Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
341.8 : Droit Communautaire 341 Droit international - Droit du commerce international
341 JEA 341 KAL 341 KAM 341.242 Droit européen 341.4 FAL 341.46 341.48 341.5 |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.8 (241)
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Toute réforme traduit une modification des règles existantes dont l'ampleur varie avec les objectifs spécifiques du législateur. Les enjeux des réformes peuvent aussi varier suivant les branches du droit privé. Ainsi, l'on observe que les évol[...]Ouvrage
La première partie étudie le cadre institutionnel de la régionalisation des échanges commerciaux dans la CEDEAO, le COMESA et le CEEAC en analysant le contexte de la régionalisation et ses organes. La seconde met l'accent sur la mise en oeuvre d[...]Ouvrage
Yvette Rachel KALIEU ELONGO, Sous la direction de | Yaoundé : Presses Universitaires d'Afrique | 2017Le présent ouvrage reprend autour de quelques grands axes principaux, l'ensemble des interventions du colloque organisé sur le thème droit, institutions et intégration communautaire.Thèse
Ouvrage
Ouvrage
Le but de cet ouvrage est de donner au lecteur les clés pour comprendre le sens et la portée des processus de régulation financière en cours au sein de l'espace OHADA. L'auteur éclaire de façon simple et pragmatique sur la technique de la régu[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Robert KOVAR, Sous la direction de ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Sous la direction de ; Christian GAVALDA, Sous la direction de ; Annick BERNARD, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
Robert KOVAR, Sous la direction de ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Sous la direction de ; Christian GAVALDA, Sous la direction de ; Annick BERNARD, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
Robert KOVAR, Sous la direction de ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Sous la direction de ; Christian GAVALDA, Sous la direction de ; Annick BERNARD, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
Robert KOVAR, Sous la direction de ; Sylvaine POILLOT-PERUZZETTO, Sous la direction de ; Christian GAVALDA, Sous la direction de ; Annick BERNARD, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2005Ouvrage
La première partie est réservée à la présentation du droit OHADA en toutes ses composantes institutionnelles et substantielles : le Traité, les Règlements et les huit Actes uniformes portant sur les matières suivantes : droit commercial général [...]Ouvrage
Le deuxième répertoire quinquennal OHADA couvrant la période 2006-2010, destiné à rassembler sur un support papier toutes les données jurisprudentielles (1416 décisions) et bibliographiques (595 titres) publiées sur votre site Ohada.com durant c[...]Ouvrage
Le deuxième répertoire quinquennal OHADA couvrant la période 2006-2010, destiné à rassembler sur un support papier toutes les données jurisprudentielles (1416 décisions) et bibliographiques (595 titres) publiées sur votre site Ohada.com durant c[...]Ouvrage
La comparaison du secret des affaires dans les systèmes juridiques français et OHADA montre que le secret est une institution vivante. Le secret a pour but la sécurité juridique et la promotion des activités économiques particulièrement en Afriq[...]Thèse
La première partie traite de l'articulation des normes OHADA et les autres règles de fond. La deuxième partie porte sur l'articulation des normes OHADA et les règles processuelles internes.Ouvrage
Support de formation
Support de formation
Le présent document concerne les aspects suivants : Traité relatif à l(harmonisation du droit des affaires en Afrique, Acte uniforme relatif au droit des sociétés commerciales et du GIE, Acte uniforme portant organisation des procédures collec[...]Support de formation
Expose le contenu des Actes uniformes relatifs au droit commercial général, à l'organisation des sûretés et au droit de l'arbitrageSupport de formation
Actes de colloque
Support de formation
Support de formation
Support de formation
Fait la genèse de l'Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des affaires et de ses institutions et analyse les différents Actes uniformes.Support de formation
Support de formation
Support de formation
Traite de : l'accès à la profession commerciale, l'exercice de la profession commerciale, la vente commerciale, les règles générales et spéciales relatives au droit des sociétés commerciales et du GIE, les sûretés personnelles et les hypothèqu[...]Support de formation
Ouvrage
La pertinence et la cohérence du système OHADA apparaissent parfois problématiques. C'est pourquoi, en exposant et critiquant le principe de supranationalité judiciaire OHADA, le présent ouvrage essaie, sur les plans à la fois actuel et prospect[...]Ouvrage
L'ambition de la première édition de cet ouvrage était de proposer une lecture structurée du système juridique communautaire dans un volume suffisamment limité pour être aisément exploitable par l'utilisateur. La troisième édition s'inscrit dans[...]Rapport
Actes de colloque
Ouvrage
Ouvrage
TUMNDE, Matha Simo, Auteur ; IDRIS, Mohammed Baba, Auteur ; MATIPE, Jean Alain Penda, Auteur ; YAKUBU, John Ademola, Auteur ; Claire MOORE DICKERSON, Auteur | London : GMB Publishing Ltd. | 2009As OHADA (Organization for Harmonization in Africa of Business Laws) is largely based on the francophone leagl system, it is now essential to make its laws and principle accessible to a broader audience of international attorneys and their cli[...]Ouvrage
TUMNDE, Matha Simo, Auteur ; IDRIS, Mohammed Baba, Auteur ; MATIPE, Jean Alain Penda, Auteur ; YAKUBU, John Ademola, Auteur ; Claire MOORE DICKERSON, Auteur | London : IEDP | 2012An authoritative introduction to the commercial laws being instituted through the OHADA harmonization process ; Aimed at English speaking, common law trained, professionals and academic lawyers ; Explains the background, describes the current [...]Rapport
L'Université d'Eté du droit OHADA s'est achevée le 10 juillet 2009 sur le Campus de l'Université d'Orléans en France. Placés sous la direction scientifique Pr Claire MOORE DICKERSON, les travaux ont porté sur le thème « OHADA ET BONNE GOUVERNANC[...]Ouvrage
BALLAL, Olga, Auteur ; MOUSSERON, Pierre, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | centre de droit économique | 2014La présente étude tente de répondre aux questions suivantes : Dans quelle mesure l'uniformisation des usages, n tant qu'élément du droit des affaires est-elle possible dans l'espace OHADA? La diversité africaine ne constitue-t-elle pas un frein [...]Ouvrage
Ce Vade-mecum de l'OHADA est le compagnon indispensable de tous ceux qui veulent aller à l'essentiel de ce qu'il faut connaître de l'OHADa et de ses institutions. Il se présente soux une forme simple et permet d'avoir un apperçu global surt les [...]
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='5968') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'