Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
346.01 BLA Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (382)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Rapport
Ouvrage
Philippe CHAUVIRE, Auteur ; REVET, Thierry, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2013Bien que le transfert de propriété soit une opération usuelle, son mécanisme reste paradoxalement marqué par d'importantes zones d'ombre. La célèbre controverse relative à l'existence de l'obligation de donner en est l'illustration la plus écl[...]Ouvrage
Claude BRENNER, Auteur ; Pierre CATALA, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1999Sans que l'on y prenne suffisamment garde, l'acte conservatoire a pris en droit privé contemporain une grande importance pratique en réaction à la multiplication des atteintes et menaces qui affectent les droits subjectifs. Ses formes et variété[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Les actions récursoires entre coresponsables, ou recours en contribution, sont d'une application pratique quotidienne. Pourtant ce thème est mal connu de la doctrine et des praticiens. Aucune étude globale du sujet n'a été effectué auparavant.[...]Article de périodique
Ouvrage
Mamadou BADJI, Auteur ; El Hadji Omar DIOP, Auteur | Toulouse : Université de Toulouse I - Capitole | 2018Thèmes abordés : droit international, droits de l'homme, droit international public, droit constitutionnel, éthique, droit de l'intégration, droit administratif, droit privé, sociologie du droit, science politique, vera.Ouvrage
Cet ouvrage se veut d'abord être une r"flexion sur les fins du droit, c'est aussi un instrument de compréhension du droit international privé. Il permet de saisir les ressorts profonds de la pensée de Henri BATIFFOL.Ouvrage
L'auteur est l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi totalité, après en avoir exploré tous les détours. Philosophe, sociologue, il réalise l'exigence scientifique la plus haute : connaître[...]Ouvrage
Exposant les relations juridiques pouvant s'établir entre les personnes et les choses, et les droits que les premiers peuvent avoir sur les secondes, cet ouvrage synthétique offre à l'étudiant le bagage minimum lui permettant d'affronter une épr[...]Ouvrage
Effectue une analyse critique du nouveau droit canadien des biens en étudiant les principaux thèmes suivants : les choses et les biens; les biens corporels et incorporels;meubles et immeubles;les droits réels, la publicité des droits; le patri[...]Ouvrage
L'ouvrage comporte deux grandes parties, la première traite du cadre juridique des contrats de transfert de sportifs professionnels, la deuxième aborde la technique juridique du contrat de transfert desdits sportifs.Ouvrage
Ouvrage
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des Français devant l[...]Ouvrage
La technique de cassation est une invention française, qui a été exportée. Grâce à elle, notre Cour suprême judiciaire contrôle la conformité aux règles de droit des décisions qui lui sont déférées, assurant ainsi l'égalité des Français devant[...]Ouvrage
Un hommage au juriste A. Decocq, en 45 contributions qui s'emploient comme il l'a fait tout au long de sa vie, à diffuser et valoriser les valeurs civilisatrices du droit.Ouvrage
Cette thèse a pour objectif d'analyser, sous le prisme des apports croisés, la manière dont la cession des droit sociaux est susceptible de faire évoluer la règle de droit des contrats et envisage le bénéfice que peut tirer la cession de droits [...]Ouvrage
La première partie concerne l'admission de la cession de patrimoine et examine en titre 1 les conditions de la reconnaissance de la cession de patrimoine et en titre 2 la notion de cession de patrimoine. La deuxième partie aborde le régime de la[...]Ouvrage
Contrairement à ce que pourrait donner à penser la place que les articles 1234 et suivants occupent dans le Code civil, les causes d extinction des obligations s appliquent à toutes les obligations civiles, quelle qu en soit la source. C est dir[...]Ouvrage
La première partie de l'ouvrage porte sur l'existence du civisme contractuel à travers les sources et le contenu du civisme contractuel. La deuxième aborde l'essence du civisme contractuel par la généralisation de ladite notion et la spécialis[...]Thèse
