Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (320)
Ouvrage
Ce livre essaye d'apporter sa contribution à la conceptualisation de la notion de préambule, en réfléchissant sur ses caractéristiques identitaires. Un des propos de cette recherche est de déterminer aussi le régime juridique du préambule, en ab[...]Ouvrage
Ouvrage
Le présent ouvrage a principalement pour objet l'étude des règles de fond du droit de la preuve. Elle est divisée en quatre parties. La première est consacrée aux principes généraux; la deuxième, aux moyens de la preuve, la troisième, à la rec[...]Ouvrage
Un droit n'est rien sans preuve de l'acte ou du fait dont il dérive.La matière de la preuve s'insère dans tous les domaines du droit et s'est développé de telle façon qu'est aujourd'hui reconnu un"droit à la preuve".Cette quatrième édition tient[...]Ouvrage
Après une introduction générale qui situe la position du droit québécois parmi les principaux régimes de preuve, le Titre I traite des sources, de l'objet et du fardeau de la preuve. Le Titre II étudie les moyens de preuve. Le Titre III concer[...]Ouvrage
Jocelyne TREMBLAY, Auteur ; Charles BELLEAU, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
MESTRE, Jacques, Sous la direction de ; RODA, Jean-Christophe, Sous la direction de | Paris : Lextenso éditions | 2011Du fait de la mondialisation, de la compétition juridique, des multiples crises et de leur traitement, les contrats d'affaires croissent et embellissent, nourris par l'inépuisable imagination des praticiens. Leurs clauses ne cessent de gagner [...]Ouvrage
Frédéric BUY, Sous la direction de ; Marie LAMOUREUX, Sous la direction de ; MESTRE, Jacques, Sous la direction de ; RODA, Jean-Christophe, Sous la direction de | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018Cet ouvrage qui prend la forme d'un véritable clausier, a ainsi pour ambition de refléter la pratique des contrats d'affaires en présentant aussi bien les stipulations les plus usuelles que celles nées de la pratique la plus récente,en couvrant [...]Ouvrage
Ouvrage
Avant de procéder à l'étude du droit positif de la responsabilité civile, l'ouvrage fait, en première partie partie, un tour d'ensemble de l'institution. Ensuite, il expose, en deuxième partie, les règles relatives aux sources de responsabilit[...]Ouvrage
Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l'institution a dû, par la suite, s'ad[...]Actes de colloque
Mémoire
Ouvrage
Ouvrage
Aurélie BERGEAUD WETTERWARLD, Auteur ; Evelyne BONIS, Auteur ; Yannick CAPDEPON, Auteur | Paris : Editions CUJAS | 2017La procédure civile désigne l'ensemble des actes par lesquels un litige peut être porté devant une juridiction de l'ordre judiciaire statuant en matière civile, commerciale, sociale ou encore rurale. Aussi cet ouvrage a-t-il fait le c[...]Ouvrage
Cette 32e édition du Précis de procédure civile, entièrement refondue pour son centenaire, revisite les sources classiques de la procédure, tout en examinant ses évolutions récentes, issues du droit interne mais aussi européen (droit de l'Union [...]Ouvrage
Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès aux Centres régionaux de formation professionnelle des avo[...]Ouvrage
BECHILLON, Denys de, Auteur ; BIENVENU, Jean-Jacques, Auteur ; BOULOUIS, Nicolas, Auteur ; Pierre BOURDON, Auteur ; et al., Auteur | Paris : LGDJ | 2013Depuis plus de quarante ans, Laurent Richer est enseignant et praticien du droit public. Il a consacré une grande partie de sa carrière à la recherche, en tant que rédacteur en chef de revues prestigieuses comme l'AJDA ou la revue Contrats pub[...]Ouvrage
Pendant un peu plus de trente-cinq ans, de l'Université où il a commencé sa carrière à la Cour de cassation où il l'a achevée, tout en consacrant une partie de son temps à l'édition juridique pour laquelle il a aussi beaucoup travaillé, le Doyen[...]Ouvrage
C'est à ce phénomène de perte des repères des contrats d'entremise qu'il faut apporter une réponse ce qui implique, encore une fois, d'en comprendre les causes. Il a été démontré que les déformations subies par les contrats d'entremise résultent[...]Actes de colloque
Ouvrage
Mme Reverchon-Billot analyse et s'emploie à régler, si ce n'est la totalité, du moins les plus importante difficultés nées de l'application des règles du droit des contrats dans le cadre du procès civil. Après mûre réflexion, il lui est apparu q[...]Ouvrage
Ouvrage
Andrea CATALDO, Sous la direction de ; Audrey PUTZ, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2017Tantôt ignorées, tantôt mal appliquées ou contournées, les règles énoncées par le Code civil ont dû être adaptées, complétées et repensées sous l'influence de plusieurs facteurs. Un des facteurs mis en lumière par cet ouvrage est diversification[...]Ouvrage
Analyse la particularité de la clause de Hardship ainsi que ses effets sur le contrat initial. Puis, étudie la possibilité pour l'amiable compositeur, dont la mission revêt un caractère juridictionnel, de modérer ou d'adapter le contrat à la lum[...]
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