Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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47 recherche sur le tag 'DROIT COMMERCIAL.'

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Cet ouvrage a vocation à constituer un véritable recueil de jurisprudence tendant à recenser, analyser et reproduire les extraits des décisions les plus marquantes ayant été rendues, une une période de l'année, dans les principales disciplin[...]Ouvrage
Le présent ouvrage rassemble les textes des conférences prononcées lors du colloque intitulé , lesquels concernent le contrat d'adhésion sous le Code civil du Québec, le contrat d'impartition d'un système de gestion de l'information, la public[...]Ouvrage
L'auteur donne une vue synthétique et pratique des principaux textes de lois s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires et à la procédure civile.Ouvrage
Le droit commercial, encore appelé de nos jours droit des affaires, régit les structures et le financement de nos entreprises, que leur objet soit commercial, industriel, financier, agricole ou autre. C'est un droit complexe, où il est souvent d[...]Ouvrage
Thèmes traités : l'originalité du droit commercial, l'organisation du commerce, les actes de commerce, le commerçant, l'accès à la profession commerciale, l'exercice de la profession commerciale, le fonds de commerce, le bail commercial et la [...]Ouvrage
Jérôme JULIEN, Auteur ; Alexandra MENDOZA-CAMINADE, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Cours LMD, ISSN 1945-0450 | 2017Ensemble de règles régissant l'activité commerciale, le droit commercial permet d'acquérir les normes fondamentales du droit des affaires. L'objectif de cet ouvrage est de présenter de manière claire et pédagogique ces règles en prenant soin d[...]Ouvrage
Yves REINHARD, Auteur ; THOMASSET-PIERRE, Sylvie, Auteur ; NOURISSAT, Cyril, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuels | 2012Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Il présente de manière claire et précise le domaine du droit commercial dans son extrême étendue en étudiant les acteurs, les activités et les différen[...]Ouvrage
Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hu[...]Ouvrage
Les thèmes traités sont : la liberté d'entreprendre, l'acte de commerce, le commerçant, l'interdiction de la concurrence déloyale et des pratiques anticoncurrentielles, le fonds de commerce, le bail commercial, la distribution des produits et [...]Ouvrage
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Jean Paillusseau, l'un des chefs de file de l'Ecole de Rennes, a su faire prévaloir une nouvelle conception du droit des sociétés : ensemble des règles destinées à organiser juridiquement l'entreprise pour assurer la pérennité de sa fonction c[...]Ouvrage
COMAIR-OBEID, Nayla, Auteur ; FOUCHARD, Philippe, Préfacier, etc. | Paris : Economica | Droit des affaires de l'entreprise | 1995Traité de base pour les pratiçiens et arbitres qui s'occupent de transactions commerçiales,cet ouvrage expose au double plan théorique et pratique l'importance du droit des contrats en droit musulman des affaires.Il présente une étude élaborée d[...]Ouvrage
Pendant de nombreuses années, on a considéré avec méfiance le droit en général et le droit des affaires en particulier. Alors que l'économie se mondialise, que des pans entiers de l'industrie se reconstruisent autour des nouvelles technologies, [...]