Ouvrage
En autorisant le vendeur à faire jouer la clause de propriété en cas de faillite de l'acheteur, la loi du 12 mai 1980, modifiée par la loi du 25 janvier 1985, a renforcé l'arsenal des sûretés dans la vente à crédit. Concise, la loi a suscité une[...]Ouvrage
La découverte de l'autonomie de la clause compromissoire par la Cour de cassation en 1963 pose davantage de question qu'elle n'en résout.Au premier rang de ces interrogations, réside celle relative à l'existence d'une véritable catégorie qui pou[...]Ouvrage
Outre la poursuite des refontes sectorielles de jurisprudence (solidarité, preuve, responsabilité civile, contrat d'entreprise, etc.) cette 101 édition se signale par l'accent mis sur la richesse doctrinale. Sur le plan de l'actualité, cette édi[...]Ouvrage
A lire dans ce code: les accidents de la circulation,les baux d'habitation, la publicité foncière suivi des différentes tables des tables.Ouvrage
Contient les lois et extrait de loi du Code civil du Québec, les règles de pratique du Code de procédure civile, les lois sur la Cour Suprême du Canada et les lois et règlements connexesOuvrage
Isaac Yankoba NDIAYE, Sous la direction de ; J. Jean-Louis CORREA, Sous la direction de ; Abdoul Aziz DIOUF, Sous la direction de | Dakar : L'Harmattan Sénégal | 2018Cet ouvrage est le fruit d'un colloque international organisé à l'Université Assane Seck de Zinguinchor lesn24, 25 et 26 novembre 2016 sur les cinquante ans du Code des obligations civiles. Colloque anniversaire à la tonalité parfois mortifère a[...]Ouvrage
Isaac Yankoba NDIAYE, Sous la direction de ; J. Jean-Louis CORREA, Sous la direction de ; Abdoul Aziz DIOUF, Sous la direction de | Dakar : L'Harmattan Sénégal | 2018Cet ouvrage est le fruit d'un colloque international organisé à l'Université Assane Seck de Zinguinchor lesn24, 25 et 26 novembre 2016 sur les cinquante ans du Code des obligations civiles. Colloque anniversaire à la tonalité parfois mortifère a[...]Ouvrage
Nouveauté
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment au droit internati[...]Ouvrage
Eves WILLIAM, Editeur scientifique ; John HUDSON, Editeur scientifique ; Ingrid IVARSEN, Editeur scientifique ; Sarah B. WHITE, Editeur scientifique | Cambridge [Angleterre] : Cambridge University Press | 2021Ouvrage
This book outlines principles of contracts and torts for modern application in courts, schools and other juridical institutions. The precepts are comparative, drawing from both civil law and common law perspectives.Ouvrage
Les conflits d'intérêts sont à la mode. Ils font même, pour certains d'entre eux, la une des journaux. C'est ainsi que ces dernières années se sont succédées les « affaires » Woerth, Pérol, du Médiator, ou de l'arbitrage du Crédit lyonnais. Dan[...]Ouvrage
Dorothée PARDOEL, Auteur ; Paul LAGARDE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1997La 1ère partie de l'ouvrage est consacrée à la détermination des règles de conflit de lois applicables à la cession de créance. En tant que contrat, la cession de créance est soumise à la loi d'autonomie. Mais parce que l'on ne peut négliger l[...]Ouvrage
Ouvrage
Isabelle BARRIERE BROUSSE, Auteur | Paris : Gualino Editeur, Lextenso éditions | Les intégrales | 2013À jour de l'ultime réforme en vue de la modernisation de la famille intervenue en 2015 et achevée le 23 février 2016, mais également de la loi n° 2016-297 du 14 mars 2016 relative à la protection de l'enfant, l'ouvrage offre des réponses aux que[...]Ouvrage
L'étude du contentieux judiciaire et arbitral des contrats internationaux du Cameroun s'appesantit d'abord sur la question théorique de la définition même du contrat international. A ce titre, l'auteur dégage de manière analytique une typolo[...]Ouvrage
Written by a leading contract lawyer with extensive teaching and research experience, Contract Law takes a unique approach to a complex subject. Chen-Wishart combines academic rigour with an innovative visual approach, presenting the law with di[...]Ouvrage
