Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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24 recherche sur le tag 'DROIT DU TRAVAIL.'

Ouvrage
TCHANTCHOU, Henri, Auteur | 2006Au sens strict, l'arbitrage se définit comme "une procédure de réglement des litiges par une personne privée, dite arbitre, investie par les parties du pouvoir de juger. C'est une instance juridictionnelle et c'est en cela qu'elle différente des[...]Ouvrage
L'allemagne est à la fois la première puissance économique de l'Europe et le premier partenaire économique de la France. En outre, le droit allemand a servi de modèle au droit de la seconde puissance du monde, le japon, et il influence une grand[...]Ouvrage
Ce manuel expose l état de la législation et de la réglementation, de la doctrine et de la jurisprudence en matière du travail en RDC. Le regard porte sur les rapports individuels (la conclusion, l exécution, la cessation du contrat de travail, [...]Ouvrage
La mondialisation a multiplié les raisons de s'initier aux normes internationales du travail puisque l'ouverture des frontières appelle une régulation transnationale. Cet ouvrage permet de connaître spécialement, mais pas seulement, celles éla[...]Ouvrage
Le droit pénal du travail est un droit récent qui accompagne le développement de la réglementation en matière sociale. Les nouveaux enjeux du droit du travail et la reconnaissance de l'importance du droit pénal de l'entreprise participent à l'ém[...]Ouvrage
Les thèmes abordés dans l'ouvrage sont : sources, contrats, exécution, modification, suspension et rupture du contrat, aspects collectifs, régime général et contentieux de la Sécurité sociale, assurance chômage, aide sociale et protection compl[...]Ouvrage
Ce précis présente l'ensemble du droit du travail.Outre l'énoncé pédagogique des solutions du droit positif, il prend le temps de replacer les règles dans leur contexte social et économique, et d'éclairer les réflexions doctrinales, multiples et[...]Ouvrage
Cet ouvrage veut faire connaître au lecteur, mais surtout comprendre de l'intérieur cette matière passionnante qu'est le droit du travail d'aujourd'hui, en permanente mutation? Cette 16è éd. tient compte des multiples évolutions légales (heures [...]Ouvrage
MARTIN, Denis, Sous la direction de ; MORSA, Marc, Sous la direction de ; Philippe GOSSERIES, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Larcier | 2015Face à la crise bancaire, économique et budgétaire certains Etats membres de l'Union européenne ont décidé de réformer de manière substantielle leur droit du travail. Dans certains États membres, ces réformes ont été contraintes et imposées par[...]Thèse
Traite en première partie de l'état actuel de législation du travail dans l'espace OHADA et en deuxième partie de l'uniformisation du droit du travail par l'OHADA : ambitions d'une solidarité face aux réalités sous-régionales.Thèse
Traite en première partie de l'état actuel de législation du travail dans l'espace OHADA et en deuxième partie de l'uniformisation du droit du travail par l'OHADA : ambitions d'une solidarité face aux réalités sous-régionales.Document électronique
Rapport
Après un bref rappel de la procédure jusqu'ici appliquée pour l'harmonisation des autres matières du droit des affaires, le rapport tente d'analyser l'opportunité et l'actualité d'un acte harmonisé en matière sociale, la méthode d'intégration ju[...]Rapport
Document électronique
Ouvrage
Le code du travail annoté regroupe sous les articles législatifs en L les articles réglementaires en R, R* et D qui en précisent l'application. Cette présentation originale ainsi que les notes approfondies - à jour d'une jurisprudence récente et[...]Texte de loi
Ouvrage
Professeur à l'Ecole de droit de Paris 1 Sorbonne, François Gaudu nous a quitté le 3 janvier 2012, à 59 ans. Sa vie fut bien trop courte, elle ne fut jamais petite. Agrégé d'histoire en 1977, il entreprend des études de droit puis rédige sa thès[...]Ouvrage
Ce guide a été conçu et réalisé par un praticien du droit avec l'assistance d'une équipe pluridisciplinaire de spécialistes des questions relevant du droit du travail et, après entretiens techniques avec l'Inspection régionale du travail de [...]Ouvrage
Exégèse pratique et impartiale, ce livre est l'occasion d'apprécier et de comprendre ce qui va vraiment changer. Si l'accent est porter sur les TPE/PME, certaines des mesures les plus innovantes des ordonnances concernent exclusivement les gran[...]
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