Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Sébastien BIGOT DE LA TOUANNE, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2002Ouvrage
Les institutions européennes et organisations internationales ouvrent des carrières valorisantes à des candidats ayant des profils très variés. Outres la possibilité de s'épanouir sur le plan professionne, ces carrières procurent un réel sentime[...]Ouvrage
La Justice du XXIe siècle est plurielle, et les modes amiables de résolution des différends y occupent une place éminente. Le corps social et les opérateurs économiques expriment des besoins nouveaux auxquels les MARD offrent une réponse adapt[...]NouveautéOuvrage
FABRE, Régis, Auteur ; DANY, Mireille, Auteur ; SERSIRON, Léna, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2009Les lois du 2 août 2005, dite loi Dutreil, du 3 janvier 2008, dite loi Chatel et du 4 août 2008, dite loi LME ont considérablement modifié les règles en matière de négociation commerciale entre les fournisseurs et les distributeurs. Ces lois vi[...]Ouvrage
LAVIELLE, Bruno, Auteur ; JANAS, Michaël, Auteur ; LAMEYRE, Xavier, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2012Une fois la culpabilité établie, quelle sera la sanction de la faute ? Son degré de sévérité ou d'atténuation ? Dans quelles limites et selon quels critères les peines sont-elles fixées par la loi, choisies par le juge, puis appliquées ? Les pei[...]Ouvrage
Ce guide adopte une présentation juridique, commerciale et économique claire, accompagnée d'exemples concrets, de propositions de clauses types et de contrats, ainsi que de nombreux conseils, pour apporter au dirigeant d'entreprise ou au commerç[...]Ouvrage
Ce nouveau dictionnaire bilingue est un ouvrage indispensable pour la compréhension de la terminologie juridique anglo-saxonne et constituera un outil indispensable pour les étudiants en droit et les praticiens. Tout le vocabulaire essentiel d[...]Ouvrage
DESCHAMPS, Olivier, Auteur ; GHOZI, Alain, Auteur ; Denis MAZEAUD, Auteur ; et al., Auteur | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2015L'objectif de cet ouvrage, qui publie les actes de la demi-journée consacrée à cet homme et à ce juriste d'exception, est de révéler sa personnalité en insistant sur ses multiples facettes. Ainsi, le lecteur découvrira qui fut cet homme, Eugène [...]Ouvrage
BALIAN, Serge, Auteur ; Yves LEQUETTE, Auteur ; Jean-Louis BAUDOUIN, Auteur ; Philippe MALINVAUD, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2009Cet ouvrage rassemble les diverses contributions de la Journée organisée le 7 mars 2008 en l'honneur du doyen Gérard Cornu : ce moment ne pouvait être qu'exceptionnel comme en témoigne son thème. Droit et Sagesse, ne sont-ce pas là les assises m[...]Ouvrage
SABARD, Olivia, Auteur ; BOURDOISEAU, Julien, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2014Grégoire Forest est décédé le 11 avril 2012. Il avait 32 ans. Brillant étudiant de la Faculté de droit de Tours, il avait soutenu, en 2010, une thèse intitulée « Essai sur la notion d'obligation en droit privé », dont l'exceptionnelle qualité av[...]Ouvrage
GORE,Marie, Auteur ; JACOB de FRADERA, Véra, Auteur ; JAUFFRET-SPINOSI, Camille et al, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Thèmes et commentaires | 2012L'Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française se devait de consacrer une journée exceptionnelle à la personnalité riche et complexe de René David. Connu et admiré dans le monde entier, auteur d'une oeuvre considérable, [...]Ouvrage
Traite de la maîtrise de l'image à travers le contrôle de l'image en droit civil, en droit pénal, le contrôle de l'image des biens en droit privé et de l'image des biens publics. Examine ensuite l'exploitation de l'image au regard des contra[...]Ouvrage
Indivisions successorales souvent prolongées, indivisions post-communautaires après divorce, indivisions à caractère économique, indivisions conventionnelles entre époux séparés de biens, entre concubins ou entre amis. ... Contrairement aux pr[...]Ouvrage
BLOCH, Cyril, Sous la direction de ; Adeline CERATI-GAUTHIER, Sous la direction de ; Vincent PERRUCHOT-TRIBOULET, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2018Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
BOIZARD, Martine, Auteur ; RAIMBOURG, Philippe, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | Dalloz Action | 2015Une synthèse financière, fiscale et juridique sur le financement des entreprises (acquisitions et transmissions) et des collectivités locales, qui tient compte des derniers textes législatifs et réglementaires.Ouvrage
Cet ouvrage propose une première approche, aussi complète que possible, des notions d'instruments de crédit et de paiement. Toutes les formes de l'activité commerciale sont concernées par ces deux notions. Les instruments de crédit permetten[...]Ouvrage
Ce volume rassemble une trentaine d'études sur le thème deOuvrage
L'ouvrage détermine tout d'abord les > pour ensuite décrire et concevoir les solutions de l'espace numérique.Ouvrage
Thierry PIETTE-COUDOL, Auteur ; André BERTRAND, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Collection Dalloz Service | 1997Les utilisateurs potentiels d'Internet en France lui reprochent volontiers l'incertitude de son régime juridique. Sur ce plan, certains dénoncent le " vide juridique ", alors que d'autres parlent au contraire " d'une mosaïque " de textes appli[...]Ouvrage
Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble de[...]Ouvrage
Le droit est un ensemble de règles de conduite qui, dans une société, régissent les rapports entre les hommes : c'est le droit objectif. Le mot désigne aussi les prérogatives reconnues aux personnes : leurs droits subjectifs. Entre l'ensemble de[...]Ouvrage