GATSI, Jean, Auteur ; Martine BEHAR-TOUCHAIS, Préfacier, etc. | 1996Depuis la première moitié du siècle, le contrat-cadre s'affirme dans les relations à plus ou moins long terme. Cet ouvrage a pour ambition de dire exactement ce que recouvre une telle notion. L'auteur définit le contrat-cadre, en montrant les él[...]Actes de colloque
Le XIXè congrès de l'IDEF s'est réuni au Cameroun du 20 au 28 février 1988. Les débats ont été consacrés au contrat de livraison d'ouvrage clé e main.Ouvrage
Charles-Henry CHENUT, Auteur ; BENABENT, Alain, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2003Le contrat de consortium est un accord de coopération de nature exclusivement contractuelle, qui ne donne pas naissance à une société, conclu entre deux ou plusieurs personnes physiques ou morales qui s'engagent, chacune en ce qui la concerne, à[...]Ouvrage
Gilles GOUBEAUX, Auteur ; Yves GUYON, Auteur ; JAMIN, Christophe, Auteur ; Paul LAGARDE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | 2015Ouvrage
AUBERT, Jean-Luc, Auteur ; COLLART DUTILLEUL, François, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Connaissance du droit | 2010Ce livre fait le point du régime et du statut du contrat, regardé comme l'outil majeur de la gestion du patrimoine des personnes et de la circulation des richesses en début de ce nouveau millénaire.Ouvrage
Ouvrage
Thèse
Le contrat est un accord de volontés conclu entre deux ou plusieurs personnes, en vue de créer une obligation. Sur le plan heuristique, l'étude du contrat de sous-traitance internationale pourrait apporter une autre vision dans la conception q[...]Ouvrage
En présence d'une contestation, comment parvenir à un accord sans recourir au juge ou tout au moins diligenter une procédure ? Depuis 1804, le législateur, sans opérer de distinction à cet égard, offre aux parties la faculté de recourir au contr[...]Ouvrage
Le droit de la vente est complexe. Le régime du Code civil a d'abord été complété par la jurisprudence (par exemple quant à la présomption de connaissance du vice de la chose pesant sur le vendeur professionnel). Ensuite par le droit de la conso[...]Ouvrage
Négocier et rédiger des contrats est, à juste titre, perçu par les hommes et femmes d'affaires comme une des tâches les plus complexes et exigeantes de la vie de l'entreprise. Face à ces enjeux, cette première édition de Contrats d'affaires pr[...]Ouvrage
COLLART DUTILLEUL, François, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2007Ouvrage
COLLART DUTILLEUL, François, Auteur ; Philippe DELEBECQUE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2004Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur, d[...]Ouvrage
Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours. En connaît-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et les obligations du vendeur, du locataire, du prêteur, du mandataire, du dépositaire, du transporteur,[...]Ouvrage
Tous les contrats du secteur sont passés au crible de la réforme : les contrats des entrepreneurs, ceux des promoteurs et de leurs partenaires; une étude des baux réels immobiliers complète utilement l'ensemble pour livrer aux lecteurs une vue p[...]Ouvrage
Marie-Hélène MONSERIE, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 1994Les relations contractuelles sont omniprésentes dans la vie des entreprises et conditionnent désormais leur activité économique. Dès lors de nombreuses difficultés juridiques peuvent se présenter lorsque l'un des contractants est soumis à une [...]Ouvrage
Les techniques informatiques et la multiplicité des acteurs dans les contrats informatiques nécessitent l'élaboration de schémas juridiques complexes qui s'inscrivent dans la théorie générale des contrats. La formation des engagements illustre[...]Ouvrage
CLAMOUR, Guylain, Auteur ; UBAUD-BERGERON, Marion, Auteur | Montpellier : Université de Montpellier 1 | 2006Le professeur Michel Guibal a marqué de son empreinte le droit public économique en forgeant, par ses enseignements et ses écrits, le "droit public des affaires" et le "droit administratif de l'entreprise". Plus qu'une œuvre, c'est déjà une po[...]Ouvrage
CLAMOUR, Guylain, Auteur ; UBAUD-BERGERON, Marion, Auteur | Montpellier : Université de Montpellier 1 | 2006Le professeur Michel Guibal a marqué de son empreinte le droit public économique en forgeant, par ses enseignements et ses écrits, le "droit public des affaires" et le "droit administratif de l'entreprise". Plus qu'une œuvre, c'est déjà une post[...]Ouvrage
