Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.09 (215)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Ouvrage
FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, Sous la direction de ; Arnoldo WALD, Sous la direction de | Paris : Société de législation comparée | 2008Ce livre a été conçu lors de la réalisation de la première journée de travail sur l'arbitrage, organisée en commun par la Société de législation comparée et la Cour Internationale d'Arbitrage dans l'esprit de mieux faire connaître l'évolution de[...]Ouvrage
Bertrand Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Fédération des centres d'arbitrage, Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Arbitrage (Bruxelles) | 2016Le décret du 13 janvier 2011, modifiant le droit de l'arbitrage interne et international, a conféré aux institutions d'arbitrage une priorité pour l'organisation de la procédure. L'ouvrage, rédigé par les institutions membres de la Fédération d[...]Ouvrage
Cette thèse débute par une réflexion sur le rattachement des tribunaux d'investissement à l'ordre juridique international. Ce dernier semble pouvoir être déterminé par la prévalence accordée par le juge international au droit international, dont[...]Ouvrage
Apostolos PATRIKIOS, Auteur ; Yves GAUDEMET, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit public | 1997Une simple lecture des manuels de droit administratif suffit pour constater la marginalité de l'arbitrage dans cette branche du droit.En cette constatation, il n'y a rien d'anormal,puisque de prime abord ,les deux volets de notre recherche ( l'a[...]Ouvrage
Le présent ouvrage publie les actes du colloque organisé par l'Association pour la promotion de l'arbitrage en Afrique (APAA) à Yaoundé (Cameroun), les 31 octobre et 1er novembre 2013 et dont le premier objectif était de permettre aux partic[...]Ouvrage
ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA), Auteur | Yaoundé [Cameroun] : Proximité | 2022Apres plus de deux decennnies d'extistence ,l'arbitrage OHADA a traversé le temps et revele ses forces et limites. Sa redyynamisation devient une necessié, en ère des grandes mutation touchant l'ordre economique mondial. d'o la necessite pour le[...]Ouvrage
L'ouvrage procède à une présentation synthétique et à une analyse exhaustive des instruments OHADA relatifs à l'arbitrage, que sont l'Acte uniforme relatif au droit de l'arbitrage et le Règlement d'arbitrage de la CCJA. Outre les textes normatif[...]Ouvrage
Apres plus de deux decennnies d'extistence ,l'arbitrage OHADA a traversé le temps et revele ses forces et limites. Sa redyynamisation devient une necessié, en ère des grandes mutation touchant l'ordre economique mondial. d'o la necessite pour le[...]Ouvrage
Mayatta Ndiaye MBAYE, Sous la direction de ; KINSI, Annick, Collaborateur | Lomé : Imoran Solutions | 2022Ouvrage
Le décret du 13 janvier 2011 a eu pour but d'assurer l'attractivité de l'arbitrage en France, terre d'accueil pour ce mode de règlement juridictionnel, mais contractuel des litiges. Durant les négociations, la perspective d'un différend est si é[...]Ouvrage
Traite de : la créance dans l'arbitrage, les interférences en procédures arbitrales et judiciaires en matière de recouvrement des créances, les garanties de recouvrement de la créance arbitrée et le paiement de la créance arbitrée.Ouvrage
Manuel portant sur les méthodes utilisées pour la prévention et le règlement des litiges commerciaux. Traite des différents types de litiges du commerce international et décrit les méthodes de leur résolution; énonce les principes fondamentaux d[...]Ouvrage
COHEN, Daniel, Auteur ; Bruno OPPETIT, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1993Cette étude se propose d'examiner la rencontre, l'interaction entre les deux ensembles de normes, les deux ordres juridiques que sont celui de l'arbitrage et celui de la société. Dans la première partie consacrée aux rapports de l'arbitrage et d[...]Ouvrage
Arbitrage et sûretés en droit OHADA, telle est la thématique retenue par JUS AFRICA, l'Association Professionnelle des Banques et Etablissements Financiers de Côte d'Ivoire (APBEF-CI) et l'Ordre des avocats de Côte d'Ivoire. Le présent colloqu[...]
SQL Error
/var/www/html/biblio.ohada.org/pmb/opac_css/classes/aut_link.class.php:80
select * from aut_link where (aut_link_from='8' and aut_link_from_num='6303') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'