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FAUVARQUE-COSSON, Bénédicte, Sous la direction de ; Arnoldo WALD, Sous la direction de | Paris : Société de législation comparée | 2008Ce livre a été conçu lors de la réalisation de la première journée de travail sur l'arbitrage, organisée en commun par la Société de législation comparée et la Cour Internationale d'Arbitrage dans l'esprit de mieux faire connaître l'évolution de[...]Ouvrage
Bertrand Moreau, Directeur de publication, rédacteur en chef ; Fédération des centres d'arbitrage, Editeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Arbitrage (Bruxelles) | 2016Le décret du 13 janvier 2011, modifiant le droit de l'arbitrage interne et international, a conféré aux institutions d'arbitrage une priorité pour l'organisation de la procédure. L'ouvrage, rédigé par les institutions membres de la Fédération d[...]Document électronique
Ouvrage
L'objet de ce livre vise à présenter l'originalité des contrats de partenariat public-privé impulsés par la Commission Européenne, puis à les restituer par rapport à des expériences très avance au Royaume-Uni, mais aussi au Canada et dans plus[...]Document électronique
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Cet ouvrage retrace l'évolution du rôle du courtier d'assurance et des structures de courtageDocument électronique
La réussite du processus d'intégration régionale dépend essentiellement de sa réception et de sa sanction dans les ordres juridiques internes. la crainte principale réside dans l'ineffectivité des règles communes dans les États parties. Ceux-c[...]Ouvrage
Aliénor Kamara-Cavarroc, Editeur scientifique | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | La Bibliothèque de l'avocat | 2018Le guide pratique de procdure l'usage de l'avocat a t conu comme un vade-mecum (tymologiquement "viens avec moi"). De nombreux magistrats, avocats et anciens avous ont confront leur exprience pour dgager la quintessence des diffrentes procdure[...]Nouveauté
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Le 12 mars 2020, la France, frappée par la Covid-19, s’est endormie sur injonction présidentielle. Les ménages se sont calfeutrés. Les activités dites présentielles ont été stoppées, les usines, les écoles et les facultés se sont fermées, les ch[...]Ouvrage
Association Andrès Bello des juristes franco-latino-américains, Auteur ; Christian LARROUMET, Directeur de publication, rédacteur en chef | Paris : Éditions Panthéon-Assas | Colloques | 2016Depuis leurs origines dans le droit romain, et en particulier au siècle dernier, les sûretés mobilières des systèmes de droit continental se sont complexifiées (garanties particulières, gage avec ou sans dépossession, dépossession fictive, etc[...]Ouvrage
MOUAFO TAMBO, Blaise, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Horizons Juridiques Africains | 2012La persistance des crises bancaires témoigne de la vulnérabilité des banques malgré l’encadrement juridique particulier qui leur est consacré. Or, lorsqu'une banque se révèle défaillante et qu’une procédure de sauvetage ou de liquidation est ouv[...]Ouvrage
Ce memoire, est redige au moment ou la France a un record estimable en cambriolage. Il parcourt l’amélioration des résultats lors de la naissance et durant la vie du contrat d'assurance vol. Il etudie par ailleurs l’aménagement d'une politique d[...]Ouvrage
Cet ouvrage retrace l’activité des essais en vol en France a travers deux: d'un cote, le mode d'exploitation de l'espace aérien avec une étude sur le cadre juridique, les instruments et les agents des essais de vol. De l'autre cote, ce livre fou[...]Ouvrage
Ce manuel de droit de la faillite expose l'état du droit gouvernant les dispositifs conçus pour traiter les difficultés d'une entreprise. Certains sont purement amiables au sens où ils reposent sur une négociation volontaire entre le débiteur [...]Ouvrage
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Puisque la vie du droit se trouve dans les décisions de justice, l'étude de la jurisprudence revêt une importance substantielle tant pour les théoriciens que pour les praticiens du droit. Le droit des affaires ne dérogeant pas à ce[...]Ouvrage
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Olivier MARAUD, Auteur ; Laura SAUTONIE-LAGUIONIE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit des entreprises en difficulté | 2021L’absence dans le Livre VI du Code de commerce d’un véritable « droit des sociétés en difficulté » se fait particulièrement ressentir s’agissant du traitement réservé aux associés. Ces derniers, pourtant concernés au premier chef, sont peu impli[...]Ouvrage
Doit-on reconnaître au cautionnement consenti par le dirigeant social ou souscrit en sa faveur une certaine spécificité ? Celle-ci peut être consacrée par la loi. Doit-on aller plus loin et admettre que l'application des dispositions légales p[...]
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