Nous retiendrons une classification qui n'a rien de scientifique et qui divise les contrats spéciaux selon qu'ils portent sur une chose, comprenant la vente, le bail, le prêt, le dépôt (première partie), puis les contrats de production et de dis[...]Ouvrage
Vendre, louer, prêter, construire, soigner, représenter, emprunter, conserver...L'arc des contrats spéciaux se décline en une myriade d'opérations dont l'univers est en perpétuelle expansion. L'imagination créatrice de la pratique donne sans ces[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Paris : Defrénois, Lextenso éditions | 2012L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contra[...]Ouvrage
Cette thèse rédigée en un style limpide, malgré la grande rigueur de l'exposé et l'extrême difficulté de la matière, apporte beaucoup à la théorie générale du droit, par exemple lorsque l'auteur, analysant la distinction traditionnelle entre " [...]Ouvrage
Paul-Henri ANTONMATTEI, Auteur ; Bernard TEYSSIE, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1992Expression de l'adage " A l'impossible nul n'est tenu",la force majeure est un concept juridique dont l'importance est inversement proportionnelle à sa précision.Est -il toujours permis d'enseigner que la force majeure est un événement extérieur[...]Ouvrage
Ouvrage
La Convention de Vienne du 11 avril 1980 dote la vente internationale de marchandises de règles matérielles uniformes. Plus de vingt-cinq ans après son adoption, le succès de la Convention ne se dément pas. A ce jour, soixante-dix États y sont p[...]Ouvrage
PIETTE Gaël, Auteur ; MENJUCQ, Michel, Préfacier, etc. | Aix-En-Provence-Marseille : PUAM | Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille | 2004Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement, la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.Ouvrage
André Ponsard a marqué la doctrine à travers ses écrits et exercé une grande influence sur la jurisprudence de la Cour de cassation où il a siégé seize ans, présidant la 1er chambre civile deux ans. Ces mélanges sont un hommage de ses étudiant[...]Ouvrage
L'ouvrage traite de : l'étude des personnes physiques et morales, des majeurs protégés, le concubinage, le pacs, le mariage, le divorce, la séparation de corps, la filiation, l'autorité parentale, la GPA...Ouvrage
Membre de l'Institut et ancien président de l'Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, Jacques Boré a su marier une activité professionnelle intense à une importante oeuvre doctrinale. Placé au coeur de nos deux juridiction[...]Ouvrage
C'est à une question, en apparence fort simple, qu'entend répondre la présente étude : que recoupe le mot " lois " dans l'expression " conflit de lois " ? Cette expression demeure, de fait, grevée de profondes ambiguïtés. Un tel constat, qui n'e[...]Ouvrage
Ce livre rédigé en l'honneur de l'Avocat général Jerry Sainte-Rose rassemble des textes d'un haut niveau scientifique pour un grand magistrat. La diversité du droit (ou pluridisciplinarité du droit) n'a ici d'égale que la diversité des mémoires [...]Ouvrage
La loi du 26 mai 2004 bouleverse le droit du divorce. Elle introduit dans le Code civil de nombreuses innovations, destinées à simplifier les procédures et à pacifier les relations entre époux : une seule comparution devant le juge dans le divor[...]Ouvrage
Le droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Le droit des obligations est pourtant vivant, au cœur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage suscepti[...]Ouvrage
Sylvie DIBOS-LACROUX, Auteur ; Michèle AUTEUIL, Collaborateur | Saint-Cloud [France] : Prat Editions | 2019Ouvrage
L'auteur donne une vue synthétique et pratique des principaux textes de lois s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires et à la procédure civile.Ouvrage
Ouvrage
ASTAING, Antoine, Auteur ; LORMANT, François, Sous la direction de | Nancy : Presses Universitaires de Nancy | 2011Lorsqu'un universitaire fait valoir ses droits à la retraite, il est d'usage que ses collègues et amis lui rendent hommage. Cette tradition n'avait pas encore été appliquée à Madame le professeur Marie-Thérèse Allemand-Gay et à Monsieur le recte[...]Ouvrage
