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Bénin le secteur de la justice et l'Etat de droit / DJOGBENOU, Joseph (2010)
Titre : Bénin le secteur de la justice et l'Etat de droit Type de document : Ouvrage Auteurs : DJOGBENOU, Joseph, Auteur Editeur : Dakar : Open Society Initiative for West Africa Année de publication : 2010 Importance : 118 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL ETAT DE DROIT BENIN. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1061 Bénin le secteur de la justice et l'Etat de droit [Ouvrage] / DJOGBENOU, Joseph, Auteur . - Dakar : Open Society Initiative for West Africa, 2010 . - 118 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL ETAT DE DROIT BENIN. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=1061 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 167 347.05 DJO Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Les contrariétés de décisions entre les Hautes Juridictions constitutionnelle, administrative et judiciaire / ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE DES HAUTES JURIDICTIONS FRANCOPHONES (Cotonou) (2004)
Titre : Les contrariétés de décisions entre les Hautes Juridictions constitutionnelle, administrative et judiciaire : Les actes du colloque international de l'AA-HJF Type de document : Ouvrage Auteurs : ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE DES HAUTES JURIDICTIONS FRANCOPHONES (Cotonou), Auteur Editeur : Cotonou : Imp. Grande marque Année de publication : 2004 Importance : 386 p Note générale : Les cahiers de l'AA-HJF Langues : Français (fre) Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PUBLIC HAUTES JURIDICTIONS CONTRARIETES DE DECISIONS. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=436 Les contrariétés de décisions entre les Hautes Juridictions constitutionnelle, administrative et judiciaire : Les actes du colloque international de l'AA-HJF [Ouvrage] / ASSOCIATION OUEST-AFRICAINE DES HAUTES JURIDICTIONS FRANCOPHONES (Cotonou), Auteur . - Cotonou : Imp. Grande marque, 2004 . - 386 p.
Les cahiers de l'AA-HJF
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PUBLIC HAUTES JURIDICTIONS CONTRARIETES DE DECISIONS. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=436 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4340 347.05 ASS Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Contribution à une meilleure tenue des notes d'audiences dans les chambres de droit traditionnel au tribunal de première instance de première classe de Cotonou / Mathurine C. LISSANOU (2009)
Titre : Contribution à une meilleure tenue des notes d'audiences dans les chambres de droit traditionnel au tribunal de première instance de première classe de Cotonou Type de document : Mémoire Auteurs : Mathurine C. LISSANOU, Auteur Editeur : Abomey-Calavi : Université d'Abomey-Calavi Année de publication : 2009 Importance : 69 p. + annexes Langues : Français (fre) Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL TENUE NOTE D'AUDIENCE. Index. décimale : 345.077 Jurisprudence Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=380 Contribution à une meilleure tenue des notes d'audiences dans les chambres de droit traditionnel au tribunal de première instance de première classe de Cotonou [Mémoire] / Mathurine C. LISSANOU, Auteur . - Abomey-Calavi : Université d'Abomey-Calavi, 2009 . - 69 p. + annexes.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL TENUE NOTE D'AUDIENCE. Index. décimale : 345.077 Jurisprudence Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=380 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 6564 345.077 LIS Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Mémoires - Rapports de stage Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Le droit à l'assistance d'un avocat durant l'enquête dans l'espace UEMOA / TOURE, Papa Assane (2018)
Titre : Le droit à l'assistance d'un avocat durant l'enquête dans l'espace UEMOA : l'exemple du Sénégal Type de document : Ouvrage Auteurs : TOURE, Papa Assane, Auteur Editeur : Dakar : abis éditions Année de publication : 2018 Importance : 405 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-37854-0000-5 Langues : Français (fre) Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL DROIT JUDICIAIRE ASSISTANCE D'UN AVOCAT. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Résumé : Dans le présent ouvrage, à partir d'une approche communautaire, l'auteur prend appui sur le modèle juridique sénégalais pour jeter un regard critique sur ce nouveau droit à l'assistance d'un avocat dès l'interpellation, à la lumière des textes pénaux des Etats membres de l'UEMOA. Cette réflexion est éclairée par la circulaire du Ministère de la justice du Sénégal n°00179 MJ/DACG/MN du 11 janvier 2018 relative aux modalités d'application de l'article 5 du Règlement n°05/CM/UEMOA, par le protocole de procédures et de bonnes pratiques relatif à l'assistance de l'avocat dans les enquêtes pénales du Burkina Faso et par la jurisprudence récente des cours et tribunaux.
Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6758 Le droit à l'assistance d'un avocat durant l'enquête dans l'espace UEMOA : l'exemple du Sénégal [Ouvrage] / TOURE, Papa Assane, Auteur . - [S.l.] : Dakar : abis éditions, 2018 . - 405 p.
ISSN : 978-2-37854-0000-5
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit processuel - Droit judiciaire Tags : DROIT PROCESSUEL DROIT JUDICIAIRE ASSISTANCE D'UN AVOCAT. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Résumé : Dans le présent ouvrage, à partir d'une approche communautaire, l'auteur prend appui sur le modèle juridique sénégalais pour jeter un regard critique sur ce nouveau droit à l'assistance d'un avocat dès l'interpellation, à la lumière des textes pénaux des Etats membres de l'UEMOA. Cette réflexion est éclairée par la circulaire du Ministère de la justice du Sénégal n°00179 MJ/DACG/MN du 11 janvier 2018 relative aux modalités d'application de l'article 5 du Règlement n°05/CM/UEMOA, par le protocole de procédures et de bonnes pratiques relatif à l'assistance de l'avocat dans les enquêtes pénales du Burkina Faso et par la jurisprudence récente des cours et tribunaux.
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Droit civil processuel / KERE KERE, Gilbert (2006)
Titre : Droit civil processuel : la pratique judiciaire au Cameroun et devant la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage Type de document : Ouvrage Auteurs : KERE KERE, Gilbert, Auteur Editeur : Yaoundé : Ed. SOPECAM Année de publication : 2006 Importance : 326 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-9956-425-00-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit civil
Droit processuel - Droit judiciaireTags : ACTION EN JUCTICE JURIDICTIONS ET LEURS FONCTIONS DEROULEMENT DU PROCES DROIT OHADA CAMEROUN. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Résumé : Cet ouvrage est une réflexion, une compilation, une adaptation et une tentative d'unification de tous les aspects du droit civil processuel dans un seul document. Ce précis a pour objet de guider le lecteur dans le choix des procédures judiciaires à suivre en cas de conflit. Il balaie tout l'arsenal juridique interne allant des juridictions coutumières aux juridictions de droit écrit et intègre le droit OHADA dans l'ordonnancement juridique camerounais.
Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=986 Droit civil processuel : la pratique judiciaire au Cameroun et devant la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage [Ouvrage] / KERE KERE, Gilbert, Auteur . - Yaoundé : Ed. SOPECAM, 2006 . - 326 p.
ISBN : 978-9956-425-00-6
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Catégories : Droit civil
Droit processuel - Droit judiciaireTags : ACTION EN JUCTICE JURIDICTIONS ET LEURS FONCTIONS DEROULEMENT DU PROCES DROIT OHADA CAMEROUN. Index. décimale : 347.05 Procédure civile - Droit processuel - Droit judiciaire Résumé : Cet ouvrage est une réflexion, une compilation, une adaptation et une tentative d'unification de tous les aspects du droit civil processuel dans un seul document. Ce précis a pour objet de guider le lecteur dans le choix des procédures judiciaires à suivre en cas de conflit. Il balaie tout l'arsenal juridique interne allant des juridictions coutumières aux juridictions de droit écrit et intègre le droit OHADA dans l'ordonnancement juridique camerounais.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 44 347.05 KER Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire Disponible 4365 347.05 KER Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit processuel - Droit judiciaire Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Droit judiciaire privé / CADIET, Loïc (2016)
PermalinkDroit judiciaire privé / Jacques HERON (2015)
PermalinkDroit judiciaire privé tome II / NEBIE/OUEDRAOGO, Bibata (2008)
PermalinkDroit et pratique de la cassation en matière civile / LITEC (2003)
PermalinkDroit et pratique de la procédure civile 2001/2002 / Serge GUINCHARD (2000)
PermalinkDroit de la prévention et du règlement des différends, principes et fondements : une analyse dans la perspective du nouveau Code de procédure civile du Québec / MARQUIS, Louis (2015)
PermalinkDroit processuel / Serge GUINCHARD (2015)
PermalinkDroits et responsabilités des juges au Sénégal / NDOYE, Doudou (s.d.)
PermalinkL'éthique du juge / Denis SALAS (2003)
PermalinkL’Europe judiciaire / RANCE, Pierre (2001)
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