Catalogue Bibliographique et Documentation Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.9 CIO


Droit des sûretés / CIOTOLA, Pierre (1987)
Titre : Droit des sûretés Type de document : Ouvrage Auteurs : CIOTOLA, Pierre Editeur : Montréal : Les Editions Thémis Année de publication : 1987 Importance : 454 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-920376-38-0 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des sûretés Tags : DROIT DES AFFAIRES DROIT DES SURETES Index. décimale : 346.9 CIO Résumé : Traite de sûreté personnelle notamment du cautionnement, des sûretés réelles avec dépossession du débiteur, les nantissements sans dépossession, les privilèges mobiliers, les sûretés immobilières sans dépossession, les hypothèques et les privilèges immobiliers et enfin les effets des hypothèques et des privilèges immobiliers Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=247 Droit des sûretés [Ouvrage] / CIOTOLA, Pierre . - Montréal : Les Editions Thémis, 1987 . - 454 p.
ISBN : 978-2-920376-38-0
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des sûretés Tags : DROIT DES AFFAIRES DROIT DES SURETES Index. décimale : 346.9 CIO Résumé : Traite de sûreté personnelle notamment du cautionnement, des sûretés réelles avec dépossession du débiteur, les nantissements sans dépossession, les privilèges mobiliers, les sûretés immobilières sans dépossession, les hypothèques et les privilèges immobiliers et enfin les effets des hypothèques et des privilèges immobiliers Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=247 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4162 346.9 CIO(D1 23.38) Papier Centre de Documentation de la CCJA Rayonnage Disponible 3600 346.9 CIO Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit des Sûretés Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Droit des sûretés : recueil de jurisprudence / CIOTOLA, Pierre (1990)
Titre : Droit des sûretés : recueil de jurisprudence Type de document : Ouvrage Auteurs : CIOTOLA, Pierre ; MASSE, Ghislain, Auteur ; PRATTE, Denise, Auteur Editeur : Montréal : Les Editions Thémis Année de publication : 1990 Importance : 915 p ISBN/ISSN/EAN : 978-2-920376-81-6 Langues : Français (fre) Catégories : Droit des sûretés Tags : DROIT DES AFFAIRES DROIT DES SURETES. Index. décimale : 346.9 CIO Résumé : Regroupe les principaux arrêts du droit des sûreté. Les thèmes abordés sont : le cautionnement, le gage, le nantissement commercial, les garanties en vertu de la Loi sur les pouvoirs spéciaux des corporations,la garantie en vertu de la Loi sur les banques, les cessions de créances, les privilèges, les hypothèques, la clause de dation en paiement Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=209 Droit des sûretés : recueil de jurisprudence [Ouvrage] / CIOTOLA, Pierre ; MASSE, Ghislain, Auteur ; PRATTE, Denise, Auteur . - Montréal : Les Editions Thémis, 1990 . - 915 p.
ISBN : 978-2-920376-81-6
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit des sûretés Tags : DROIT DES AFFAIRES DROIT DES SURETES. Index. décimale : 346.9 CIO Résumé : Regroupe les principaux arrêts du droit des sûreté. Les thèmes abordés sont : le cautionnement, le gage, le nantissement commercial, les garanties en vertu de la Loi sur les pouvoirs spéciaux des corporations,la garantie en vertu de la Loi sur les banques, les cessions de créances, les privilèges, les hypothèques, la clause de dation en paiement Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=209 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3911 346.9 CIO(D1 24.24) Papier Centre de Documentation de la CCJA Rayonnage Disponible 3612 346.9 CIO Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit des Sûretés Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !