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Emmanuel CORNU, Auteur ; Yves VAN COUTER, Auteur ; Bernard VANBRABANT, Auteur ; et al., Auteur | Bruxelles : Ed. Bruylant | 2008La propriété intellectuelle fait partie intégrante du patrimoine de toute entreprise. Le concept est très vaste puisqu'il englobe des éléments essentiels tels que les marques, les brevets, les logiciels, les droits d'auteur, les dessins et modèl[...]Ouvrage
Cet ouvrage décrit le régime de protection de la propriété intellectuelle dans les pays de droit anglo-américain et plus précisément au Royaume unie et aux Etats-Unis. Des développements sont également consacrés à l'Australie, au Canada et à d'[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les oeuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilie[...]Ouvrage
Le droit d'auteur a pour objet de protéger les œuvres de l'esprit. Cette discipline connaît de nos jours, un dynamisme sans précédent.Confronté au droit de l'Union européenne et aux évolutions technologiques, le droit d'auteur tente de concilier[...]Ouvrage
Du tableau de maître au « design » d'objets utilitaires, du roman au slogan publicitaire, de l'architecture au traité scientifique, de la sculpture à la photographie, de l'oeuvre audiovisuelle au jeu vidéo, de la chanson au logiciel ou à la [...]Ouvrage
Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, que doivent maîtriser aussi bien les utilisateurs que les créateurs. Etendue des différents droits, procédures de protection et de dépôt, sanctio[...]Thèse
La présente étude pose en postulat la primauté de l'intérêt de la santé publique sur les droits privatifs des inventeurs. Ainsi, le droit OAPI intègre les considérations de santé publique en admettant à la brevetabilité les inventions y relati[...]Ouvrage
Les problèmes de santé publique continuent de plomber les perspectives de développement des pays membres de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Pour les résoudre, il faut tenir compte de l'impact du système des brevet[...]Ouvrage
Les infractions de contrefaçon et de concurrence déloyale sont devenues les fléaux modernes dans le monde économique. Les pays riches comme les pays en voie de développement sont concernés par ce problème. Les législateurs et juges ont essayé, e[...]Ouvrage
A la lumière de centaines de cas concrets, l'auteure fournit des clés d'interprétation et tente de répondre à toutes les questions que vous vous posez. Après avoir exposé les règles générales du conflit classique entre droit à l'image et droit à[...]Ouvrage
L'ouvrage entend proposer une analyse transversale de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle touchant au commerce, de son historique, de ses transpositions, de sont interprétation par l'organe de règlement des différends[...]Ouvrage
Le présent ouvrage étudie successivement les droit sur les créations industrielles, les droits sur les signes distinctifs, les incidences du droit français et du droit communautaire de la concurrence.Ouvrage
RAYNARD, Jacques, Auteur ; Emmanuel PY, Auteur ; Pascale TREFIGNY, Auteur | Paris : LexisNexis | 2016L'ouvrage traite de l'identité des droits de propriété industrielle à savoir l'identité du droit de brevet, l'identité de marque, l'identité du droit des dessins et modèles. Puis de l'exploitation des droit de propriété industrielle notamment l[...]
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