs mois, au coeur des préoccupations non seulement des juges constitutionnels, judiciaires ou européens qui y ont montré l[...]Ouvrage
Traite de sûreté personnelle notamment du cautionnement, des sûretés réelles avec dépossession du débiteur, les nantissements sans dépossession, les privilèges mobiliers, les sûretés immobilières sans dépossession, les hypothèques et les privilè[...]Ouvrage
Jadis réputé poussiéreux et figé, le droit des sûretés est devenu un droit vivant, qu'affectent en permanence les mutations économiques, sociales et technologiques. Il est placé sous le double signe de l'instabilité et de l'exubérance. C'est cet[...]Document électronique
Ouvrage
BOURASSIN, Manuella, Auteur ; BREMOND Vincent, Auteur ; JOBARD-BACHELLIER, Marie-Noëlle, Auteur | Paris : Dalloz, Sirey | 2016Cet ouvrage présente l'ensemble des sûretés et garanties avec la double préoccupation de l'actualité et de la pédagogie. En effet, il rend précisément compte des évolutions considérables que la loi et la jurisprudence impriment à la matière et[...]Ouvrage
À une époque où l'insolvabilité des débiteurs hante le créancier, la sûreté est un auxiliaire indispensable du crédit. Se nourrissant du droit des obligations et du droit des biens, le droit des sûretés fait l'objet de constants ajustements j[...]Ouvrage
Le droit des sûretés est devenu un instrument indispensable de la vie des affaires et même plus largement du droit de crédit. Depuis plusieurs années, la matière est instable et changeante, ce qui démontre qu'elle ne réussit pas à trouver un é[...]Ouvrage
L'ouvrage traite des sûretés personnelles et des sûretés réelles.Ouvrage
L'ouvrage aborde dans sa première partie les sûretés personnelles et en seconde partie les sûretés réelles. Il analyse les sûretés et garanties avec la double préoccupation de l'actualité et de la pédagogie. Il a été profondément réécrit à l'occ[...]Ouvrage
L'ouvrage aborde en première partie les sûretés personnelles qui traitent du cautionnement, de la lettre d'intention et de la garantie autonome et en deuxième partie les sûretés réelles à travers le droit de rétention, la vente avec faculté de[...]Ouvrage
Destiné essentiellement aux étudiants en droit de licence et master, cet ouvrage satisfera également ceux qui doivent se familiariser avec les sûretés.Ouvrage
Laurent AYNES, Auteur ; CROCQ, Pierre, Auteur ; Augustin AYNES, Collaborateur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2019Les sûretés (cautionnement, garantie autonome, gage, hypothèque, réserve de propriété, etc.) sont indispensables au crédit, lequel innerve la vie économique. Elles prennent appui sur le droit des obligations et le droit des biens et sont à la re[...]Ouvrage
Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appelées « sûretés »[...]Ouvrage
Cet ouvrage adopte une conception résolument extensive du droit des sûretés, en essayant de donner un panorama complet des différents moyens permettant à un créancier dkre protégé contre l'insolvabilité de son débiteur, même s'ils ne rentrent [...]NouveautéOuvrage
Les sûretés revêtent en pratique une importance considérable, en tant que rouages essentiels de la distribution du crédit tant aux particuliers qu'aux entreprises. Le présent ouvrage se propose de dresser un panorama complet du droit des sûret[...]NouveautéOuvrage
Cet ouvrage présente les mécanismes et les règles du droit des sûretés. Les développements s'ordonnent autour de la distinction des sûretés personnelles et sûretés réelles. Cette nouvelle édition 2019 intègre les dispositions de la loi PACTE d[...]Actes de colloque
PICOD, Yves, Auteur ; CROCQ, Pierre, Auteur | éditions juridiques et techniques | Droit et Procédures | 2006Aboutissement partiel des importants et déterminants travaux du groupe de travail présidé par le Professeur Michel Grimaldi, la réforme du droit des sûretés par l'ordonnance du 23 mars 2006 constitue une refonte d'envergure des textes en vig[...]Ouvrage
nstrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop con[...]Ouvrage
Instrument majeur de la vie des affaires, les sûretés sont d'une grande diversité. Leur régime est parfois complexe et leur efficacité en grande partie liée au sort qui leur est réservé en cas d'ouverture d'une procédure collective. Ni trop con[...]Ouvrage
Instrument majeur de la vie des affaires et du crédit, les sûretés sont d'une grande diversité. Cet ouvrage en fait un état des lieux exhaustif. Ni trop concis, ni trop développé, ce manuel offre une présentation claire des différentes sûretés p[...]Article : Article de périodique
L'activité économique au sein des Etats membres de l'OHADA ne se résume pas simplement aux personnes privées. Avec la montée en puissance du libéralisme économique, l'Etat est devenu un acteur économique incontournable.En fait, dans l'espace[...]Ouvrage
CIOTOLA, Pierre ; MASSE, Ghislain, Auteur ; PRATTE, Denise, Auteur | Montréal : Les Editions Thémis | 1990Regroupe les principaux arrêts du droit des sûreté. Les thèmes abordés sont : le cautionnement, le gage, le nantissement commercial, les garanties en vertu de la Loi sur les pouvoirs spéciaux des corporations,la garantie en vertu de la Loi sur l[...]Ouvrage
La crise des garanties personnelles - cautionnement et garanties innomées de substitution - est unanimement dénoncée. Dès lors qu'un consensus existe sur la nécessité de leur recodification.Il importe de déterminer quelle structure et quel conte[...]Ouvrage
Manuela OURY- BRULE, Auteur ; Claude FERRY, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2002L'abondant contentieux suscité par le cautionnement ainsi que le caractère toujours plus contraignant de son régime ont amené les praticiens à envisager des mécanismes de substitution à cette sûreté personnelle. Ainsi ont émergé les garanties [...]
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