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30 recherche sur le tag 'DROIT DES ASSURANCES'
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Ce module de formation a porté sur 8 thèmes illustrés de cas pratiques. - Thème 1 : le traité CIMA : institutions, attributions et présentation de la philosophie - Thème 2 : le nouveau droit du contrat dans le code CIMA - Thème 3 : règles de c[...]Support de formation
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Dans cet exposé, Monsieur KOUAME N. Jean-Baptiste, Directeur des Assurances de la Côte d’Ivoire, se propose de partager son expérience sur les procédures et modes d’indemnisation des victimes des accidents de la circulation observée dans les soc[...]Ouvrage
Ce document fait un exposé sur la déclaration du risque par le preneur d'assurance et sur l'obligation précontractuelle d'information et de conseil envers le preneur d'assuranceTexte de loi
Ouvrage
Texte de loi
BEBEY EJANGUE, Félix, Auteur ; Dieudonné PIIH, Auteur ; Joël NYEMB, Auteur ; Corine DJIDJOU YOUBI, Auteur ; MBOCK BIUMLA, Jean Michel, Sous la direction de | Douala [Cameroun] : Juriafrica | 2012Les thèmes abordés sont : le contrat, les assurances obligatoires, les entreprises, les règles comptables applicables aux organismes d'assurance, les agents généraux, courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capitalisation, les org[...]Ouvrage
PARIS, Catherine, Auteur ; FAGNART, Jean-Luc, Auteur ; DUBUISSON, Bernard, Auteur ; CALLEWAERT, Vincent, Auteur | ATHEMISA | 2008cet ouvrage traite des reformes dans le domaine du droit des assurances a travers des textes comme, la loi du 20 juillet 2007. C 'est aussi la mise au point des innovations législatives et jurisprudentielles intervenues les dix dernières années.[...]Ouvrage
Dirk DE MEULEMEESTER, Auteur ; FIERENS, Jean-Pierre, Auteur ; Marcel FONTAINE, Auteur | Bruxelles : Ed. Larcier | 2015L ouvrage contient les actes du colloque organisé par le CEPANI, le 9 décembre 2014, sur le thème « L arbitrage et le droit des assurances ». De quelle manière l arbitrage peut-il fournir une solution pour les litiges dans le domaine du droi[...]Ouvrage
ROBINEAU, Mathieu, Auteur ; DEMEESTER, Marie-Luce, Préfacier, etc. | Paris : Defrénois | Theses | 2006Le système de responsabilité, s'occupe, des rouages lies a l'indemnisation appliquée en assurance.Ce système est étudié du point de vue du déséquilibre contemporain et du rééquilibre du système de responsabilité.Ouvrage
CHAPUISAT, Françoise, Auteur | Paris : Presses Universitaires de France | Que sais-je? | 24 février 1995Cet ouvrage présente l'activité d'assurance dans sa première partie et dans la deuxième parle du contrat d'assurance.Ouvrage
FAVRE ROCHEX, André, Auteur ; COURTIER, Guy, Auteur ; DURRY, Georges, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Droit des Affaires | 2000Après avoir exploré le droit du contrat d'assurance, les auteurs se demandent, aujourd'hui, comment les assurances obligatoires s'inscrivent dans ce contexte général. Le résultat de leur analyse est pour le moins préoccupant. Si les " grandes " [...]Ouvrage
Le traité CIMA :Contribution à l'étude des relations entre l'assurance et le développement en droit économique africain : thèse pour obtenir le grade de docteur de l'université de Nice, discipline droit, présentée et soutenue publiquement le 11 [...]Ouvrage
L'objectif recherché à travers cet ouvrage est de vulgariser la pratique de l'assurance des risques d'entreprise en la rendant autant que possible accessible aux assurés et à l'ensemble des acteurs concernés : assureurs, courtiers,experts, forma[...]Ouvrage
BIGOT, Jean, Auteur ; BELLANDO, Jean-Louis, Auteur ; CABRILLAC, Séverine, Auteur | Paris : LGDJ | 2011La première partie est dédiée aux entreprises d'assurance et de réassurance et aux fonds de garantie et d'indemnisation. La seconde est relative au contrôle des entreprises.Ouvrage
François COUILBAULT, Auteur ; Constant ELIASHBERG, Auteur | Paris : L'Argus Editions | Les Fondamentaux de l'assurance | 2005Cette nouvelle édition donne une plus grande place aux assurances de personnes, domaine riche en actualité législative et jurisprudentielle et décrit notamment les nouveaux systèmes d'épargne (PERP,PERCO). De plus, elle s'ouvre véritablement à l[...]Texte de loi
Porte sur le contrat d'assurance, les nouvelles procédures et modalités de réparation du préjudice corporel, la convention internationale et les notes de jurisprudenceTexte de loi
La première partie présente les entreprises d'assurance, la deuxième aborde les règles applicables à ces entreprises, la troisième développe les sujets relatifs aux agents généraux, aux courtiers et autres intermédiaires d'assurance et de capita[...]Ouvrage
Cet ouvrage sur la morale et le droit des affaires étudie les sujets comme le droit des sociétés et de leurs dirigeants, l'entreprise et ses créanciers, la propriété intellectuelle, les assurances, les valeurs mobilières et les contrats commer[...]
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