Afrilex  

Public ISBD [périodique]  Titre : Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique Type de document : Document électronique Editeur : Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV Note générale : Périodique électronique Langues : Français (fre) En ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/ Format de la ressource électronique : html Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3311 [périodique] Afrilex : Revue d’étude et de recherche sur le droit et l’administration dans les pays d’Afrique [Document électronique] . - Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV. Périodique électronique Langues : Français (fre) En ligne : http://afrilex.u-bordeaux4.fr/ Format de la ressource électronique : html Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3311

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L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA / Wendkouni Judicaël DJIGUEMDE (2015)  

Public ISBD Titre : L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA Type de document : Document électronique Auteurs : Wendkouni Judicaël DJIGUEMDE, Auteur Editeur : Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV Année de publication : 2015 Note générale : Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : AMENAGEMENT CONVENTIONNEL  SOCIETE COMMERCIALE  DROIT FRANCAIS  DROIT OHADA  DROIT COMPARE. En ligne : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01437058/document Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6219 L'aménagement conventionnel de la société commerciale en droit français et en droit OHADA [Document électronique] / Wendkouni Judicaël DJIGUEMDE, Auteur . - Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV, 2015. Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : AMENAGEMENT CONVENTIONNEL  SOCIETE COMMERCIALE  DROIT FRANCAIS  DROIT OHADA  DROIT COMPARE. En ligne : https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-01437058/document Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6219

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Les compétences nationales en matière fiscale et la communautarisation des règles dans l’espace ouest-africain / Sylvain OUEDRAOGO (2015)  

Public ISBD Titre : Les compétences nationales en matière fiscale et la communautarisation des règles dans l’espace ouest-africain Type de document : Document électronique Auteurs : Sylvain OUEDRAOGO, Auteur Editeur : Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV Année de publication : 2015 Note générale : Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : COMPETENCES NATIONALES  FISCALITE  COMMUNAUTARISATION DES REGLES  ESPACE OUEST-AFRICAIN  DROIT COMMUNAUTAIRE. En ligne : http://www.theses.fr/2015BORD0234.pdf Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6221 Les compétences nationales en matière fiscale et la communautarisation des règles dans l’espace ouest-africain [Document électronique] / Sylvain OUEDRAOGO, Auteur . - Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV, 2015. Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : COMPETENCES NATIONALES  FISCALITE  COMMUNAUTARISATION DES REGLES  ESPACE OUEST-AFRICAIN  DROIT COMMUNAUTAIRE. En ligne : http://www.theses.fr/2015BORD0234.pdf Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=6221

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Le droit uniforme africain et le droit international privé / ADOUKO, Bernard (2013)

Public ISBD Titre : Le droit uniforme africain et le droit international privé Type de document : Thèse Auteurs : ADOUKO, Bernard, Auteur Editeur : Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV Année de publication : 2013 Importance : 455 p. Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : DROIT OHADA  DOIT COMMUNAUTAIRE AFRICAIN  DROIT INTERNATIONAL PRIVE  CONFLITS DE LOIS. Index. décimale : 341.8 Droit Communautaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3023 Le droit uniforme africain et le droit international privé [Thèse] / ADOUKO, Bernard, Auteur . - Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV, 2013 . - 455 p. Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : DROIT OHADA  DOIT COMMUNAUTAIRE AFRICAIN  DROIT INTERNATIONAL PRIVE  CONFLITS DE LOIS. Index. décimale : 341.8 Droit Communautaire Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=3023

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L’exigence de sécurité juridique dans le recouvrement des créances / Mamoudou NIANE (2014)  

Public ISBD Titre : L’exigence de sécurité juridique dans le recouvrement des créances Type de document : Document électronique Auteurs : Mamoudou NIANE, Auteur Editeur : Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV Année de publication : 2014 Autre Editeur : Saint-Louis [Sénégal] : Université Gaston Berger de Saint-Louis Note générale : Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : SECURITE JURIDIQUE  RECOUVREMENT DE CREANCES  PROCEDURES SIMPLIFIEES. En ligne : http://www.theses.fr/2014BORD0116.pdf Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5999 L’exigence de sécurité juridique dans le recouvrement des créances [Document électronique] / Mamoudou NIANE, Auteur . - Bordeaux : Université Montesquieu Bordeaux IV : Saint-Louis [Sénégal] : Université Gaston Berger de Saint-Louis, 2014. Thèse électronique Langues : Français (fre) Catégories : CENTRALE DES THESES EN DROIT AFRICAIN ET COMPARE DES AFFAIRES Tags : SECURITE JURIDIQUE  RECOUVREMENT DE CREANCES  PROCEDURES SIMPLIFIEES. En ligne : http://www.theses.fr/2014BORD0116.pdf Format de la ressource électronique : pdf Permalink : http://biblio.ohada.org/pmb/opac_css/index.php?lvl=notice_display&id=5999

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L’intervention du juge dans la procédure arbitrale / Mohamed El Mehdi NAJIB (2016)  

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Le nouveau droit de la restructuration des sociétés commerciales des pays de l’OHADA / Désiré AHOUA (2015)  

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La protection du débiteur dans le système des voies d'exécution OHADA / KUATE TAMEGHE, Sylvain Sorel (2003)

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La protection des droits des créanciers dans les opérations de restructuration des sociétés / Saadatou BOUREIMA SOUMANA (2015)  

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