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Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheL'assurance automobile / Zacharie YIGBEDEK (1997)
Titre : L'assurance automobile : théorie et pratique Type de document : Ouvrage Auteurs : Zacharie YIGBEDEK, Auteur Mention d'édition : 1ère éd. Editeur : s.l : s.n Année de publication : 1997 Importance : 454 p. Langues : Français (fre) Catégories : Droit Communautaire Africain:Droit des assurances (CIMA) Tags : DROIT DES ASSURANCE ASSURANCE AUTOMOBILE CIMA. Index. décimale : 346.086 Droit des Assurances Résumé : Le présent ouvrage intègre les dispositions du Code des assurances des Etats membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance (CIMA) relatives à l'assurance automobile qui y sont présentés et illustrées par des cas pratiques. Il comprend deux parties avec une partie introductive dans laquelle est positionnée l'assurance automobile dans l'ensemble des branches d'assurance en circonscrivant l'obligation d'assurance automobile. Dans la première partie de l'ouvrage a été traité la production automobile où le choix de la garantie par l'assuré, la tarification du risque automobile, la finalisation du contrat d'assurance automobile et sa vie après la phase de sa souscription ont été étudiés. La deuxième partie est consacrée à la gestion des sinistres automobile dans laquelle ont été abordés les aspects liés à l'instruction du dossier du sinistre, le règlement du sinistre, l'exercice du recours et la situation judiciaire des problèmes nés à l'occasion de l'indemnisation des victimes de préjudices corporels ou matériels résultant d'accidents de la circulation. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=86 L'assurance automobile : théorie et pratique [Ouvrage] / Zacharie YIGBEDEK, Auteur . - 1ère éd. . - s.l : s.n, 1997 . - 454 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit Communautaire Africain:Droit des assurances (CIMA) Tags : DROIT DES ASSURANCE ASSURANCE AUTOMOBILE CIMA. Index. décimale : 346.086 Droit des Assurances Résumé : Le présent ouvrage intègre les dispositions du Code des assurances des Etats membres de la Conférence Interafricaine des Marchés d'Assurance (CIMA) relatives à l'assurance automobile qui y sont présentés et illustrées par des cas pratiques. Il comprend deux parties avec une partie introductive dans laquelle est positionnée l'assurance automobile dans l'ensemble des branches d'assurance en circonscrivant l'obligation d'assurance automobile. Dans la première partie de l'ouvrage a été traité la production automobile où le choix de la garantie par l'assuré, la tarification du risque automobile, la finalisation du contrat d'assurance automobile et sa vie après la phase de sa souscription ont été étudiés. La deuxième partie est consacrée à la gestion des sinistres automobile dans laquelle ont été abordés les aspects liés à l'instruction du dossier du sinistre, le règlement du sinistre, l'exercice du recours et la situation judiciaire des problèmes nés à l'occasion de l'indemnisation des victimes de préjudices corporels ou matériels résultant d'accidents de la circulation. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=86 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1418 346.086 YIG Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit des Assurances Disponible 5529 346.086 YIG Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit des Assurances Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Contentieux administratif au Bénin Type de document : Ouvrage Auteurs : DOSSOUMON, Samson, Auteur Editeur : s.l : s.n Année de publication : s.d Importance : 85 p Langues : Français (fre) Catégories : Droit administratif Tags : DROIT ADMINISTRATIF CONTENTIEUX ADMINISTRATIF. Index. décimale : 342 Droit public Résumé : Traite de L'approche théorique du contentieux à savoir : notion et sources du contentieux, les différents recours et la mise en oeuvre du contentieux. L'approche jurisprudentielle du contentieux administratif qui porte sur le contentieux des droits et le contentieux de la légalité. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=872 Contentieux administratif au Bénin [Ouvrage] / DOSSOUMON, Samson, Auteur . - s.l : s.n, s.d . - 85 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit administratif Tags : DROIT ADMINISTRATIF CONTENTIEUX ADMINISTRATIF. Index. décimale : 342 Droit public Résumé : Traite de L'approche théorique du contentieux à savoir : notion et sources du contentieux, les différents recours et la mise en oeuvre du contentieux. L'approche jurisprudentielle du contentieux administratif qui porte sur le contentieux des droits et le contentieux de la légalité. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=872 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4334 342 DOS Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit public Disponible 4335 342 DOS Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit public Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Huissier de Justice : un métier, un droit, un espace Type de document : Ouvrage Auteurs : BENABENT, Alain Editeur : s.l : s.n Année de publication : s.d Importance : pp.124-162 Langues : Français (fre) Tags : DROIT DES AFFAIRES HUISSIER Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=211 Huissier de Justice : un métier, un droit, un espace [Ouvrage] / BENABENT, Alain . - s.l : s.n, s.d . - pp.124-162.
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Tags : DROIT DES AFFAIRES HUISSIER Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=211 Exemplaires
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Titre : Note d'orientation préliminaire pour un programme d'harmonisation du droit du travail en Afrique Type de document : Rapport Auteurs : FALL, Couty, Auteur Editeur : s.l : s.n Année de publication : 2001 Importance : 34 p Langues : Français (fre) Catégories : Droit OHADA:Droit du travail et Législations Sociales Tags : DROIT OHADA DROIT DU TRAVAIL. Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Après un bref rappel de la procédure jusqu'ici appliquée pour l'harmonisation des autres matières du droit des affaires, le rapport tente d'analyser l'opportunité et l'actualité d'un acte harmonisé en matière sociale, la méthode d'intégration juridique à adopter et les matières sociales concernées par l'intégration. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=726 Note d'orientation préliminaire pour un programme d'harmonisation du droit du travail en Afrique [Rapport] / FALL, Couty, Auteur . - s.l : s.n, 2001 . - 34 p.
Langues : Français (fre)
Catégories : Droit OHADA:Droit du travail et Législations Sociales Tags : DROIT OHADA DROIT DU TRAVAIL. Index. décimale : 344.01 Droit du travail Résumé : Après un bref rappel de la procédure jusqu'ici appliquée pour l'harmonisation des autres matières du droit des affaires, le rapport tente d'analyser l'opportunité et l'actualité d'un acte harmonisé en matière sociale, la méthode d'intégration juridique à adopter et les matières sociales concernées par l'intégration. Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=726 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4767 344.01 FAL Papier Centre de Recherche et de Documentation de l'ERSUMA Rayonnage : Droit du Travail Disponible Aucun avis, veuillez vous identifier pour ajouter le vôtre !
Titre : Le nouveau droit des affaires en Afrique OHADA Type de document : Ouvrage Editeur : s.l : s.n Année de publication : s.d Importance : 48 p Tags : DROIT OHADA AFRIQUE Résumé : Le présent fascicule offre au lecteur une vue d'ensemble, synthétique et pratique des points majeurs de la réforme du droit des affaires en Afrique par une présentation des grandes lignes de la réforme Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=679 Le nouveau droit des affaires en Afrique OHADA [Ouvrage] . - s.l : s.n, s.d . - 48 p.
Tags : DROIT OHADA AFRIQUE Résumé : Le présent fascicule offre au lecteur une vue d'ensemble, synthétique et pratique des points majeurs de la réforme du droit des affaires en Afrique par une présentation des grandes lignes de la réforme Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=679 Exemplaires
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