Dans le cadre d'un cours semestriel, l'introduction historique au droit doit s'efforcer, d'une part, de retracer l'évolution de quelques questions fondamentales, de l'Antiquité à nos jours et, d'autre part, de montrer que l'histoire des institut[...]Ouvrage
La joint venture doit être étudiée comme une création de la pratique qui utilise le droit comme une technique d'organisation, mais qui suscite également une réaction en tant que norme. Pour comprendre les conditions de son accueil en droit inter[...]Ouvrage
Ouvrage
C'est pour rendre un hommage admiratif à un grand penseur universitaire et à un homme d'action engagé au service du bien public, que ses amis, ses collègues, ses collaborateurs, de hauts magistrats, conseillers d'État, avocats, huissiers de just[...]Ouvrage
Le domaine de la banque et des marchés financiers connaît sans cesse des évolutions techniques et institutionnelles dues à la mondialisation, aux restructurations ou encore à l'imagination des opérateurs. Le profane comme l'initié doit pouvoir[...]Ouvrage
Ouvrage
Raymond GUILLIEN, Sous la direction de ; VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Serge GUINCHARD, Auteur ; MONTAGNIER, Gabriel, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2003Diffusé en 30 ans à plus d'un million d'exemplaires, le Lexique des termes juridiques a déjà initié plusieurs générations de juristes au vocabulaire, souvent très spécifique, du droit. Parce qu'il définit chaque terme avec clarté et précision,[...]Ouvrage
Diffusé en 35 ans à plus d'un million d'exemplaires, traduit dans de nombreuses langues (espagnol, japonais, portugais), le Lexique des termes juridiques a déjà initié plusieurs générations de juristes au vocabulaire, souvent très spécifique, du[...]Ouvrage
Raymond GUILLIEN, Auteur ; VINCENT, Jean, Auteur ; Serge GUINCHARD, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 1999Ouvrage
Raymond GUILLIEN, Sous la direction de ; VINCENT, Jean, Sous la direction de ; Serge GUINCHARD, Auteur ; MONTAGNIER, Gabriel, Auteur | Paris : Editions Dalloz | 2001Ouvrage
e Lexique des termes juridiques 2015-2016 est un ouvrage généraliste permettant un accès complet et large à toutes les définitions, aux concepts et notions clés de tous les domaines du droit, qu'il s'agisse du droit privé ou du droit public. Ave[...]Ouvrage
Serge GUINCHARD, Sous la direction de ; Thierry DEBARD, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2016Ouvrage
Plus de 4 500 entrées dont 400 définitions nouvelles ou refondues : Autorité de la concurrence, Bouclier fiscal, Code de conduite, Fiducie, Fonds souverains, Juridiction de la rétention de sûreté, Rave party, Revenu de solidarité active, Télép[...]Ouvrage
Rassemblant les contributions de ses élèves, collègues et amis, de France et de l'étranger, ces Mélanges, offerts à Camille Jauffret-Spinosi, sont un témoignage de reconnaissance pour un professeur estimé, aimé et respecté, qui dans le prolong[...]Ouvrage
Quelques mois après le départ à la retraite de Philippe Merle, certains de ses élèves et amis ont souhaité rendre hommage à son oeuvre ainsi qu'à son attachante personnalité en réalisant un recueil de Mélanges en son honneur. Son oeuvre est b[...]Ouvrage
Cet ouvrage expose une théorie générale des libertés publiques et fait le description du régime juridique des droits et libertés publiques en France.Ouvrage
S'il faut présenter Philippe le Tourneau, on peut dire qu'il a formé des juristes en les dotant d'une solide culture générale et juridique. Tous ses écrits convergent vers la culture, le droit est pour lui ce que le « bassin du seuil de Naurouze[...]Ouvrage
GIORGINI, Giulio Cesare, Auteur ; VIDAL, Dominique, Préfacier, etc. | Paris : Editions Dalloz | Nouvelle bibliothèque de thèses | 2006Méthodes conflictuelles et règles matérielles dans l'application des « nouveaux instruments » de règlement de la faillite internationale : la thèse de Monsieur Giorgini se veut tout à la fois pragmatique - en témoigne le domaine de recherche que[...]Ouvrage
Les méthodes des sciences sociales connaissent un développement continu ; chaque édition nouvelle en tient compte. Destiné à des publics variés : étudiants, enseignants, responsables et professionnels d'horizons différents, cet ouvrage apporte à[...]Ouvrage
En matière de méthodologie, les juristes ont le plus souvent eu pour réflexe de se réapproprier des modèles provenant d'autres champs de savoir. Cette attitude présente plusieurs difficultés. Elles reposent tout d'abord sur une part de fiction. [...]Ouvrage
En matière de méthodologie, les juristes ont le plus souvent eu pour réflexe de se réapproprier des modèles provenant d'autres champs de savoir. Cette attitude présente plusieurs difficultés. Elles reposent tout d'abord sur une part de fiction. [...]Texte de loi
Ouvrage
La loi n° 94-475 en date du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises est un événement. Le juriste ne peut que se poser des questions devant la nouveauté voire l'[...]Ouvrage
Cet ouvrage traite du droit judiciaire et des pouvoirs du juge, met un accent sur la réforme des textes de procédure.Ouvrage
Cet ouvrage présente la façon dont l'économie peut entamer un dialogue avec le droit autour d'objets juridiques tels les contrats, les règles de responsabilité, l'activité des tribunaux, les politiques de concurrence ou la régulation des industr[...]Ouvrage
Au coeur d'un contentieux changeant et parfois excessivement technique, les obligations et les responsabilités du banquier font l'objet d'une opposition permanente. Prises entre le marché, les attentes consuméristes et les risques systémique[...]
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