Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
Manuela GRÉVY, Auteur ; Georges BORENFREUND, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit social | 2002La sanction civile revêt une structure duale: la réparation a pour support l'identification de l'illicéité à travers laquelle l'ordre juridique reconnaît et caractérise a nature et le degré de l'illicéité. Dans le prolongement d'une telle concep[...]Ouvrage
LE CANNU, Paul, Auteur ; Jean DERRUPPE, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2014L'auteur tente de dégager, tant à propos de la structure elle-même (première partie)que des hommes qui la font vivre (deuxième partie), l'aspect dialectique qui, selon lui,comme au droit de la société anonyme à directoire. Un constant échange, u[...]Ouvrage
Ouvrage
Cet ouvrage à l'originalité d'examiner toutes les possibilités offertes par la liberté contractuelle à la fois dans les statuts et dans les conventions extra-statutaires.Ouvrage
Emmanuel JOUFFIN, Auteur ; Christian GAVALDA, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 1998Annoncée de longue date, la réforme (ou plutôt le " toilettage ") du 10 juin 1994 tente de renouveler un droit des procédures collectives incapable d'apporter des réponses satisfaisantes aux problèmes que pose la " faillite ". Si officiellement [...]Ouvrage
Cette nouvelle édition intègre les dernières évolutions jurisprudentielles tout particulièrement importantes concernant le cautionnement, qu'il s'agisse du formalisme, du principe de proportionnalité ou de la responsabilité bancaire.Ouvrage
Fabrice DEFFERRAD, Auteur ; Florence BUSSY, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000Si la suspicion ou le fait d'avoir des soupçons à l'encontre de quelqu'un ou de quelque chose revèle à l'évidence du comportement humain ordinaire,devrait-on, par effet d'attraction de l'homme vers le droit,en trouver des applications au sein [...]Ouvrage
Le thème du colloque de la Conférence des Présidents des cours d'appel de l'Union européenne à Dijon portait sur Les Technologies de l'Information et de la Communication (TIC) au service de la justice du XXIe siècle. Les outils nécessaires pour [...]Ouvrage
La Théorie pure du droit est le livre le plus important du plus important des juristes de ce siècle. Hans Kelsen y fait l'exposé systématique des thèses d'un mouvement, qui représente, à côté du réalisme, l'une des deux branches du juspositivism[...]Ouvrage
Philippe Delmas SAINT-HILAIRE, Auteur ; Jean HAUSER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2000En raison de la philosophie libérale et individualiste qui imprégnait le Code Napoléon, les tiers n'étaient visés que pour être exclus : définis négativement par opposition aux parties à l'acte juridique, les tiers formaient une catégorie rési[...]Ouvrage
L'ouvrage étudie, d'un point de vue théorique et pratique, les nombreux points de contact entre le droit des obligations et le droit du travail : contrat de travail, convention collective et actes unilatéraux, qu'il s'agisse d'actes à destinat[...]Ouvrage
La vente constitue la matière privilégiée d'un très important mouvement d'uniformisation du droit, tant dans le domaine des conflits de lois que dans celui des règles matérielles. C'est à la description de l'ensemble de ces règles uniformes et[...]Ouvrage
A l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économiqu[...]Ouvrage
A l'origine, droit d'un groupe social homogène, le droit commercial assure aux commerçants un statut particulier, garanti par un juge spécial, le juge commercial. Une autre branche du droit des affaires, beaucoup plus récente, le droit économiqu[...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit des affaires. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent toujours [...]
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