Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
343.093 : Droit des transports |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 343.093 (43)
Article de périodique
Nicole LACASSE, Auteur ; Jacques PUTZEYS, Auteur | 2003Ouvrage
SERE, Souleymane, Auteur ; Dominique W. KABRE, Auteur | Ouagadougou : Ed. Outils du management | 2005L'acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route entré en vigueur le 1er janvier 2004 s'applique à tout contrat de transport de marchandises par route lorsque le lieu de prise en charge de la marchandise et le lieu pré[...]Autre
Rapport
Autre
Ouvrage
Le droit maritime est-il une projection en mer du droit terrestre? Quels sont les textes applicables dans le contentieux relatif au transport maritime de marchandises? Quels sont les documents qui peuvent être émis à cette occasion et quels sont[...]Ouvrage
Le présent tome 2 étudie et commente un très grand nombre de décisions de juridictions étatiques et arbitrales d'Abidjan, de Lomé et de Dakar. Il a abordé les thèmes suivants: Traités de l'UEMOA et de l'OHADA, manutentionnaires, consignataires, [...]Ouvrage
Ouvrage
Autre
Ce dossier de presse rassemble plussieurs articles de revues juridiques traitant du droit du transport en général et du droit des contrats de transport de marchandises par route en particulier.Ouvrage
L'intérêt de l'ouvrage est d'exprimer autant que faire se peut le choix cornélien par ailleurs indispensable qu'ont eu à faire les Etats de l'Afrique subsaharienne entre l'effectivité obligatoire du droit international de la sûreté maritime de 2[...]Ouvrage
Le Précis de droit maritime traite de l'ensemble du droit maritime : statut du navire, statut des gens de mer, statut de l'armateur, exploitation du navire : affrètement, transport et contrats d'intermédiaires, sans oublier les assurances liées [...]Autre
Ce document est une compilation d'article sur le droit maritime.Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]Ouvrage
Régie par le droit fluvial international de la fin du XIXè et du début du XXè siècle - marqué par son universalisme -, la navigation intérieure en Afrique centrale, notamment sur le bassin du fleuve Congo et sur ses affluents, tend aujourd'hui v[...]Ouvrage
Quel est le droit applicable au transport routier de marchandises entièrement ou partiellement réalisé dans l'espace OHAD? Evidente au premier abord, la réponse semble réservée à l'examen des règles uniformes africaines. L'étude s'adresse aux pr[...]Ouvrage
L'étude des aspects juridiques portuaires au Sénégal met en évidence deux grands axes : le premier permettra de déceler les insuffisances du mode actuel de la gestion portuaire sénégalaise (1ère partie). Le second consistera à proposer des orie[...]Ouvrage
Dans ce livre, l'auteur aborde les fondamentaux juridiques ainsi que les changements réglementaires qui soutiennent le développement et l'adaptation du transport routier aux défis de notre temps. L'auteur expose le cadre juridique général du sec[...]Ouvrage
Isabelle BON-GARCIN, Auteur ; BERNADET, Maurice, Auteur ; Yves REINHARD, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2010L'ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en[...]Ouvrage
Cet ouvrage vise à réaliser une étude d'ensemble du droit communautaire des transports. Il expose l'intensité de l'activité de transport dans l'espace OHADA et CEMAC et la vitalité du contentieux des transports en droit OHADA et CEMAC.Support de formation
Support de formation
Support de formation
Support de formation
Ouvrage
Le présent ouvrage est le premier d'une collection consacrée à la mise en conformité du droit congolais avec le droit Ohada. Aussi, sous le jour de l'adhésion de la République Démocratique du Congo à l'Ohada, et conscients de l'importance que re[...]Ouvrage
Valérie MAYER-BLIMONT, Sous la direction de ; Emmanuelle JARNEAU, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2011Ouvrage
Valérie MAYER-BLIMONT, Sous la direction de ; Emmanuelle JARNEAU, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2011Ouvrage
Valérie MAYER-BLIMONT, Sous la direction de ; Emmanuelle JARNEAU, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2010Ouvrage
Valérie MAYER-BLIMONT, Sous la direction de ; Emmanuelle JARNEAU, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2011Ouvrage
Valérie MAYER-BLIMONT, Sous la direction de ; Emmanuelle JARNEAU, Sous la direction de | Paris : LexisNexis SA | 2009Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
KERGUELEN-NEYROLLES, Bernadette, Sous la direction de ; Laurent GARCIA-CAMPILLO, Sous la direction de | Paris : Ed. Lamy | 2009Ouvrage
Le Gabon dispose d'une façade maritime, longue de 800 km environ, sur laquelle sont construits les ports maritimes d'Owendo et de Port-Gentil, qui jouent un rôle considérable dans l'économie du pays : près de 90 % de ses échanges commerciaux tr[...]Ouvrage
CHRISTIAN SCAPEL est Maître de conférences HDR honoraire de l'Université d'Aix-Marseille et avocat au barreau de Marseille. Diplômé des facultés de droit d'Aix et de Paris et de Sciences Po Paris, il a réalisé sa thèse sous la direction de Pierr[...]Article de périodique
Roland LOEWE, Auteur | 1976Ouvrage
Victor Emmanuel BOKALLI, Auteur ; SOSSA, Dorothé Cossi, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2006Cet ouvrage porte sur le contrat de transport de marchandises par route, et sur la responsabilité du transporteur de marchandises par route. La libre circulation des personnes et des biens est consubstantielle à la politique d'intégration économ[...]Autre
Thèse
Les Etats de l'Afrique subsaharienne en général et de l'Afrique Centrale en particulier sont devenus essentiellement chargeurs parce que leurs compagnies maritimes ont disparu du fait de la concurrence sauvage menée par les pays industrialisés[...]Ouvrage
Cette étude s'articule autour de deux pôles à savoir : la détermination de la responsabilité du transporteur maritime en droit camerounais et la mise en oeuvre de cette responsabilité.Ouvrage
Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est en particulier son caractère critique du régime juridique de la responsabilité du transporteur maritime sous connaissement. La coexistence de plusieurs convention régissant ce régime et l'imprécision [...]Ouvrage
Laurent GUIGNARD, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2001La sous-traitance est omniprésente en matière de transport dans chacun des modes. Elle y reste cependant une réalité mai connue, voire insaisissable. Il est vrai que l'approche doctrinale traditionnelle ne porte guère à l'étudier. Dans cette a[...]Ouvrage
Facteur de progrès et de développement économique, l activité de transport est en constante mutation. À la frontière du droit international, du commerce et de la logistique, elle mobilise des connaissances aussi variées que techniques. Cet ouv[...]
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