Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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17 recherche sur le tag 'droit maritime'
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Ouvrage
Cet ouvrage traite des principes généraux du droit maritime, les limites à l'unification et également de la ratification des conventions internationales.Autre
Ce document est une compilation d'article sur le droit maritime.Ouvrage
Le présent tome 2 étudie et commente un très grand nombre de décisions de juridictions étatiques et arbitrales d'Abidjan, de Lomé et de Dakar. Il a abordé les thèmes suivants: Traités de l'UEMOA et de l'OHADA, manutentionnaires, consignataires, [...]Ouvrage
Cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du droit communautaire de la CEMAC en scrutant régulièrement le Code communautaire de la marine marchande. Les grands problèmes contemporains du droit maritime comparé ou interna[...]Ouvrage
Cette étude s'articule autour de deux pôles à savoir : la détermination de la responsabilité du transporteur maritime en droit camerounais et la mise en oeuvre de cette responsabilité.Texte de loi
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Ce qui caractérise le présent ouvrage, c'est en particulier son caractère critique du régime juridique de la responsabilité du transporteur maritime sous connaissement. La coexistence de plusieurs convention régissant ce régime et l'imprécision [...]Ouvrage
Le droit maritime est-il une projection en mer du droit terrestre? Quels sont les textes applicables dans le contentieux relatif au transport maritime de marchandises? Quels sont les documents qui peuvent être émis à cette occasion et quels sont[...]Document électronique
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Article : Article de périodique
Article : Article de périodique
André TCHIMMOGNE, Auteur |Le régime réservé au cabotage traduit l'expression de la souveraineté et de la volonté d'un Etat ou d'un sous-région de permettre aux entreprises battant pavillon national dudit Etat de prendre part au commerce maritime, bien que classiquement[...]Article : Article de périodique
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Le Gabon dispose d'une façade maritime, longue de 800 km environ, sur laquelle sont construits les ports maritimes d'Owendo et de Port-Gentil, qui jouent un rôle considérable dans l'économie du pays : près de 90 % de ses échanges commerciaux tr[...]Ouvrage
1. «Au large d'Amsterdam...les marins mangent sur des nappes trop blanches des poissons ruisselants.» Mais, au large d'Amsterdam comme ailleurs en mer, ce spectacle ne saurait être aperçu que pour autant que le navire en offrant le théâtre soit [...]Ouvrage
Le transport maritime de passagers fournit l'occasion de dessiner les contours et les enjeux de l'objectivation de la responsabilité civile qui concerne aujourd'hui tous les usagers du transport mais également les mutations du droit des transpor[...]
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