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Article : Article de périodique
Actes de colloque
Traite de l'appropriation des dispositions de la Loi, de l'office du juge judiciaire, du contrôle de la régularité des passations de marchés publics, de la mise en œuvre des dispositions relatives à la déclaration de patrimoine et des moyens de [...]Ouvrage
Ouvrage
Le Code Général des Impôts du Bénin résulte de la compilation des deux textes suivants : la loi n°64-35 du 31 décembre 1964 portant codification des droits, impôts et taxes fiscales d'enregistrement, de timbre, de publicité foncière et hypothé[...]Thèse
Ce mémoire s'intéresse à la relation entre le droit commercial formel au Bénin et les réalités des femmes commerçantes. Le mémoire se veut le point de départ du projet doctoral de l'auteure dans le cadre duquel elle entend approfondir ses rech[...]
Rapport
Mémoire
Ouvrage
Cette brochure décrit l'histoire de la Cour Suprême du BéninOuvrage
Ouvrage
La première partie de l'ouvrage fait l'historique de l'éducation nationale des débuts à la Conférence nationale. La deuxième fait l'état des lieux, la troisième relève les problèmes et propose des solutions.Article : Article de périodique
Ouvrage
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Claire HOUNGAN AYEMONNA, Sous la direction de ; Philippe DELANNE, Sous la direction de ; Paul AYEMONNA, Sous la direction de | Cotonou : Fondation Regard d'Amour; Ministère de la Famille | 2003Ouvrage
Claire HOUNGAN AYEMONNA, Sous la direction de | Cotonou : Association Internationale des Femmes Juges | 2006Texte de loi
Texte de loi
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Ouvrage
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