Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Le présent manuel traite des actes de commerce et commerçants, des sociétés, GIE et groupes, du droit de la concurrence, des contrats et sûretés pratiqués dans la vie des affaires, du commerce électronique, du fonds de commerce et des propriét[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; ARNAUD-GROSSI, Isabelle, Auteur ; MERLAND, Laure, Auteur ; TAGLIARINO-VIGNAL, Nancy, Auteur | Paris : LGDJ | 2012Ce Manuel présente le droit commercial dans ses multiples aspects, y compris au plan international. Il traite ainsi des commerçants et de leurs actes, des sociétés commerciales et des groupes qu elles composent, du droit de la concurrence qui le[...]Ouvrage
Cet ouvrage reprend article par article en les commentant, l'Acte uniforme sur le Droit commercial général et offre ainsi aux praticiens du Droit des Affaires une étude indispensable à la compréhension et à l'approfondissement des dispositions d[...]Ouvrage
NGUEBOU TOUKAM, Josette, Auteur | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | Droit uniforme | 1998Traite du statut du commerçant, des actes de commerce, du registre du commerce et du crédit mobilier servant à l'immatriculation des commerçants, mais aussi à l'inscription des sûretés mobilières, du bail commercial spécialement protecteur du pr[...]Ouvrage
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Passe en revue les différents sujets du Traité à savoir : statut du commerçant, registre du commerce et crédit mobilier, bail commercial et fonds de commerce, intermédiaires de commerce, vente commerciale et enfin disposition finale.Ouvrage
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JEANTIN, Michel, Auteur ; LE CANNU, Paul, Auteur ; GRANIER, Thierry, Auteur ; Richard ROUTIER, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2016Les opérations de paiement, réalisées par des instruments dont les appellations ont pour certaines beaucoup évolué, sont aujourd'hui regroupées dans la catégorie des services de paiement. Ces derniers, qu'ils soient bancaires ou non, évitent la [...]Ouvrage
Ce manuel est tout entier consacré au droit commercial; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à l'histoire du droit commercial et à la présentation du droit commercial moderne : le droit de l'activité commerciale et[...]Ouvrage
Jean-Pierre LE GALL, Auteur ; Caroline RUELLAN, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Les mémentos Dalloz | 2017Ce Mémento aborde les aspects essentiels de cette branche du droit qu'est le droit commercial, ses évolutions profondes ainsi que sa prise en compte des mutations économiques et financière. Les sociétés commerciales et les GIE font ensuite l'o[...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le p[...]Ouvrage
ALBARIAN, Alexis, Auteur ; MOURON, Philippe, Auteur ; BRIGNON, Bastien, Auteur | Paris : Wolters Kluwer | Axe Droit | 2015Cet ouvrage recense et analyse les décisions les plus marquantes rendues, de mai 2014 à septembre 2015, par la Cour de cassation, la Cour de justice de l'Union européenne et certaines juridictions du fond dans les principales disciplines du droi[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; Isabelle GROSSI, Auteur | Paris : LGDJ | Manuel | 2016Pour sa trentième édition, et afin de tenir compte d'une matière toujours plus riche et en perpétuelle évolution, ce manuel de droit commercial a choisi d'évoluer. Il est en effet désormais composé de deux tomes. Le premier est consacré à l'ac[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; PANCRAZI, Marie-Eve, Auteur ; Isabelle GROSSI, Auteur | Paris : LGDJ | 2018La trentième édition de ce Manuel de droit commercial est source pour lui d'une cure de jouvence puisque celui-ci paraît désormais en deux tomes. Il est vrai que la matière est de plus en plus riche et foisonnante et que même si les auteurs s'ef[...]Ouvrage
Expose une approche théorique du droit des affaires ainsi que de nombreuses informations utiles sur le statut juridique du commerçant, le fonds de commerce, la concurrence et les contrats commerciaux.
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