Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.06 (191)
Ouvrage
Le présent ouvrage fait une étude la fonction de dirigeant de société commerciale sur une double dimension : l'une particulièrement attrayante et l'autre relativement rebutante. Sur le premier plan, plusieurs thèmes sont abordés : les conditions[...]Ouvrage
CASIMIR,Jean-Pierre, Auteur ; GERMAIN, Michel, Auteur | Paris : Groupe Revue Fiduciaire | collection pratiques d'expert | 2015Une synthèse sur le statut du dirigeant, de l'accès à ses fonctions aux modalités de sa rémunération, de ses pouvoirs à ses obligations et responsabilités, des particularités de son régime fiscal aux limites de sa protection sociale. Avec des co[...]Ouvrage
Cet ouvrage se veut une présentation pratique et détaillée de tous les contours de la dissolution d'une société à responsabilité limitée dans le cadre de normes Ohada. L'approche proposée est pragmatique avec éclairage sur les conséquences jur[...]Ouvrage
MALHERBE, Jacques, Sous la direction de ; Edouard-Jean NAVEZ, Sous la direction de | Limal [Belgique] : Anthémis | 2015La pratique des sociétés a connu, ces dernières années, des évolutions majeures issues de réformes du droit commercial et du droit fiscal impulsées par les législateurs belge et européen. D’importants développements jurisprudentiels ont égalem[...]Ouvrage
Etudie le droit des sociétés, matière-phare du droit commercial, en perspective avec le droit des obligations et avec le droit des actes de commerce, le statut des commerçants et le fonds de commerce.Ouvrage
Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec[...]Ouvrage
L'ouvrage est divisé en trois parties. La première consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciales; la deuxième présente les dispositions propres à chaque type de société et aux groupements d'intérêt économique (GIE et GEIE). [...]Ouvrage
Cet ouvrage présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, la SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé so[...]Ouvrage
L'ouvrage est divisé en trois parties. La première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciale. La deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique. L[...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, al SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le[...]Ouvrage
cet ouvrage est le deuxième volume du traité de droit commercial. Il est consacré aux entreprises qui sont structurées sous la forme de société commerciales. La forme sociétaire représente celle qui est adoptée aujourd'hui par la plupart des ent[...]Ouvrage
Première partie : Les fondements d'un droit des sociétés coopératives et mutualistes. Deuxième partie : La construction d'un droit ds sociétés coopératives et mutualistes. Au début du processus de construction de l’acte uniforme relatif au d[...]Ouvrage
David HIEZ, Sous la direction de ; KENMOGNE SIMO, Alain, Sous la direction de | Aix-Marseille : PUAM | 2017L'Acte uniforme sur les sociétés coopératives, est adopté en 2010. Et pourtant, depuis cette date, seuls quelques articles lui ont été consacrés, et aucun ouvrage substantiel. Ce livre est une ouverture, ce qui signifie qu'il ne répond pas à[...]Ouvrage
FASQUELLE, Daniel, Auteur ; BERTREL, Jean-Pierre, Auteur ; Jacques DELGA, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Après une introduction au droit, l'ouvrage aborde les thèmes suivants : droit des sociétés, droit des contrats, concurrence et consommation, crédit et financement, droit du travail, droit fiscal, droit pénal des affaires et procédures collective[...]Thèse
Ouvrage
Cet ouvrage est un apport essentiel à la compréhension des mécanismes régissant les sociétés coopératives, leurs unions, fédérations, confédérations et réseaux constitués sur le territoire de l'un des Etats-parties au Traité relatif à l'harmon[...]Ouvrage
BISSARA, Philippe, Auteur ; FOY, Régis, Auteur ; VAUPLANE, Amicie de, Auteur | Paris : Joly éditions | 2007L'ouvrage traite des règles et préconisations du gouvernement d'entreprise. Ces préconisations concernent tous les aspects de la vie sociale, qu'il s'agisse des relations de la société avec ses actionnaires comme avec le marché, ou du fonctionne[...]Ouvrage
Dans cette 3è édition du manuel, les dénominateurs communs du droit des sociétés sont mis en relief dans une première partie, où est envisagée d'une part comme sujet de droit, d'autre part comme une entité dont les différents acteurs exercent de[...]Ouvrage
Le droit de l'entreprise est à l'honneur. Dans la presse : souvent sous ses aspects les plus spectaculaires quand, par exemple, des dirigeants de société sont mis en cause. Dans les entreprises elles-mêmes : par ses implications les plus concrèt[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente de façon claire, synthétique, très structurée, les notions fondamentales du droit commercial et des affaires regroupant de nombreuses autres branches du droit ainsi que les évolutions les plus récentes (2010 / 2011) des text[...]Ouvrage
Cet ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent trouver un tableau succinct mais précis et complet de l'ensemble des règles relatives à cette matière très complexe qu'est devenu le droit des sociétés. Sa présentation pédagogique le destine part[...]Ouvrage
Cette septième édition du Manuel de droit des sociétés demeure fidèle à la structure générale des précédentes, consistant dans un premier temps à mettre en évidence les dénominateurs communs, en législation, jurisprudence et doctrine, du droit[...]Ouvrage
La cinquième édition de ce manuel de droit des sociétés retrace fidèlement l'évolution jurisprudentielle, les controverses doctrinales, et les réformes législatives, notamment dernièrement : - la loi n° 2014-1545 du 20 décembre 2014 relative à l[...]Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : Litec | 2001Ouvrage
