Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Catégories
(70)
Ouvrage
Les 4°rencontres de procédure civile qui se sont déroulées à la Cour de cassation le 6 décembre 2013 ont porté sur les principes essentiels du procès à l'épreuve des réformes récentes du droit judiciaire privé. Il s'agissait de se demander si le[...]Ouvrage
Bien que consacré à la même matière, cet ouvrage ne saurait être confondu avec le manuel Procédure civile (Cours élémentaire, Sirey), bien connu, dont le doyen Gérard Couchez est également l'auteur. Même si son volume demeure dans de sages limit[...]Ouvrage
La procédure civile constitue une discipline majeure du droit privé dans la mesure où elle concourt à la réalisation effective des droits des plaideurs. Elle est le droit du procès civil qu'elle organise et réglemente. Le présent ouvrage s'atta[...]Ouvrage
L'ouvrage traite de : 1) Liberté : la théorie de l'action; 2) Liberté et égalité : la théorie de la juridiction; 3) Liberté, égalité et fraternité : la théorie de l'instance; 4) L'arbitrage.Ouvrage
La procédure civile permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit privé, elle remplit donc un rôle essentiel : garan[...]Ouvrage
Ce livre est la 6 e édition du cours de procédure civile publié précédemment dans la même collection. Il est à jour au 1" juillet 2017 et inclut notamment les dispositions des décrets des 6 et 10 mai 2017. L'apprentissage de la[...]Ouvrage
Ouvrage
LACABARATS, Alain, Auteur ; MATHIEU, Bruno, Auteur ; NORMAND, Jacques, Préfacier, etc. | Paris : Joly éditions | conseil national | 2010L'efficacité des procédures juridictionnelles est une condition, non seulement de la crédibilité de l'institution judiciaire, mais aussi de l'existence même des droits reconnus aux individus et entreprises. Il n'y a pas en effet de droit sans sa[...]Ouvrage
Moins médiatique que la justice pénale, la justice civile n'en est pas moins esentielle à la vie sociale. Elle est la justice de la vie quotidienne (le divorce, le voisinage, le surendettement...), amis aussi celle de la vie des affaires (les co[...]Ouvrage
Cet ouvrage tente d'appréhender le droit processuel dans son ensemble (juridictions civile, pénale et administratives, de l'accès au juge à l'exécution des jugements, en passant par les mesures d'instruction et l'instance). Il expose l'état actu[...]Article : Article de périodique
Mandiou TRAORÉ, Auteur |Actes de colloque
Frédérique FERRAND, Sous la direction de ; Bruno PIREYRE, Sous la direction de | Paris : Société de législation comparée | 2016L'ouvrage, issu d'un colloque qui s'est déroulé à Lyon en décembre 2015, confronte plusieurs regards dans une volonté de prospective de l'appel civil : celui des magistrats d'appel qui soulignent l'encombrement accru de leurs juridictions et[...]Article : Article de périodique
Actes de colloque
Ouvrage
NouveautéOuvrage
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
CADIET, Loïc, Auteur ; NORMAND, Jacques, Auteur ; AMRANI-MEKKI, Soraya, Auteur | Paris : Presses Universitaires de France | 2020Le droit du procès ne peut plus se contenter, aujourd'hui, d'une approche strictement juridique limitée à la seule comparaison des différentes procédures traditionnelles de droit interne : civile, pénale et administrative. Le développement d[...]Mémoire
Présente l'OHADA et ses institutions. Expose les thèmes suivants le contentieux et l'arbitrage, le droit commercial en général, le droit des sociétés commerciales et du GIE, les sûretés, les procédures de recouvrement et les voies d'exécution, l[...]
select * from aut_link where (aut_link_from='2' and aut_link_from_num='7239') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'