Bibliothèque Numérique de l'OHADA
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Juriscope
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Poitiers
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Documents disponibles chez cet éditeur (26)
Ouvrage
SOSSA, Dorothé Cossi, Auteur ; Emmanuel S. DARANKOUM, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | Précis de droit uniforme africainINTRODUCTION GÉNÉRALE I. L'INTERPRÉTATION ET LE RAPPROCHEMENT DE LA MÉDIATION ET DES NOTIONS VOISINES II. L'ÉVOLUTION DANS LE MONDE ET EN AFRIQUE III. LE CHAMP D'APPLICATION ET LA FORCE D'APPLICATION DE L'ACTE UNIFORME RELATIF À LA MÉDIATION [...]NouveautéOuvrage
BOSSA, Gilbert ; GABIAM, Pierre E., Auteur ; NZOUABETH, Dieunedort, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2008Porte sur : le cadre juridique de l'entreprise, l'organisation juridique de l'entreprise et les aspects juridiques de l'activité de l'entreprise.Ouvrage
Porte sur : le cadre juridique de l'entreprise, l'organisation juridique de l'entreprise et les aspects juridiques de l'activité de l'entreprise.Ouvrage
Cet ouvrage est un code OHADA, baptisé "Code Vert". Traité et actes uniformes commentés et annotés, il aborde le cadre juridique de l'entreprise, l'organisation juridique de l'entreprise et l'activité de l'entreprise(aspects juridiques). Il s'ad[...]Ouvrage
Joseph FOMETEU, Auteur | Poitiers [France] : JuriscopeL'Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) assure la meilleure protection possible des droits de propriété intellectuelle au bénéfice de ses dix-sept États membres, grâce à l'Accord de Bangui qui l'a instituée. Pour se donner[...]NouveautéOuvrage
ORGANISATION POUR L'HARMONISATION EN AFRIQUE DU DROIT DES AFFAIRES (OHADA), Auteur ; Yaye M. IDRISSA, Commentateur | Bruxelles : Ed. Bruylant | Droit Uniforme Africain | 2014Ouvrage
Jean-Marie TCHAKOUA, Auteur ; Fidèle TEPPI KOLLOKO, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | Précis de droit uniforme africain | 2022Ouvrage
Pedro Akuété SANTOS, Auteur ; Mawunyo Koffi AGBENOTO, Auteur ; Roger MASAMBA MAKELA, Auteur ; Marie Thérèse Kenge Ngomba TSHILOMBAYI, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2020Il y a du nouveau. Que de chemin parcouru depuis l'adoption de l'Acte uniforme du 17 avril 1997 relatif au droit commercial général! Ce texte, constituant la principale de notre ouvrage coédité en 2002 sur cette matière, se caractérisait par l'u[...]Ouvrage
Ouvrage
NouveautéTexte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2014Sous la coordination des professeurs Joseph Issa-Sayegh, Paul-Gérard Pougoué, Filiga Michel Swadogo. Avec la participation des professeurs François Anoukaha, Ndiaw Diouf, Babacar Gueye, Maurice Kamto, Pierre Meyer, Robert Nemedeu, Josette Ngu[...]Ouvrage
ISSA-SAYEGH, Joseph, Auteur ; Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; SAWADOGO, Filiga Michel, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2014Sous la coordination des professeurs Joseph Issa-Sayegh, Paul-Gérard Pougoué, Filiga Michel Swadogo. Avec la participation des professeurs François Anoukaha, Ndiaw Diouf, Babacar Gueye, Maurice Kamto, Pierre Meyer, Robert Nemedeu, Josette Ngu[...]Ouvrage
Paul-Gérard POUGOUE, Auteur ; SAWADOGO, Filiga Michel, Auteur ; Mawunyo Koffi AGBENOTO, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2016le droit OHADA est un droit ambitieux: droit uniforme, commun à dix-sept Etats parties, il vise à offrir aux acteurs économiques locaux et investisseurs étrangers un cadre juridique moderne et stable pour favoriser les investissements et le déve[...]Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2002Ouvrage
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2002Ce retirage de la 2ème édition contient l'Acte uniforme relatif aux contrats de transport de marchandises par route commenté par Monsieur Dorothé SOSSA, Maître de conférences agrégé de l'Université d'Abomey-Calavi.Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2007Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2007Cette édition 2008 mise à jour 2011 comporte en annexe le traité de Québec commenté par le Professeur Maurice KAMTO et trois nouveaux actes adoptés le 15 décembre 2010 à Lomé et portant respectivement sur : le droit commercial général; organisat[...]Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2012Texte de loi
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2016Ouvrage
ISSA-SAYEGH, Joseph, Sous la direction de ; Paul-Gérard POUGOUE, Sous la direction de ; SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de | Poitiers [France] : Juriscope | 2018Le droit OHADA est un droit ambitieux.Droit uniforme commun à dix-sept Etat parties, il vise à offrir aux acteurs économiques locaux et aux investisseurs étrangers un cadre juridiques moderne et stables pour favoriser les investissements et [...]Texte de loi
Ouvrage
Cet ouvrage traite essentiellement les actes uniformes de l'OHADA, les traités et actes y sont commentés en vue de rendre les dispositions sous une approche juridiqueOuvrage
SAWADOGO, Filiga Michel, Sous la direction de ; Jacques DAVID, Sous la direction de ; MOUNEAU-LALLEMENT, Audrey, Auteur ; SERE, Souleymane, Auteur ; JEREZ, Jean-François, Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2013Ce formulaire propose des modèles d'actes, courriers, décisions pour la mise en oeuvre concrète de l'Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif.Ouvrage
Roger MASAMBA MAKELA, Sous la direction de ; MOUTHIEU épouse NJANDEU, Monique Aimée, Auteur ; Marie-Eugénie LAPORTE LEGEAIS, Auteur ; et al., Auteur | Poitiers [France] : Juriscope | 2017Ouvrage
Dépouillées du caractère infamant qui justifiait leur ancienne appellation de "faillite", les procédures collectives sont conçues par le droit OHADA contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redr[...]Ouvrage
L'ouvrage est constitué d'une série de contributions mettant en valeur non seulement l'évolution de l'OAPI durant les dix dernières années, mais aussi l'intégration du droit de la propriété intellectuelle dans l'économie africaine. Il rassemble [...]
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