Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Bibliothèque du Secrétariat Permanent de l'OHADA (Yaoundé, Cameroun)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Ouvrage
PARIS, Catherine, Auteur ; FAGNART, Jean-Luc, Auteur ; DUBUISSON, Bernard, Auteur ; CALLEWAERT, Vincent, Auteur | ATHEMISA | 2008cet ouvrage traite des reformes dans le domaine du droit des assurances a travers des textes comme, la loi du 20 juillet 2007. C 'est aussi la mise au point des innovations législatives et jurisprudentielles intervenues les dix dernières années.[...]Ouvrage
COUTURE, Carole, Auteur ; LAJEUNESSE, Marcel, Auteur | Québec : Presses de l'université du Québec | gestion de l'information | 2014L'archivistique est une profession très ancienne, mais une jeune discipline sur le plan de l’enseignement supérieur et de la recherche. S’il existe des archives et des archivistes depuis l’Antiquité, ce n’est que dans la première moitié du xix[...]Ouvrage
Le droit de l'arbitrage, plus encore que le droit international prive, se prete a une reflexion de philosophie du droit. Les notions, essentiellement philosophiques, de volonte et de liberte sont au coeur de la matiere. La liberte des parties de[...]Ouvrage
Ouvrage
L'auteur fait une étude sur l'assurance contre les assurance contre les accidents sous deux angles.La garantie, il faut voir ici, les risques et prestations; le cas du sinistre ou il explique, la mise en oeuvre de la garantie et le règlement du [...]Ouvrage
LE ROY, Hervé, Auteur ; MARTIN, Didier, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Etudes droit des assurances | 1985Ce livre traite de l'assurance et de son rapprochement, théorique et pratique avec le droit pécuniaire familial. Il est l'étude d'une part, de l'assurance et le droit patrimonial de mariage; d'autre part, l'assurance et le droit de transmission [...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
CAUWERT, Patrick, Auteur ; DEWIT, Bernard, Auteur ; DE CALLATAY, Daniel, Préfacier, etc. | Louvain-la-Neuve : Anthémis | Ateliers du Fucam | 2008Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
TRESCASRS, Anne, Auteur ; Rémy CABRILLAC, Préfacier, etc. | Paris : Defrénois | Doctorat & Notariat | 2007e mariage est souvent présenté comme une entrave à la liberté des époux en raison des droits et des obligations qui en découlent. Cette affirmation n'est pas fausse dans le sens où une personne mariée ne peut pas agir comme si elle avait la qual[...]Mémoire
BANGWEN; Jean, Auteur ; TJOUEN, Alex-François, Directeur de thèse | 2014Ouvrage
2006Noe͏̈ Richter a sélectionné et organisé de manière thématique ces extraits d'un manuel de bibliothéconomie publié en 1839 et qui décrivent l'administration, le maniement et le matériel des bibliothèques de l'époque. Le manuel de L.A. Constantin [...]Ouvrage
Aix-Marseille : PUAM Travaux et Mémoires de la Faculté de Droit et de Science Politique d'Aix-Marseille 1979Cet ouvrage aborde le système de la carte internationale d'assurance automobile, la réforme issue de la directive de la C.E.E du 24 avril 1972 et le régime juridique de la carte internationale d'assurance automobile.Ouvrage
Outre la poursuite des refontes sectorielles de jurisprudence (solidarité, preuve, responsabilité civile, contrat d'entreprise, etc.) cette 101 édition se signale par l'accent mis sur la richesse doctrinale. Sur le plan de l'actualité, cette édi[...]Ouvrage
le Code de commerce édition 1013, intègre toute l’actualité législative et réglementaire.Texte de loi
Le nouveau Code de commerce est enrichi d'importantes annotations jurisprudentielles et bibliographiques : le code monétaire et financier dont la partie monétaire est non seulement intégralement reproduite, mais également entièrement annotée. Pa[...]Ouvrage
Nicolas RONTCHEVSKY, Sous la direction de ; CHEVRIER, Eric, Auteur ; PISONI, Pascal, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Codes Dalloz | 2017Création d'annotations de jurisprudence et de références bibliographiques en matière de sociétés commerciales (livre II) ; Textes complémentaires sur les supports numériques (notamment des textes européens) ; Intégralité des annexes sur les su[...]Ouvrage
Le Code de la concurrence réunit, d'une manière ordonnée et thématique, les décisions de jurisprudence et les textes les plus pertinents, applicables en droit européen et français de la concurrence.Ouvrage
Ouvrage
Ce code réunit l'ensemble des textes relatifs au droit des entreprises en difficulté. Au-delà du droit français, il présente le droit communautaire et le droit international spécifique à la matière. Il intègre les ordonnances du 12 mars 2014 et [...]Ouvrage
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique ; Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom ; Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles ; Mobilité : di[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Expose le Code général des impôts du Cameroun dans ses dispositions relatives aux impôts directs, à la taxe sur la valeur ajoutée et aux droits d'accises, à la fiscalité locale etc...Ouvrage
Code général des impôts de la république du Cameroun, édition consolidée du 01 mars 2007.Ouvrage
La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique. Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom. Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles. Mobilité : dispo[...]Ouvrage
Ouvrage
Cette monographie est le code de procédure pénale du Cameroun qui découle de la loi N ° 2005/007 du 27 juillet 2005Ouvrage
Ouvrage
DECAUDIN, