Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Ouvrage
L'ouvrage traite du dommage, de la causalité et des différents faits générateurs de la responsabilité civile: faute, fait des choses, fait d'autrui. Il expose également les règles de l'indemnisation des troubles du voisinage et des dommages caus[...]Ouvrage
Jacques Ghestin, Sous la direction de ; VINEY, Geneviève, Auteur ; Patrice JOURDAIN, Auteur ; CARVAL, Suzanne, Auteur | Paris : LGDJ | 2013Ce livre continue la réédition du Traité de la responsabilité civile de Geneviève Viney qui était initialement divisé en deux tomes dont le premier était consacré aux "conditions" et le second aux "effets" de la responsabilité. La partie préli[...]Ouvrage
" Droit laboratoire ", " droit-chantier " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, part[...]Ouvrage
"Droit laboratoire ", " droit-chantier " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts[...]Ouvrage
Pourquoi, contrairement à de nombreux pays, la France a-t-elle un droit commercial, distinct du droit civil ? L'histoire, les sources et les techniques propres ont conduit à cette autonomie, qui trouve aujourd'hui une nouvelle justification.[...]Ouvrage
Le droit des sociétés est un des thèmes fondamentaux du droit commercial. Depuis la dernière édition de ce volume, le droit des sociétés s'est enrichi de règles et de jurisprudences nouvelles. Les lois ou les ordonnances se suivent à un rythme a[...]Ouvrage
Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. La loi du 2 juillet 1996 de modernisation des activités financières bouleverse en profondeur le droit des bourses et des marchés fi[...]Ouvrage
Le Traité de droit fiscal des affaires s'inscrit dans la tradition des ouvrages didactiques. Il est donc destiné aux étudiants des Universités et des Grandes Ecoles ainsi qu'à tous ceux qui désirent appréhender efficacement la matière grâce [...]Ouvrage
Paris : LGDJ 2004Depuis la précédente édition, des changements importants continuent d'affecter les institutions commerciales. Le paysage bancaire se transforme sous le poids d'une législation nationale très éclectique (loi de sécurité financière, loi sur l'init[...]Ouvrage
MAZEAUD, Henri, Auteur ; Léon MAZEAUD, Auteur ; François CHABAS, Auteur ; MAZEAUD, Jean, Auteur | Paris : LGDJ | Anthologie du droit | 2014Ouvrage
Le droit international privé repose sur la diversité aussi bien formelle que matérielle de droits qui ont tous vocation à s'appliquer à tout litige. Cette situation a été dénommée conflit de lois. L'unification assurée par une convention de droi[...]Ouvrage
La convention des Nations-Unies signé à Vienne le 11 avril 198O établit un droit uniforme de la vente internationale de marchandises,s'inspirant à la fois des principaux systèmes juridiques et des pratiques les plus courantes du commerce inter[...]
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