Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Résultat de la recherche
6 recherche sur le tag 'statut'
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Thèse
Ouvrage
Olivier MARAUD, Auteur ; Laura SAUTONIE-LAGUIONIE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté | 2021L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement ressentir s’agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au premier chef, sont peu impli[...]Ouvrage
Philippe Delmas SAINT-HILAIRE, Auteur ; Jean HAUSER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000En raison de la philosophie libérale et individualiste qui imprégnait le Code Napoléon, les tiers n'étaient visés que pour être exclus : définis négativement par opposition aux parties à l'acte juridique, les tiers formaient une catégorie rési[...]Ouvrage
Le présent ouvrage est né de la grande réforme de 1992 qui a vu la profession d'avocat absorber celle de conseil juridique, ce qui n'est pas allé pour elle sans transformations. Sept éditions ont suivi qui en ont fait un classique du genre. Un[...]Ouvrage
Le droit des sociétés apparaît comme l’une des matières du droit où la pratique juridique dépasse en volume l’activité contentieuse. Un acte juridique bien rédigé permet d’éviter un procès ou tout au moins n’offre pas prise à des difficultés d’i[...]Ouvrage
Le Mémento Sociétés commerciales 2015 est un condensé exhaustif et pratique de toutes les opérations juridiques qui jalonnent la vie d'une société tout en mettant en perspective les questions fiscales et sociales : Chaque étape est analysée : [...]
Dans les rubriques du site :
Pas de résultats.