Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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24 recherche sur le tag 'droit des sociÉtÉs commerciales.'
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Ouvrage
L'ouvrage est divisé en trois parties. La première est consacrée aux règles communes à toutes les sociétés commerciale. La deuxième partie présente les dispositions propres à chaque type de sociétés et aux groupements d'intérêt économique. L[...]Ouvrage
Ce Précis présente une vue d'ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu'une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société, spécialement la SARL, al SA et la SAS. Le droit fiscal est analysé le[...]Ouvrage
cet ouvrage est le deuxième volume du traité de droit commercial. Il est consacré aux entreprises qui sont structurées sous la forme de société commerciales. La forme sociétaire représente celle qui est adoptée aujourd'hui par la plupart des ent[...]Ouvrage
La fusion est l'opération par laquelle une ou plusieurs sociétés transfèrent, par la suite de leur dissolution sans liquidation, leur patrimoine à une société préexistante ou nouvellement créée ; ce transfert s'opère moyennant la distribution [...]NouveautéOuvrage
Quelle que soit la position que l’on peut avoir vis-a-vis de l’OHADA, on peut nier le fait qu’un instrument d’intégration juridique de réponse à la mondialisation ; laquelle, même si elle ne signifie pas unification du droit, met en évidence[...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent toujours [...]Ouvrage
Ouvrage
MESTRE, Jacques ; VELARDOCCHIO, Dominique, Auteur ; BLANCHARD-SEBASTIEN, Christine, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2001Lamy Sociétés commerciales comprend deux parties : règles communes à tous les types de sociétés, règles propres à chaque type de sociétés. Ouvrage de synthèse, le Lamy sociétés commerciales couvre ainsi, en un volume unique, toutes les matière[...]Ouvrage
MESTRE, Jacques, Auteur ; VELARDOCCHIO, Dominique, Auteur ; BLANCHARD-SEBASTIEN, Christine, Auteur | Paris : Ed. Lamy | 2002Lamy Sociétés commerciales comprend deux parties : règles communes à tous les types de sociétés, règles propres à chaque type de sociétés. Ouvrage de synthèse, le Lamy sociétés commerciales couvre ainsi, en un volume unique, toutes les matière[...]Ouvrage
EDITIONS FRANCIS LEFEBVRE (Paris), Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2019Les commissaires aux comptes doivent respecter les règles et obligations déterminées par le législateur, les tribunaux et leurs instances professionnelles. S'ils les méconnaissent, ils encourent, selon la nature de la norme enfreinte et parf[...]Ouvrage
A jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions.Rapport
Ce document traite de la détermination des incrimination par la norme communautaire, de la répression des infractions par les juridictions nigériennes et des voies de recours.Thèse
Ouvrage
L'ouvrage constitué de 10 titres et 31 chapitres, a pour objectif d'approvisionner les lecteurs avec un instrument d'analyse suivie de toutes les opérations et innovations juridiques et fiscales qui affectent les domaines relatifs à la comptabil[...]Thèse
La société commerciale, personne morale, ne peut exprimer sa volonté que par le biais des représentants ou dirigeants qui sont nécessairement des personnes physiques. La solennité qui caractérise la désignation desdites personnes en qualité de[...]Ouvrage
Dans la première partie de l'ouvrage, les auteurs exposent et analysent les concepts utilisés dans toute démarche de diagnostic, d'évaluation et de transmission d'entreprises. La deuxième partie décrit les instruments et les techniques souvent u[...]Support de formation
Ouvrage
A importância do tema fala por si: para além dos específicos traços de regime consagrado no Acto Uniforme da OHADA relativamente aos negócios entre a sociedade e os sócios, o tema da vigilância sobre a atuação dos administradores ou gerentes das[...]Ouvrage
Cette brochure décrit les six principales formes juridiques que peut prendre l'entreprise au Québec soit : l'entreprise individuelle, la société en nom collectif, la société en commandite, la société en participation, la société par actions et l[...]Document électronique