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Cet ouvrage aborde la réalité de la correction du contrat par ses prétentions et son fondement; la réalisation de la correction du contrat à travers le cadre de correction et sa mise en oeuvre.Document électronique
Aboudramane OUATTARA, Auteur | 2008Article : Article de périodique
SOSSA, Dorothé Cossi, Auteur |Ouvrage
Article : Article de périodique
Etienne NSIE, Auteur |Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Lors des signatures de contrats entre parties pour le partage de production, des interrogations sont souvent posées. Ce document apporte un éclairage sur le plan comptable par OHADA.Article : Article de périodique
MBARGA, Armand, Auteur |Article : Article de périodique
MOUHOUAIN, Salifou, Auteur |L'attribution du nom à un contrat nécessite au préalable la qualification de sa matière et des obligations qu'il comporte. Ceci veut dire que le processus de dénomination des contrats n'est pas laissé au hasard ou à la pure discrétion du juge et[...]Document électronique
Ouvrage
L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui [...]Document électronique
Ouvrage
L'affectio societatis est une notion mystérieuse qui se cache en pleine lumière, celle des manuels de droit des sociétés, des amphithéâtres et des prétoires. Cette mystérieuse locution latine y trouve suffisamment d'éclairage pour ceux qui se [...]Ouvrage
Présentation et description détaillée du statut fiscal, social des agents commerciaux, des outils liant l’agent à son mandant (contrat d’agence, cessation du contrat), dans un contexte aussi bien national qu’européen.Ouvrage
Cet ouvrage tend à réhabiliter une matière réservée jusqu'alors aux spécialiste de la technique juridique, par une analyse approfondie, présentée de manière simple et concrète, des difficultés nées des rapports entre bailleurs et entrepreneurs. [...]Ouvrage
Cet ouvrage est une synthèse sur le contrat de franchisage (dit aussi franchise), qui a connu un succès considérable depuis une vingtaine d'années. Sa caractéristique majeure réside en ce qu'il repose sur un système identifié, expérimenté et s[...]Ouvrage
Pierrot SCHILTZ, Auteur ; Jean-Luc PUTZ, Auteur | Luxembourg : Promoculture | Le droit facile | 2003« Le recouvrement de créances » est un ouvrage visant à aider tout créancier non seulement à récupérer son argent, mais tout d'abord à agir préventivement en lui fournissant un ensemble d'instruments et de procédures lui permettant en avant-pl[...]Ouvrage
Delphine MAJDANSKI, Auteur | 2000La loi du 13 mars 2000 libéralise le droit de la preuve et ouvre la porte au contrat virtuel, à l'acte dématérialisé. Pourtant le contrat, souvent verbal au quotidien, se concrétise encore pour la plupart par la rédaction d'un acte établi en[...]Ouvrage
L'ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligations et le droit du travail : contrat de travail, convention collective et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destinat[...]Article : Article de périodique
DJOGBENOU, Joseph, Auteur |
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