Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Résultat de la recherche
9 recherche sur le tag 'droit bancaire.'
trié(s) par Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Ouvrage
PIEDELIEVRE, Stéphane, Auteur ; Emmanuel PUTMAN, Auteur | Paris : Economica | Corpus Droit Privé | 2011Le droit bancaire apparaît comme une matière en pleine mutation. Son étude intègre nécessairement de nombreux éléments de droit communautaire et de droit international. Aujourd'hui, une approche purement interne ne permet plus de rendre compte d[...]Ouvrage
Après avoir développé les notions élémentaires du droit bancaire qui concernent à la fois les autorités de supervision, les professionnels et les clients, l'auteur insiste sur quelques notions complémentaires qu'il regroupe en deux rubriques afi[...]Ouvrage
La première partie : statut bancaire et organisation professionnelle, traite de : notions d'opération de banque, statut des établissement de crédit, encadrement et contrôle de l'activité des établissement de crédit, sanctions des irrégularit[...]Document électronique
Mémoire
Ouvrage
La prévention de la bonne santé du secteur bancaire a toujours été au coeur des préoccupations de la profession bancaire mondiale. La lutte contre le blanchiment des capitaux constitue un moyen pour les banquiers de préserver cette santé.Ouvrage
À jour de la loi du 1er juillet 2010 réformant le crédit et le surendettement des particuliers, cet ouvrage n'a pas pour objectif de diaboliser le crédit ni d'en faire l'apologie. Il s'agit de répondre le plus simplement possible aux questions q[...]Ouvrage
L'Acte uniforme portant organisation des sûretés du 17 avril 1997 dans sa version révisée du 15 décembre 2010 règle les sûretés bancaires. Il se dégage que cette activité découle du droit commun des garanties.D'autres textes se greffent à ladite[...]Ouvrage
JEANTIN, Michel, Auteur ; LE CANNU, Paul, Auteur ; GRANIER, Thierry, Auteur ; Richard ROUTIER, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Précis | 2016Les opérations de paiement, réalisées par des instruments dont les appellations ont pour certaines beaucoup évolué, sont aujourd'hui regroupées dans la catégorie des services de paiement. Ces derniers, qu'ils soient bancaires ou non, évitent la [...]
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.