Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres d[...]Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres dis[...]Article : Périodique
D.N D'ALMEIDA, Auteur |Ouvrage
Saisie, astreinte, mise en demeure, exécution aux dépens, expulsion… Mais aussi : Délai de grâce, remise de dette, sursis, bénéfice de discussion… Tel est le droit de l'exécution : non seulement un droit qui manie la contrainte en vue de la ré[...]Ouvrage
Ouvrage
Toutes les composantes du droit de la famille : Ce Mémento aborde, en un ouvrage unique, toutes les composantes (civiles, fiscales et patrimoniales) du droit de la famille : le couple marié, pacsé ou en union libre : conditions de formation du[...]Ouvrage
Nicolas NICOLAÏDES, Auteur ; Jean-François PILLEBOUT, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Pratique notariale | 2011Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre 2001, c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; qui héritait entre le 1er juillet 2002 et le 31 décembre 2006 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à[...]Article : Article de périodique
Martin MANKOU, Auteur |Ouvrage
L'ouvrage traite, au niveau des sources du droit de : les actes juridiques, les quasi-contrats, la responsabilité civile extra-contractuelle et au niveau du régime des obligations de la modalité des obligations, de la circulation des obligations[...]Ouvrage
Ce manuel présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : les termes juridiques sont définis; les notions compl[...]Ouvrage
Tenant compte des récentes réformes, cet ouvrage présente le Droit des obligations qui englobe les liens de droit créés entre deux personnes, soit volontairement (actes juridiques), soit involontairement (faits juridiques). Cette nouvelle éditio[...]Ouvrage
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur professionnelle. Telle est la[...]Ouvrage
Le droit des personnes et de la famille a été marqué ces quarante dernières années par des réformes profondes tenant compte de l'évolution de la société.Ces modifications touchent l'ensemble des thèmes successivement abordés par l'ouvrage, qu'il[...]Ouvrage
La dixième édition du droit des personnes confirme et accentue les thèmes évoqués dans les éditions précédentes : dans un monde dur à vivre, combat contre soi-même, contre la domination de la nature, du pouvoir sans limite de la science, de la t[...]Ouvrage
Le présent ouvrage expose, d'une manière concrète et pratique, non seulement les règles et les principes qui gouvernent le pourvoi en cassation en matière civile dans tous ses aspects, depuis l'introduction du pourvoi jusqu'à la rédaction de l'a[...]
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