Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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18 recherche sur le tag 'CCJA.'
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Ouvrage
Mémoire
Mémoire
Thèse
Article : Article de périodique
DJOGBENOU, Joseph, Auteur |
Ouvrage
Après un rappel des généralités sur l'arbitrage, l'auteur passe en revue le déroulement de l'instance arbitrale, la phase post-arbitrale et les différentes étapes de la procédure. Il présente ensuite un cas pratique du systèmes d'arbitrage de la[...]Mémoire
Traite des points suivants : Acte uniformes et CCJA, insécurité judiciaire et CCJA, le faible niveau de pratique de l'arbitrage commercial international en Afrique, l'arbitrage de la CCJA.Rapport
Porte sur : l'indétermination conventionnelle des relations entre la CJ-CEMAC et la CCJA-OHADA, la tentative de détermination prétorienne des relations entre la CJ-CEMAC et la CCJA-OHADA et enfin l'avenir des relations entre les deux Cours.
Ouvrage
Les points suivants sont traités : conditions de la saisine de la CCJA, instruction et jugement du recours, voies de recours extraordinaires et exécution de la décision de la CCJA.
Ouvrage
Le présent guide qui en est à sa deuxième édition, renseigne les plaideurs et les professionnels sur le déroulement devant la CCJA du procès en cassation, sur les sanctions attachées à l'inobservation des règles de procédure et fournit quelques [...]Ouvrage
Article : Article de périodique
N'diaw DIOUF, Auteur |Ouvrage
Le présent ouvrage consacré à la Cour Commune de Justice et d'Arbitrage des pays de l'OHADA, comprend l'ensemble des textes illustrés par les décisions rendues par la Cour elle-même concernant les sujets aussi divers que : la compétence de la Co[...]Document électronique
Ouvrage
Traite de l'organisation, du fonctionnement, des domaines de compétence de la Cour et des contentieux devant la Cour. Examine ensuite le règlement de procédure de la Cour. Se termine sur une présentation du Traité relatif à l'harmonisation du dr[...]Ouvrage
Le présent ouvrage renseigne sur la fonction consultative de la Cour et Avis par elle émis depuis son entrée en fonction le 04 avril 1997, tout en jetant un regard comparatif sur l'activité similaire des autres juridictions communautaires africaines.Document électronique
SOSSA, Dorothé Cossi, Auteur | [2022]
Ouvrage
Le présent guide consacré au déroulement de la procédure contentieuse devant la Cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA en est à sa troisième édition. Il n'est pas fondamentalement différent des premières éditions en ce qu'il expose,[...]
