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33 recherche sur le tag 'assurance'
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L'auteur fait une étude sur l'assurance contre les assurance contre les accidents sous deux angles.La garantie, il faut voir ici, les risques et prestations; le cas du sinistre ou il explique, la mise en oeuvre de la garantie et le règlement du [...]
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Ce document aborde le développement de la circulation internationale, l'extension de l'emprise du droit communautaire sur l'assurance automobile française.Il comprend deux parties: l'une sur le contrat d'assurance et, l'autre sur le règlement de[...]
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L'auteur, parle des manifestations des déclarations frauduleuses de sinistre par les assurés. Il mentionne, par ailleurs, la prévention employée mais aussi la lutte menée notamment la sanction légale de la nullité du contrat et autres recherches[...]
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Phénomène économique encouragé par la déréglementation et le décloisonnement du secteur financier, la distribution de l'assurance par les banques semble irréversible, car elle s'inscrit dans une mouvance générale d'interpénétration des activités[...]
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Cet ouvrage traite de l'obligation légale d'information et de l'obligation jurisprudentielle de conseil en matière d'assurance.Ouvrage
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Cet ouvrage est centre sur l'indemnisation des sportifs en cas d'accidents corporels. Les droits des sportifs sont évoqués et parcourus a travers: les responsabilités contractuelles, délictuelles; les dispositions sur l'assurance en France.
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CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]
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LE ROY, Hervé, Auteur ; MARTIN, Didier, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Etudes droit des assurances | 1985Ce livre traite de l'assurance et de son rapprochement, théorique et pratique avec le droit pécuniaire familial. Il est l'étude d'une part, de l'assurance et le droit patrimonial de mariage; d'autre part, l'assurance et le droit de transmission [...]
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BOURDON, Vincent, Auteur ; KULLMAN, Jérôme, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Etudes droit des assurances | 2002Les organismes a but non lucratif,comme les association en France, procèdent aux distributions d'assurance. Ce document étudie le sujet sous deux aspects:la distribution des contrats par les associations d'une part, et, d'autre part, le régime d[...]
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Ce livre a pour objectif de fournir étudiants et aux praticiens les clés pour comprendre l'assurance construction Cette matière complexe, située confins du droit de la construction droit des assurances, du droit civil encore du droit pénal est p[...]
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MONIN LAFIN, Isabelle, Auteur ; COUTIN, Stéphane, Auteur | Paris : L'Argus Editions | Les Fondamentaux de l'assurance | 2010Quatre ans après la directive européenne (9 décembre 2002), le dispositif législatif et réglementaire de l'intermédiation en assurance est enfin parachevé (loi du 15 décembre 2005, décret du 30 août 2006, arrêtés du 3 et 18 novembre 2006 et du 3[...]
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BIGOT, Jean, Auteur ; LANGE, Daniel, Auteur ; RESPAUD, Jean-Louis, Collaborateur | Paris : LGDJ | Traité de droit des Assurances | 2009L'INTERMEDIATION. La notion d'intermédiation. Les accords d'intermédiation. L'intermédiation et le droit économique. LES INTERMEDIAIRES D'ASSURANCE. Notions générales. Les agents généraux d'assurance. Les courtiers d'assurance. LES RESPONSABILIT[...]
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L'assurance, aujourd'hui, est devenue un bien de consommation courante, voire de première nécessité. Il suffit de recenser les assurances dont dispose en général le simple particulier dans sa vie quotidienne : assurance auto, multirisque habitat[...]
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LESOBRE, Jacques, Auteur ; SOMMER, Henri, Auteur ; CAVE, Frances J., Auteur | Paris : L'Argus Editions | 2008La mondialisation fait de la maîtrise du risque un enjeu majeur pour la pérennité et le développement de l'activité économique à l'échelle planétaire. Le Lexique risque - français, anglais et américain, s'inscrit pleinement dans cette perspect[...]
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L'assurance innerve le tissu social : vie privée des citoyens, activités économiques de toutes sortes (entreprises, professions libérales), action des collectivités publiques et de leurs services. Le contrat d'assurance est l'instrument qui [...]
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