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité, mais l'air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à n[...]Ouvrage
Le manuel, à jour au 1er Novembre 2015, propose une couverture complète du droit des biens: les distinctions entre les biens; les droits sur les biens(en ce compris les servitudes de manière approfondie); les garanties portant sue des biens.Ouvrage
Le droit des biens a changé. A l'analyse, les mutations de la matière se présentent sous deux formes. Il s'est, d'une part, adapté et réajusté sans cesse au contact de nouveaux biens, sous l'effet de la dématérialisation, et de nouveaux besoins [...]Ouvrage
Simplifier sans dénaturer le doit, tel est le souci des auteurs de ce livre, à la fois ouvrage de base et outil de révision. Cette 5è éd. est substantiellement enrichie (textes, jurisprudences, questions d'actualité).Ouvrage
16 travaux dirigés qui portent sur les quatre parties du droit civil traitées habituellement en première année: introduction au droit civil, le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens.Ouvrage
De l'achat d'un billet de train à l'acquisition d'un bien immobilier, le droit des obligations est au coeur des préoccupations humaines : il régit l'ensemble des contrats que passent quotidiennement les sujets de droit. Ce manuel présente la thé[...]Ouvrage
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial et de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires,régime de la s[...]Ouvrage
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit p[...]Ouvrage
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiel, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit [...]Ouvrage
BIHR, Philippe, Auteur ; BIHR, Marie-Hélène, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Mémentos Dalloz | 2016Ce Mémento de Droit civil général inclus le programme en introduction au droit privé, les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente et les suretés. Cet ouvrage, présenté sous une forme synthétique favorisan[...]Ouvrage
Ouvrage
Une grande partie de cet ouvrage est consacré au développement du droit des contrats. Le développement est suivi de l'analyse approfondie de la responsabilité délictuelle, notamment dans ses dernières évolutions relatives à la responsabilité d[...]Ouvrage
L'ouvrage examine successivement : les obligations d'origine volontaire, les obligations d'origine légale et le régime général des obligations.Ouvrage
Noyau du droit privé, la théorie des obligations constitue le tronc commun du droit civil et du droit commercial. C'est le ciment de l'activité juridique des citoyens, tant dans leur vie particulière que dans leur vie professionnelle.Telle e[...]Ouvrage
François TERRE, Auteur ; SIMLER, Philippe, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2009L'ouvrage traite : Dans un livre 1, Les sources des obligations, c'est-à-dire les actes ou les faits juridiques pouvant donner naissance aux obligations. Dans un livre 2, Le régime général des obligations, c'est-à-dire les règles générales a[...]Ouvrage
La circulation des obligations, l'extinction des obligations et la protection des créanciers, toutes ces questions constituent la matière de troisième volume consacré au Régime de l'obligation. C'est là le siège d'une savante théorie générale [...]Ouvrage
Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : droit des personnes, de la famil[...]Ouvrage
De sa naissance a sa mort la personne physique a de nombreux droits. Cet ouvrage explique la personnalité juridique de chaque individu ainsi que les aspects liés aux éléments de son existence en droit ciivilOuvrage
L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun d[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fonamentales du droit civil concernant le droit patrimonial de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires, régime de la sé[...]
SQL Error
/var/www/vhosts/ohada.org/biblio.ohada.org/pmb/opac_css/classes/aut_link.class.php:80
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='4834') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'
