Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Résultat de la recherche
20 recherche sur le tag 'droit franÇais'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Article de périodique
Article de revue publié dans la Revue de Droit des Affaires Internationales (RDAI/IBLJ, N°5, 2021)Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Les sujets abordés sont : la convention d'arbitrage, le tribunal arbitral, l'instance arbitrale, la sentence arbitrale, l'exéquatur et les voies de recours.Article : Article de périodique
Ouvrage
Nicolas BORGA, Sous la direction de ; GOUT, Olivier, Sous la direction de | Issy-les-Moulineaux [France] : Lextenso éditions | 2016Document électronique
Document électronique
Thèse
Traite de la qualité de garant personne physique et l'existence de la garantie autonome puis de la qualité de garant personne physique et d'exécution de la garantie autonome.Ouvrage
L'auteur précise d'abord les contours des principaux concepts - le pouvoir et la société à capital mixte. Ensuite, il fait ressortir les enjeux du pouvoir dans une SCM autant pour l'Etat actionnaire que pour les investisseurs privés. Enfin, il[...]Document électronique
Document électronique
Document électronique
Document électronique
Depuis l'entrée en vigueur de loin° 94-475 du 10 janvier 1994, le législateur français s'est inscrit dans un processus de protection, au demeurant intéressé, du dirigeant caution dans l'optique de favoriser le redressement du débiteur en diffi[...]Ouvrage
Le Code de la concurrence réunit, d'une manière ordonnée et thématique, les décisions de jurisprudence et les textes les plus pertinents, applicables en droit européen et français de la concurrence.Ouvrage
Par rapport aux nombreux signes d'artisans identifiés autrefois sur les objets et les corps humains, ces marques de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (l'OAPI), véritables instruments de conquête de la clientèle, sont défini[...]Document électronique
Ouvrage
Une fois n est pas coutume, tous les articles de ces mélanges sont consacrés au droit des entreprises en difficulté. Il faut dire qu ils sont dédiés à Jean-Luc Vallens, un spécialiste incontesté de la matière tant en droit interne qu en droit eu[...]
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.