Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Litec
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Paris
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Les actions récursoires entre coresponsables, ou recours en contribution, sont d'une application pratique quotidienne. Pourtant ce thème est mal connu de la doctrine et des praticiens. Aucune étude globale du sujet n'a été effectué auparavant.[...]Ouvrage
Le présent ouvrage, Les activités et les biens de l'entreprise donne le témoignage d'une reconnaissance collective envers M. Jean Durruppé.Ouvrage
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L'affectio societatis est une notion mystérieuse qui se cache en pleine lumière, celle des manuels de droit des sociétés, des amphithéâtres et des prétoires. Cette mystérieuse locution latine y trouve suffisamment d'éclairage pour ceux qui se [...]Ouvrage
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Depuis quelques années, la confrontation entre le statut des baux commerciaux et le régime des procédures collectives est à l'origine d'un contentieux particulièrement abondant. Dès lors, il a paru opportun de consacrer une étude d'ensemble au[...]Ouvrage
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Frédéric POLLAUD-DULIAN, Auteur ; Anne GENINET, Collaborateur ; Jérôme PASSA, Collaborateur | Paris : Litec | 1997Ouvrage
BINCTIN, Nicolas, Auteur ; Georges BONET, Auteur | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 2007L'étude du capital intellectuel permet de confronter les propriétés intellectuelles au droit des sociétés afin d'envisager une alternative aux contrats de cession ou de concession pour l'exploitation des biens intellectuels. Cette démarche doit [...]Ouvrage
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Un hommage au juriste A. Decocq, en 45 contributions qui s'emploient comme il l'a fait tout au long de sa vie, à diffuser et valoriser les valeurs civilisatrices du droit.Ouvrage
En autorisant le vendeur à faire jouer la clause de propriété en cas de faillite de l'acheteur, la loi du 12 mai 1980, modifiée par la loi du 25 janvier 1985, a renforcé l'arsenal des sûretés dans la vente à crédit. Concise, la loi a suscité une[...]Ouvrage
L'esentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de[...]Ouvrage
L'esentiel du droit civil compose ce code complet, riche de nombreux textes annexes parmi lesquels des extraits de plus d'une vingtaine de codes (Code des assurances, Code de l'action sociale et des familles, Code de la consommation, Code de[...]Ouvrage
Ce code regroupe dans une première partie, l'ensemble des textes relatifs au droit commun des sociétés, aux sociétés articulières et aux autres groupements (indivision, association, fondation, fudicie) et, dans une seconde partie, les textes[...]Ouvrage
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Stéphanie DENOIX de SAINT MARC, Auteur ; André FRANCON, Auteur | Paris : Litec | Le droit des affaires | 1999Ouvrage
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Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces[...]Ouvrage
Marie-Hélène MONSERIE, Auteur ; Corinne SAINT-ALARY-HOUIN, Préfacier, etc. | Paris : Litec | Bibliothèque de droit de l'entreprise | 1994Les relations contractuelles sont omniprésentes dans la vie des entreprises et conditionnent désormais leur activité économique. Dès lors de nombreuses difficultés juridiques peuvent se présenter lorsque l'un des contractants est soumis à une [...]Ouvrage
Les techniques informatiques et la multiplicité des acteurs dans les contrats informatiques nécessitent l'élaboration de schémas juridiques complexes qui s'inscrivent dans la théorie générale des contrats. La formation des engagements illustre[...]
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