Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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5 recherche sur le tag 'COURTIER'
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Ouvrage
Cet ouvrage retrace l'évolution du rôle du courtier d'assurance et des structures de courtage![]()
Ouvrage
Cet ouvrage est une compilation d'articles et lois régissant les intermédiaires de commerce![]()
Ouvrage
CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]![]()
Ouvrage
Cette 32 e édition intègre notamment : • la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite lot Pacte ; • l'ordonnance du 24 avril 2019 portant refonte du titre IV du livre IV du Code d[...]![]()
Article : Article de périodique
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