Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
L'ouvrage présente : les principes généraux relatifs au préjudice corporel, le préjudice en cas de blessures, le préjudice en cas de décès, le droit comparé et les dommages corporels résultat d'une infraction.Ouvrage
Pour faciliter l'harmonisation des législations et des jurisprudences en matière de réparation des dommages en cas de lésion corporelle ou de décès, la résolution 75-7, adoptée par le Comité des ministres du Conseil de l'Europe, a proposé un c[...]Ouvrage
Claire HOUNGAN AYEMONNA, Sous la direction de ; Philippe DELANNE, Sous la direction de ; Paul AYEMONNA, Sous la direction de | Cotonou : Fondation Regard d'Amour; Ministère de la Famille | 2003Ouvrage
L'ouvrage examine les éléments intrinsèques de la formation des contrats à distance par voie électronique, d'abord du point de vue de l'accord de volontés et ensuite comme éléments de sécurisation.Ouvrage
L'auteur rappelle le fonctionnement de l'internet et l'environnement contractuel avant de présenter le commerce électronique et de définir la notion de contrat électronique.Ouvrage
BOURMALEAU, Philippe ; BOUTHILLIER, Florence, Auteur ; SCHMITZ, Corinne, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2006Ouvrage
Bertrand LISSARRAGUE, Sous la direction de ; BUSSERY, Anne, Auteur ; DUPIE, Agnès, Auteur ; LEFEVRE, Caroline, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1996Ouvrage
Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Bruno DALMAS, Auteur ; Vincent CORNILLEAU, Auteur ; Bernard TEYSSIE, Préfacier, etc. | Paris : LexisNexis SA | 2015Le démembrement de propriété est une matière phare dans la gestion des patrimoines. Les vertus tant économiques que fiscales de ce partage de la propriété ont été redécouvertes pour faire face à des problématiques nouvelles. L'augmentation de l'[...]Ouvrage
Le livre commence par une introduction portant sur les critères d'une grande décision. Ensuite, les décisions retenues sont classées par matière : celles relatives à l'introduction au droit, au droit des personnes et de la famille, au droit de[...]Ouvrage
Droit des personnes, droit de la famille, droit réels principaux, contrats et responsabilité contractuelle, responsabilité délictuelle, régimes matrimoniaux, successions et libéralités, droit international privé.Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000La 11e édition des Grands arrêt de la jurisprudence civile coïncide avec le soixante-sixième anniversaire de leur parution sous la signature de Henri Capitant. C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts ac[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2015Réunit les matières suivantes : droit des personnes, droit de la famille et droit des biens. S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situées au confluent du droit de la famille et droit du [...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2000Réunit les matières suivantes : droit des obligations, droit des contrats spéciaux et droit des sûretés . S'y ajoutent les décisions rendues en matière civile et les commentaires ont été mis à jours, nombre d'entre eux étant partiellement ou tot[...]Ouvrage
Henri CAPITANT, Auteur ; François TERRE, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; François CHENEDE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Grands Arrêts | 2015Ce second volume de la 13ème édition des grands arrêts de la Jurisprudence civile rassemble la théorie générale des obligations ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite : contrats spéciaux, sûretés. Cette 13ème édition comprendre u[...]
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