Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346 (320)
Ouvrage
Cet ouvrage présente les notions fondamentales du droit civil, à l'exception de celles concernant les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités qui font l'objet du tome 2. Il aborde, dans l'introduction, la théorie générale du d[...]Ouvrage
Pierre VOIRIN, Auteur ; Gilles GOUBEAUX, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2019Ce manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui l'objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des person[...]Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres d[...]Ouvrage
Il est d'usage qu'une introduction à l'étude particulière du droit civil puisse valoir, de surcroît, comme introduction à létude générale du droit. C'est ce que le droit civil a dans sa vocation traditionnelle d'offrir des modèles aux autres dis[...]Ouvrage
Les instruments de paiement (chèques, virements, paiements par carte, paiements électroniques) d'un usage courant évitent la manipulation d'espèces monétaires, les instruments de crédit quant à eux permettent aux entreprises de se financer par l[...]Ouvrage
Cette troisième édition procède à une importante refonte, rendue nécessaire par une actualité législative particulièrement dense. L'ouvrage traduit la fulgurante ascension du droit de la consommation au cours de ces dernières décennies et met l'[...]Ouvrage
Cet ouvrage rend compte d'une vue d'ensemble des tendances qui ont marqué le droit des contrats au cours d'une décennie marquée par des décisions de jurisprudences innovantes. En première partie, il permet de prendre connaissance des arrêts ma[...]Ouvrage
Soumis à des règles générales, aptes à constituer une théorie du contrat, les contrats sont aussi gouvernés par des règles spécifiques, nées de la diversité des opérations qu'ils contribuent à réaliser. C'est à l'étude de ces règles spéciales qu[...]Ouvrage
MALAURIE, Philippe, Auteur ; Laurent AYNES, Auteur ; GAUTIER, Pierre-Yves, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2018L'ouvrage expose les grandes catégories des contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...), et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté c[...]Ouvrage
KENFACK,Hugues, Auteur ; Solène RINGLER, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ, Lextenso éditions | 2017Le présent ouvrage, à jour de la loi Justice du XXIè siècle, de la réforme du droit des contrats et du projet de réforme de responsabilité civile, s'inscrit dans le prolongement du cours du droit des obligations. Il permet de présenter de façon[...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif , légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites. Dans un [...]Ouvrage
Saisie, astreinte, mise en demeure, exécution aux dépens, expulsion Mais aussi : Délai de grâce, remise de dette, sursis, bénéfice de discussion Tel est le droit de l'exécution : non seulement un droit qui manie la contrainte en vue de la ré[...]Ouvrage
Deuxième édition du seul ouvrage traitant du statut des experts en général et des règles de l'exercice de l'expertise en matières civile, pénale et administrative. L'ouvrage traite des conditions dans lesquelles l'expertise peut apporter au juge[...]Ouvrage
Ouvrage
Toutes les composantes du droit de la famille : Ce Mémento aborde, en un ouvrage unique, toutes les composantes (civiles, fiscales et patrimoniales) du droit de la famille : le couple marié, pacsé ou en union libre : conditions de formation du[...]Ouvrage
Nicolas NICOLAÏDES, Auteur ; Jean-François PILLEBOUT, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Pratique notariale | 2011Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre 2001, c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; qui héritait entre le 1er juillet 2002 et le 31 décembre 2006 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à[...]Ouvrage
Les thèmes abordés sont : premiers repères dans la discipline, les relations privées internationales ( conflits de lois), le procès-civil international (conflits de juridictions) et les sujets des relations privées internationales (nationalité e[...]Ouvrage
Loïc Cadiet et Emmanuel Jeuland livrent, dans cet ouvrage, une huitième édition du manuel paru la première fois en 1992. L'ouvrage met l'accent sur les aspects procéduraux de la matière, en continuant d'envisager largement le procès civil dan[...]Ouvrage
Cet ouvrage est une contribution à la compréhension du droit des marchés publics non seulement au Mali, mais aussi du cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA et des procédures des marchés des bailleurs de fonds. Il offre mi[...]Ouvrage
Le droit des obligations a la réputation d'une matière austère et touffue. Le droit des obligations est pourtant vivant, au cœur des préoccupations humaines : quotidiennement, chacun conclut de nombreux contrats, voire crée un dommage suscepti[...]Ouvrage
Ce manuel couvre l'ensemble du droit des obligations (contrat, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). Il est conçu pour tous les étudiants désireux d'acquérir, à différents niveaux de leur parcours (L[...]Ouvrage
Ce manuel , qui est à jour de tous les derniers changements apportés par la réforme, couvre l'ensemble du droit des obligations (contrats, responsabilité extracontractuelle, quasi-contrats, régime général de l'obligation). L'accent est mis sur l[...]Ouvrage
L'ouvrage traite, au niveau des sources du droit de : les actes juridiques, les quasi-contrats, la responsabilité civile extra-contractuelle et au niveau du régime des obligations de la modalité des obligations, de la circulation des obligations[...]Ouvrage
Ce manuel présente les fondements de la matière, ses évolutions et son actualité, avec de nombreux exemples et leurs références. Il permet de comprendre, d'apprendre en détail et de réviser : les termes juridiques sont définis; les notions compl[...]Ouvrage
Tenant compte des récentes réformes, cet ouvrage présente le Droit des obligations qui englobe les liens de droit créés entre deux personnes, soit volontairement (actes juridiques), soit involontairement (faits juridiques). Cette nouvelle éditio[...]
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