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48 recherche sur le tag 'DROIT PENAL DES AFFAIRES'
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Ouvrage
Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique[...]
Ouvrage
Le droit pénal des affaires est une matière complexe, en raison notamment de la dispersion de ses sources, des mouvements de dépénalisation et de pénalisation qui s'y succèdent à un rythme effréné et de la juxtaposition fréquente des sanctions p[...]
Ouvrage
La première partie est consacrée au thème de l'argent, traitant notamment des infractions relatives aux chèques et à la bourse, d l'usure et de fraudes fiscales et douanières. La deuxième étudie le thème de l'économie, abordant, entre autres que[...]
Ouvrage
LEPAGE, Agathe, Auteur ; MAISTRE du CHAMBON, Patrick, Auteur ; SALOMON, Renaud, Auteur | Paris : LexisNexis SA | 2015L'objectif récurrent d'une dépénalisation de la vie des affaires prouve que le risque pénal dans l'entreprise n'a jamais été aussi présent. Dans une société dont les équilibres sociaux passent par un contrôle et une régulation de l'activité écon[...]
Ouvrage
Le droit pénal des affaires est une discipline riche et complexe, qui occupe une place importante au sein de la société. Il est devenu désormais incontournable et se trouve placé au coeur des programmes des principaux examens et concours. Cet [...]
Ouvrage
Le droit pénal des affaires a connu ces dernières années de nombreuses évolutions. La presse s’est fait l’écho de plusieurs affaires dans lesquelles des chefs d’entreprises et leurs conseillers étaient poursuivis pénalement pour des i[...]
Ouvrage
Le droit pénal des affaires est devenu une discipline incontournable au sein des programmes des examens et concours. Présenté sous une forme simple, synthétique et pédagogique, cet ouvrage abordé, au travers des fiches, l'essentiel de la Une[...]
Ouvrage
Cet ouvrage offre aux praticiens, avocats, magistrats, une somme documentaire composée de larges extraits de décisions pertinentes, assorties des observations "à chaud" des commentateurs fidèles de droit pénal. La mise en perspective de ces docu[...]
Ouvrage
L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : • le cours tradit[...]
Rapport
Ce document traite de la détermination des incrimination par la norme communautaire, de la répression des infractions par les juridictions nigériennes et des voies de recours.
Ouvrage
La préservation de la bonne santé du secteur bancaire a toujours été au coeur des préoccupations de cette profession. La lutte contre le blanchiment des capitaux constitue un moyen pour les banquiers de préserver cette santé. Les banques cam[...]
Ouvrage
33 fiches de cours pour réviser tout le droit pénal des affaires : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir, des exercices corrigés pour vérifier ses connaissance.35 QCM 12 cas pratiques, 3 questions de [...]Support de formation
Document électronique
Article : Article de périodique
Article : Article de périodique
KITIO, Edouard, Auteur |
Ouvrage
Charles-Eric CLESSE, Auteur ; Christian de VALKENEER, Auteur ; Arnaud et al LECOCQ, Auteur | Bruxelles : Larcier | 2019Ce Code, avant tout à l’usage des étudiants qui suivent les cours de droit pénal des affaires et de droit pénal social dispensés à l’ULB, à l’UCL et à l’ULiège, présente l’essentiel des sanctions pénales et administratives applicables auxquell[...]
Ouvrage
A jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions.Rapport
"Comprendre le droit pénal des sociétés issu de l'OHADA » explique les infractions relatives à la constitution des sociétés commerciales; à l'administration et à la direction des sociétés commerciales; les infractions relatives aux assemblées gé[...]
Ouvrage
ROYER Guillaume, Auteur ; STASIAK, Frédéric, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Droit et Economie | 2009Le droit pénal a beaucoup à apprendre de ses sciences collatérales. A cet égard, la relation qu'entretiennent la science criminelle et les sciences économiques est des plus fructueuses. Après avoir ignoré pendant des décennies les sciences écono[...]
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