Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Catégories
(226)
Ouvrage
Premier ouvrage synthétique sur la matière à l'adresse spécifique des praticiens du droit, la première édition de Droit et pratique de la procédure civile a rencontré, dès sa sortie, un vif succès qui ne s'est jamais démenti par la suite. La qua[...]Ouvrage
Premier ouvrage synthétique sur la matière à l'adresse spécifique des praticiens du droit, la première édition de Droit et pratique de la procédure civile a rencontré, dès sa sortie, un vif succès qui ne s'est jamais démenti par la suite. La qua[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : régime primaire, mesures de crise, protection des victimes de violences, droit commun des régimes matrimoniaux, régime légal de communauté réduite aux acquêts, régime conventionnel.Ouvrage
Article : Article de périodique
ISSA-SAYEGH, Joseph, Auteur |Ouvrage
Le droit des successions a été réformé de manière importante par les lois du 3 décembre 2001 et du 23 juin 2006. D'une ancienne institution destinée à assurer la survie et la solidarité de la famille, la succession est devenue instrument au serv[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Claude BRENNER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018Sont successivement présentées, dans le présent ouvrage, les successions légales, les libéralités, les relations établies entre les unes et les autres, puis les règles de partage.Ouvrage
Les conflits de lois dans le temps constituent la première oeuvre d'envergure du doyen Paul Roubier et ont assis sa réputation de théoricien du droit. Cet ouvrage, devenu un classique, a connu deux éditions, la première en deux volumes, parus [...]Ouvrage
Nathalie ALBERT-MORRETI, Sous la direction de ; Fabrice LEDUC, Sous la direction de ; SABARD, Olivia, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2017Est-il possible de concevoir un droit commun de la responsabilité extracontractuelle qui réunirait ses dimensions privatiste et publiciste? Tel est l'objet de cet ouvrage, qui, par une étude comparée et systématique des deux régimes, propose u[...]Ouvrage
L'observation des sociétés, surtout africaines, montre que le rapport entre les droits consacrés et la société n'est pas toujours perceptible. La recherche de l'effectivité des droit s'est faite à travers la reconnaissance préalable des droits c[...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Mémoire
L'établissement de la filiation de l'enfant en l'absence de contentieux a été facilité en ce qu'il y a eu une simplification des moyens de preuve (chapitre I, les restrictions cependant contenues dans les règles prévues pour l'établissement de l[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
L'ouvrage présente : les principes généraux relatifs au préjudice corporel, le préjudice en cas de blessures, le préjudice en cas de décès, le droit comparé et les dommages corporels résultat d'une infraction.Ouvrage
Pour faciliter l'harmonisation des législations et des jurisprudences en matière de réparation des dommages en cas de lésion corporelle ou de décès, la résolution 75-7, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, a proposé un c[...]Ouvrage
Claire HOUNGAN AYEMONNA, Sous la direction de ; Philippe DELANNE, Sous la direction de ; Paul AYEMONNA, Sous la direction de | Cotonou : Fondation Regard d'Amour; Ministère de la Famille | 2003Ouvrage
L'ouvrage examine les éléments intrinsèques de la formation des contrats à distance par voie électronique, d'abord du point de vue de l'accord de volontés et ensuite comme éléments de sécurisation.Ouvrage
L'auteur rappelle le fonctionnement de l'internet et l'environnement contractuel avant de présenter le commerce électronique et de définir la notion de contrat électronique.Ouvrage
BOURMALEAU, Philippe ; BOUTHILLIER, Florence, Auteur ; SCHMITZ, Corinne, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2006Ouvrage
Bertrand LISSARRAGUE, Sous la direction de ; BUSSERY, Anne, Auteur ; DUPIE, Agnès, Auteur ; LEFEVRE, Caroline, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1996Ouvrage
Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Bruno DALMAS, Auteur ; Vincent CORNILLEAU, Auteur ; Bernard TEYSSIE, Préfacier, etc. | Paris : LexisNexis SA | 2015Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Le livre commence par une introduction portant sur les critères d'une grande décision. Ensuite, les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit de[...]
select * from aut_link where (aut_link_from='2' and aut_link_from_num='7164') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'