Traite du droit commun des sociétés, du droit spécial des sociétés et de la restructuration et groupes de sociétés.Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : LexisNexis | 2019Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : le droit commun des sociétés, la naissance des sociétés, la vie des sociétés; le droit spécial des sociétés, les sociétés à risque limité, les sociétés à risque illimité, [...]Ouvrage
COZIAN, Maurice, Auteur ; Alain VIANDIER, Auteur ; DEBOISSY, Florence, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2020Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : le droit commun des sociétés, la naissance des sociétés, la vie des sociétés; le droit spécial des sociétés, les sociétés à risque limité, les sociétés à risque illimité, [...]Ouvrage
Expose la réforme du 30 janvier 2014 relative à l'Acte Uniforme sur les sociétés commerciales et le regroupement d'intérêt économique.Ouvrage
Moins de quinze ans après l'entrée en vigueur du premier Acte uniforme sur les sociétés commerciales et le groupement d'intérêt économique, la réforme du droit des sociétés Ohada du 30 Janvier 2014 était attendu par tous les praticiens avec [...]Ouvrage
Plus de 13 ans après l'adoption des premiers Actes Uniformes, cet ouvrage a pour objectif de donner une vision des grands équilibres du droit OHADA des sociétés et de l'arbitrage par la présentation de solutions pratiques et de conseils pour tou[...]Ouvrage
Le droit des sociétés prend de plus en plus une place prépondérante dans le droit des affaires dont il est la colonne dorsale. C'est un droit dense et riche mais qui se renouvelle quotidiennement à la faveur de deux facteurs à savoir : la pratiq[...]Ouvrage
ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA), Auteur | Paris : EDICEF | 1998Traite entre autres des dispositions générales communes à toutes les sociétés commerciales, de la société en nom collectif, de la société en commandite simple, de la société à responsabilité limitée, de la société anonyme, de la société en parti[...]Ouvrage
Ouvrage
Le présent ouvrage vise à exposer, expliquer, systématiser et, le cas échéant, critiquer les règles qui régissent la constitution, le fonctionnement et la disparition des sociétés commerciales. Ce faisant, il montre que le droit des sociétés[...]Ouvrage
Expose les règles générales et particulières applicables aux sociétés civiles et commerciales, lesquelles sont des entités juridiques d'une importance capitale pour les relations économiques et leur développement.Ouvrage
Première partie : La synergie du droit des sociétés et du droit des entreprises en difficulté dans le règlement à l'amiable des difficultés des sociétés. Deuxième partie : La soumission du droit des sociétés au droit des entreprises en difficult[...]Ouvrage
La 4e de couverture indique : "Le droit des sociétés et des groupements est une composante essentielle de la vie de l'entreprise à laquelle il offre des possibilités de se structurer et de mener dans les meilleures conditions un projet écon[...]Ouvrage
MALHERBE, Jacques, Auteur ; DE CORDT, Yves, Auteur ; LAMBRECHT, Philippe, Auteur ; MALHERBE, Philippe, Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2011Le droit belge des sociétés ne peut être dissocié du droit européen et de la législation financière. Cette quatrième édition du Précis en réalise la synthèse, en tenant compte de l'évolution récente de ces matières. Il est l'oeuvre collective de[...]Ouvrage
L'objectif de la collection "Le droit en schémas" est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionne[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente de façon claire et illustrée de nombreux exemples les concepts fondamentaux et les mécanismes des différentes formes de société. Il est structuré en quatre grandes parties distinctes : • Le cadre général du droit des sociét[...]Ouvrage
L’auteur propose donc un ouvrage tout nouveau qui ambitionne de présenter l’ensemble de la matière de façon synthétique et claire, en faisant appel à l’expérience acquise, pendant plus de trente ans, grâce à l’enseignement et à la recherche en d[...]Ouvrage
L'objectif de la collection est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page d[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : le droit de vote, un droit contractuel, le droit de vote, un objet de contrats, la participation de l'associé au pouvoir de décision et enfin le poids de l'associé dans l'exercice du pouvoir de décision.Ouvrage
Une négociation loyale constitue la pierre d'angle de la fusion au regard des droits des actionnaires. Il convient donc d'opposer la fusion négociée à la fusion imposée. Ce sont ces deux parties que l'ouvrage aborde.Ouvrage
Dans le cadre libéral de notre économie, le mouvement d ensemble paraît tendre, sinon à la désétatisation, du moins à une modification profonde de la puissance publique. Celle-ci délaisse l interventionnisme. Elle n organise plus les marchés, [...]Ouvrage
BOSSA, Gilbert ; GABIAM, Pierre E., Auteur ; NZOUABETH, Dieunedort, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2008Porte sur : le cadre juridique de l'entreprise, l'organisation juridique de l'entreprise et les aspects juridiques de l'activité de l'entreprise.Ouvrage
L'ouvrage offre une étude de synthèse visant à traiter les divers aspects juridiques attachés à la vie d'une entreprise ayant adopté la forme SARL, en intégrant la dimension fiscale. Les responsables comme les divers professionnels intervenant d[...]Ouvrage
Première partie : l'entreprise, nouveau sujet des doits fondamentaux, deuxième partie : l'entreprise, siège des droits fondamentaux.Ouvrage
Article : Article de périodique
Dhuamel T. TIETSIA, Auteur ; Mathias M. CHOUDJEM, Auteur |L'orientation donnée à l'éthique par le législateur OHADA dans le cadre du droit des sociétés commerciales peut être doublement appréciée. Le gouvernement d'entreprise s'est trouvé consolidé (I) de la même manière que l'actionnariat a été mobili[...]
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