Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Centre de documentation du SPO
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Ouvrage
Jérôme JULIEN, Auteur ; Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Cours LMD, ISSN 1945-0450 | 2017Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, le droit commercial permet d'acquérir les normes fondamentales du droit des affaires. L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles en prenant soin d[...]Ouvrage
Le droit commercial est la branche du droit privé qui régit les commerçants et les activités commerciales. L'ouvrage, qui traite des notions fondamentales du droit des affaires, a pour objet de présenter les règles essentielles qui encadrent l[...]Ouvrage
Cette étude intervient à l'aube de la réforme de l'acte uniforme OHADA relatif au droit commercial général, amorçant l'entrée des économies de l'espace juridique OHADA dans ce qu'il est convenu d'appeler l-ère de la nouvelle économie. Ainsi, le [...]Ouvrage
Jean-Pierre LE GALL, Auteur ; Caroline RUELLAN, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2017Ce Mémento aborde les aspects essentiels de cette branche du droit qu'est le droit commercial, ses évolutions profondes ainsi que sa prise en compte des mutations économiques et financière. Les sociétés commerciales et les GIE font ensuite l'o[...]Ouvrage
Dans le cadre de la négociation d’un accord de partenariat commercial, notamment d’un contrat de franchise, celui qui obtient le droit d’exploiter un nom commercial commun ou une enseigne commune se trouve dans une position économique plus fai[...]Ouvrage
L'auteur à travers ce livre, cherche à partager sa longue expérience de 46 années, avec des générations d'ingénieurs, de techniciens et de chefs de chantier de toute génération. Le substrat de ce livre est de nous proposer une décorticage minuti[...]Ouvrage
L'économie béninoise se développe dans une environnement où cohabitent le secteur formel et le secteur informel. Vu le montant des taxes qui échappent aux services des impôts et à la douane dans le commerce illicite des produits pétroliers qui s[...]Ouvrage
La première partie de l'ouvrage est une revue de la littérature et une approche théorique des concepts. La seconde traite de l'application de ces concepts sur le cas de Madagascar,l'auteur y analyse le secteur formel à Madagascar, et en parallèl[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : la liberté d'entreprendre, l'acte de commerce, le commerçant, l'interdiction de la concurrence déloyale et des pratiques anticoncurrentielles, le fonds de commerce, le bail commercial, la distribution des produits et [...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, al SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le[...]Ouvrage
Thèmes traités : l'originalité du droit commercial, l'organisation du commerce, les actes de commerce, le commerçant, l'accès à la profession commerciale, l'exercice de la profession commerciale, le fonds de commerce, le bail commercial et la [...]Ouvrage
Cet ouvrage tiré d'un travail doctoral, se construit sur quatre questions fondamentales mettant en exergue les pratiques marketing dans le secteur informel : qu'est-ce que le secteur informel? Comment étudier le marketing dans le secteur infor[...]Ouvrage
Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est en particulier son caractère critique du régime juridique de la responsabilité du transporteur maritime sous connaissement. La coexistence de plusieurs convention régissant ce régime et l'imprécision [...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente les principes fondamentaux du droit commercial. Son objectif est de montrer comment ses règles encadrent les activités commerciales et s'appliquent aux personnes qui les exercent. Les aspects traditionnels du champ commerc[...]