Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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19 recherche sur le tag 'ARBITRAGE INTERNATIONAL'

Ouvrage
L'ouvrage offre une description exhaustive du droit français de l'arbitrage international après sa réforme par le décret du 13 janvier 2011. L'étude du droit français est accompagnée de nombreux développements de droit comparé destinés à présent[...]Ouvrage
Le droit de l'arbitrage, plus encore que le droit international prive, se prete a une reflexion de philosophie du droit. Les notions, essentiellement philosophiques, de volonte et de liberte sont au coeur de la matiere. La liberte des parties de[...]Article : Article de périodique
Ouvrage
Presque vingt ans après la création de l'OHADA et du Mercosur, cette étude se propose d'évaluer les liens entre l'arbitrage et le développement. Cette évaluation se base sur l'observation de l'influence de l'arbitrage sur le processus d'inté[...]Ouvrage
Aborde pour commencer les différentes sources de l'arbitrage commercial international. Définit ensuite l'arbitrage international et le situe parmi les différentes techniques alternatives de règlement des litiges. Ensuite la thématique de l'arbit[...]Ouvrage
Cette thèse débute par une réflexion sur le rattachement des tribunaux d'investissement à l'ordre juridique international. Ce dernier semble pouvoir être déterminé par la prévalence accordée par le juge international au droit international, dont[...]Article : Article de périodique
Thèse
Après un chapitre introductif sur l'émergence de l'investissement étranger et de l'arbitrage transnational, l'ouvrage en titre 1 l'opération de qualification en investissement et la qualification d'investissement, puis en titre 2 l’extranéité [...]Ouvrage
Le présent ouvrage offre une réelle synthèse de deux notions importantes en droit des investissements : la notion d'investissement et la notion d'investisseur. Il décrit de manière exhaustive la jurisprudence arbitrale développée en la matière.Mémoire
Le but de ce travail est d'étudier les rapport entre l'ordre public et l'arbitrage international, le plan de son développement se présente comme suit : une première partie qui porte sur l'influence de l'ordre public quant au recours à l'arbitrag[...]Ouvrage
Ordre public transnational et arbitrage international de droit privé : essai critique sur la méthode
La présente thèse analyse le contexte, les fondements, motifs et desseins de courants étatiques, arbitraux et doctrinaux qui affirment la plénitude juridictionnelle de l'arbitre, parachevée en apparence par un concept d'ordre public transnational.Ouvrage
FRANCARBI, Sous la direction de ; Guy KEUTGEN, Préfacier, etc. | Bruxelles : Ed. Bruylant | Arbitrage | 2011Le présent ouvrage constitue un recueil de textes unique en langue française. Il offre au lecteur une large vision des normes nationales et internationales applicables en matière d’arbitrage. Nombre de législations, traités internationaux, loi-[...]Ouvrage
Ouvrage
William Laurence Craig, pour tous ceux qui le connaissent, est l'un des de l'arbitrage international. Son extraordinaire carrière est reconnue par l'ensemble de ses pairs, de même que son apport à la doctrine de l'arbitrage interna[...]Ouvrage
Pour avoir, par son exemple même, suscité la pensée critique au risque de la voir parfois se retourner contre lui, il a mérité la gratitude de tous ceux qu'il a ainsi poussés à se lancer sur les chemins escarpés d'une authentique réflexion jur[...]Ouvrage
Maximin de Fontmichel, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Jérémy JOURDAN-MARQUES, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Laboratoire du droit des affaires et des nouvelles technologies, Editeur scientifique ; Ordre des avocats, Editeur scientifique ; Cabinet d'avocats Orrick, Editeur scientifique | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | 2017La reddition de la sentence arbitrale, si elle permet au plaideur d'obtenir satisfaction sur le fond du droit, n'a d'intérêt que si elle s'accompagne d'un recouvrement de la créance par le créancier. L'exécution des sentences est donc une étap[...]Nouveauté
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