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2 recherche sur le tag 'intermÉdiation'
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Ouvrage
CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]Ouvrage
MONIN LAFIN, Isabelle, Auteur ; COUTIN, Stéphane, Auteur | Paris : L'Argus Editions | Les Fondamentaux de l'assurance | 2010Quatre ans après la directive européenne (9 décembre 2002), le dispositif législatif et réglementaire de l'intermédiation en assurance est enfin parachevé (loi du 15 décembre 2005, décret du 30 août 2006, arrêtés du 3 et 18 novembre 2006 et du 3[...]
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