Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Résultat de la recherche
16 recherche sur le tag 'cemac'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Ouvrage
DIBAS-FRANCK, Eric, Sous la direction de ; Martin Dieudonné NDENE, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Affaires maritimes et Transports | 2018Volontairement limité aux cinq ans d’application du code communautaire CEMAC de la marine marchande de 2012, cet ouvrage a pour ambition de montrer les ombres et les lumières d’un instrument communautaire renouvelé sur quelques-uns des grand[...]Ouvrage
Dans la zone CEMAC, la matière des instruments de crédit et de paiement a été longtemps régie, tout au moins dans les pays membres anciennement colonies françaises, par la législation française en vigueur au moment de leur accession à l indépe[...]Mémoire
Traite du processus d'intégration dans l'UEMOA et la CEMAC, analyse le niveau d'intégration des deux communautés. La comparaison des deux systèmes d'intégration montre que les mobiles qui animaient les précurseurs sont identiques hormis quelqu[...]Ouvrage
Pour pallier aux insuffisances des modèles classiques appliqués à l'évaluation des performance des corridors de transport en Afrique, cet ouvrage présente la méthodologie d'élaboration d'une plate forme intégrée multidimensionnelle dénommée «C[...]Rapport
Porte sur : l'indétermination conventionnelle des relations entre la CJ-CEMAC et la CCJA-OHADA, la tentative de détermination prétorienne des relations entre la CJ-CEMAC et la CCJA-OHADA et enfin l'avenir des relations entre les deux Cours.Document électronique
Ouvrage
Ouvrage
Paris : EDIEMA Mai-Août 1999Cette contribution a pour objectif d'évaluer les chances de réalisation du nouveau traité. Pour atteindre cet objectif, elle présente dans une première partie, les intitutions et les organes de la CEMAC et, dans une deuxième partie, pose la ques[...]Ouvrage
Cet ouvrage s’intéresse à la question du contrôle des concentrations dans l’espace UEMOA. Partant d’une étude du régime juridique du système de concurrence de l’Union, l’adoption d’une démarche singulière s'en dénote : il a été fait le choix d[...]Document électronique
Ouvrage
Cameroun : Goodcom Mars 2011Cet ouvrage traite essentiellement de la gestion des conflits des risques de conflits des normes et de juridictions entre l'OHADA et les organisations voisinesOuvrage
Le rapport de la zone franc, édité par la banque de France décrit l'évaluation économique et financière dans les pays Africains de la zone franc (CEMAC et UEMOA) . Des données économiques tels que statistiques monétaires le système bancaire y so[...]Ouvrage
commission économique des nations unies pour l'Afrique, Auteur | Addis-Abeba : Commission Economique des Nations Unies pour l'Afrique (CEA) | 2011Cet ouvrage est un rapport rédigé sous la supervision générale du bureau de la CEA pour l'Afrique Centrale, qui dans son analyse, a retracé l'évolution socio-économique en Afrique Centrale 2009-2010, fait état de l'avancement du processus d'inté[...]Ouvrage
Ouvrage
janv.-mars 2003La loi n°96/06 du 18 janvier 1996 portant révision de Contitution camerounaise du 2 juin 1972 institue, en article 38 alinéa 2, une "chambre des Comptes" au sein de la Cour Suprême. Contrairement à ses ses deux homoloqgues (1), la Chambre des Co[...]
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.