Bibliothèque Numérique de l'OHADA
Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (33)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
1. «Au large d'Amsterdam...les marins mangent sur des nappes trop blanches des poissons ruisselants.» Mais, au large d'Amsterdam comme ailleurs en mer, ce spectacle ne saurait être aperçu que pour autant que le navire en offrant le théâtre soit [...]
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Le première partie dresse une rétrospective du devoir de loyauté en droit des sociétés afin d'en dégager la conception et d'envisager son extension. La seconde partie envisage, dans une approche prospective, les différentes applications des obli[...]
Ouvrage
Phénomène économique encouragé par la déréglementation et le décloisonnement du secteur financier, la distribution de l'assurance par les banques semble irréversible, car elle s'inscrit dans une mouvance générale d'interpénétration des activités[...]
Ouvrage
Les problèmes de santé publique continuent de plomber les perspectives de développement des pays membres de l'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Pour les résoudre, il faut tenir compte de l'impact du système des brevet[...]
Ouvrage
Première partie : l'entreprise, nouveau sujet des doits fondamentaux, deuxième partie : l'entreprise, siège des droits fondamentaux.
Ouvrage
L'impressionnante augmentation du nombre de dépôts de brevets, l'arrivée de nouvelles technologies mais également les nombreuses contestations du système des brevets invitent à se pencher sur la façon dont la notion de brevetabilité a su faire f[...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Louis-Daniel MUKA TSHIBENDE, Auteur ; MESTRE, Jacques, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2009Ce document explique l'état de nécessité de renforcement du droit d'être informé. Ensuite, on y parle de l'affirmation subséquente du droit d'information efficace en France et dans le sillage OHADA. À l'instar de l'État, société politique par [...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
SARR, Amadou Yaya, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2008La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques. Le présent ouvr[...]Thèse
La première partie de l'ouvrage présente la coexistence des deux ordres juridiques communautaires dans la zone franc, l'UEMOA et l'OHADA. La deuxième partie expose les nécessaires articulations entre les deux ordres juridiques.
Ouvrage
Dans le cadre de cette étude consacrée au processus d'annulation du contrat, l'auteur montre dans un premier temps que le recours au juge s'avère nécessaire (titre 1), par la suite, il analyse dans quel contexte procédural le recours intervien[...]
Ouvrage
CHRISTIAN SCAPEL est Maître de conférences HDR honoraire de l'Université d'Aix-Marseille et avocat au barreau de Marseille. Diplômé des facultés de droit d'Aix et de Paris et de Sciences Po Paris, il a réalisé sa thèse sous la direction de Pierr[...]
Ouvrage
Première partie : le domaine des obligations d'information et de conseil. Deuxième partie : l'exécution des obligations d'information et de conseil.
Ouvrage
RICHARD, Anne, Auteur ; Jean-Baptiste DONNIER, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Centre Pierre Kayser | 2007Le paiement de la dette d'autrui, en raison de l'altérité qui le caractérise, présente une spécificité de nature.Tout d'abord, à la différence du débiteur, autrui n'est pas en mesure d'épanouir immédiatement les potentialités de l'obligation. S'[...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
MOUAFO TAMBO, Blaise, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Horizons Juridiques Africains | 2012La persistance des crises bancaires témoigne de la vulnérabilité des banques malgré l’encadrement juridique particulier qui leur est consacré. Or, lorsqu'une banque se révèle défaillante et qu’une procédure de sauvetage ou de liquidation est ouv[...]
Ouvrage
BOUCARON-NARDETTO,Magali, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Institut de droit des affaires | 2013Dans son sens originaire, le principe compétence-compétence permet au tribunal arbitral, comme à tout juge, de statuer sur sa compétence. En droit français, il s'est transformé en règle de conflit entre justice publique et justice privée doublem[...]
Ouvrage
Géraud MEGRET, Auteur ; STOFFEL-MUNCK, Philippe, Auteur | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Centre Pierre Kayser | 2011Le recours du garant dénoue l'opération de crédit. Il dévoile quelle fut l'intention des parties au moment de la conclusion du contrat. Son étude, en matière de garantie autonome et de cautionnement, révèle qu'il procède tantôt d'un paiement p[...]
Ouvrage
CENTRE DE DROIT ECONOMIQUE, Auteur ; MESTRE, Jacques, Préfacier, etc. | Marseille : Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Horizons Juridiques Africains | 2013En l’espace de vingt ans, l’OHADA est passe de la naissance officielle, salué avec plaisir par beaucoup, à une reconnaissance effective, partagée par tous. Car cette œuvre d’harmonisation est sans contexte une réussite, dont témoignent d’a[...]
Ouvrage
Ouvrage
L'objet de l'étude a consisté à rechercher si le référé est conditionné par le doit des sociétés ou s'il l'influence. Le référé a connu et continue de connaître un développement spectaculaire (1ère partie). Le référé sociétaire ne présente pas d[...]
SQL Error
/var/www/html/biblio.ohada.org/pmb/opac_css/classes/aut_link.class.php:80
select * from aut_link where (aut_link_from='3' and aut_link_from_num='105') order by aut_link_type, aut_link_string_start_date, aut_link_string_end_date, aut_link_rank
Unknown column 'aut_link_rank' in 'order clause'
