Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
FERLAND, Denis, Sous la direction de ; EMERY, Benoît, Sous la direction de ; Charles BELLEAU, Auteur ; CLICHE, Bernard, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | 1997Traite des moyens de se pourvoir contre les jugements, de l'exécution des jugements, des procédures spéciales, des matières non contentieuses, la procédure d'arbitrage notamment l'arbitrage conventionnel, du recouvrement des petites créances, du[...]Ouvrage
Après une introduction générale qui situe la position du droit québécois parmi les principaux régimes de preuve, le Titre I traite des sources, de l'objet et du fardeau de la preuve. Le Titre II étudie les moyens de preuve. Le Titre III concer[...]Ouvrage
Jocelyne TREMBLAY, Auteur ; Charles BELLEAU, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
Le volume se divise en deux parties : la publicité des droits comportant le Code civil et les lois courantes et la radiation de l'inscription. Tout le travail est enrichi de nombreuses références à la doctrine, à la jurisprudence, aux règlemen[...]Ouvrage
Josée PAYETTE, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | Droit | 1998Ouvrage
Jean-Louis BAUDOUIN, Auteur ; Patrice DESLAURIERS, Auteur | Cowansville (Québec) : Les Editions Yvon Blais | 1998L'ouvrage comporte quatre parties. La première, responsabilté extracontractuelle traite des conditions générales de la responsabilité du fait personnel, de la responsabilité du fait des autres, de la responsabilité du fait des biens et de quel[...]Ouvrage
Fait le tour d'horizon de diverses questions relatives au droit des sûretés y compris les obligations hypothécaires, le droit des créances, les hypothèques sur biens meubles, la garantie etc
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