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42 recherche sur le tag 'RESPONSABILITÉ CIVILE'
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Cet ouvrage est centre sur l'indemnisation des sportifs en cas d'accidents corporels. Les droits des sportifs sont évoqués et parcourus a travers: les responsabilités contractuelles, délictuelles; les dispositions sur l'assurance en France.Ouvrage
Ce livre, traite des ruptures et continuités de la responsabilité de fait d'autrui, en étudiant d'une part ses ressources et d'autre part, ses finalités.Ouvrage
Exposer les " Risques et assurances de responsabilité civile " c'est rencontrer tous les intérêts individuels et collectifs ; ceux du particulier et du professionnel, ceux de l'entreprise ou encore ceux de l'association. Cette diversité, parce q[...]Ouvrage
de BOISDEFFRE ; Marie-Joseph Marie-Joseph | Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
BOISDEFFRE ; Marie-Joseph | Mars 1988Examine comment s'applique les principes de responsabilité pénale. Dégage les principes d'une responsabilité civile de plus en plus recherchée. Traite plus précisément du malaise des poursuites pénales et de la causalité entre la faute et le dommageOuvrage
s.dLa perte de chance est souvent invoquée avec succès pour faire condamner à des dommages et intérêts les professionnels du droit qui ont empêché le déroulement normal d'un procès. La Cour de Cassation vient pour la première fois de confirmer le f[...]Ouvrage
Mars-av. 2001Ouvrage
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Les commissaires aux comptes doivent respecter les règles et obligations déterminées par le législateur, les tribunaux et leurs instances professionnelles. S'ils les méconnaissent, ils encourent, selon la nature de la norme enfreinte et parf[...]Document électronique
Ouvrage
Vous trouverez dans cet ouvrage, à jour du projet de réforme du 13 mars 2017 toutes les réponses à vos questions sur : le domaine et le fondement de la responsabilité civile; le droit commun de la responsabilité civile, les conditions, la mise e[...]Nouveauté
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Quelles que soient les compétences du client et la nature de l'acte, les obligations professionnelles du notaire sont nombreuses et complexes. Les manquements professionnels ne sont pas rares, même pour le plus diligent d'entre eux. Les conten[...]Ouvrage
Cet ouvrage vous permet de disposer de dix années de jurisprudence, commentée et ordonnée en une vingtaine de thèmes en droit des assurances et de la responsabilité civile.Ouvrage
Traite de : Le dommage injustement causé à autrui : la responsabilité civile délictuelle à travers les différents types de responsabilité civile délictuelle et les effets de la responsabilité civile délictuelle. Aborde aussi l'avantage indûm[...]
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