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15 recherche sur le tag 'responsabilitÉ'
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Ouvrage
Le présent ouvrage recense et analyse plus de 300 décisions rendues. L'auteur montre quelles sont dans le quotidien de l'expert comptable, les actions ou inactions qui diminuent ou accroissent sensiblement le risque de mise en cause de sa respon[...]Ouvrage
ROBINEAU, Mathieu, Auteur ; DEMEESTER, Marie-Luce, Préfacier, etc. | Paris : Defrénois | Theses | 2006Le système de responsabilité, s'occupe, des rouages lies a l'indemnisation appliquée en assurance.Ce système est étudié du point de vue du déséquilibre contemporain et du rééquilibre du système de responsabilité.Document électronique
Ouvrage
Cet ouvrage se veut résolument pratique. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de jurisprudence. L'accès à l'information est fac[...]Ouvrage
Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obliga[...]Article : Article de périodique
Article : Article de périodique
J.P KOMBILA, Auteur |Ouvrage
La question de la responsabilité des notaires est au coeur des grands enjeux sociaux, économiques et juridiques. Le notaire, acteur majeur de la société et de la vie économique, ne bénéficie pas d'un régime des responsabilité adapté à sa profe[...]Ouvrage
MAZEAUD, Henri, Auteur ; Léon MAZEAUD, Auteur ; François CHABAS, Auteur ; MAZEAUD, Jean, Auteur | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014Ouvrage
Ouvrage
Cet ouvrage présente un panorama exhaustif de la problématique de la protection des données à caractère personnel en Afrique francophone. Il présente de manière claire et documentée le cadre normatif et institutionnel applicable à cette matière[...]Thèse
Julie CLAVEL, Auteur | 2011Ouvrage
A jour de l'ordonnance du 12 mars 2014 réformant la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives, cette sixième édition présente de manière synthétique et accessible un droit des procédures collectives en perpét[...]Document électronique
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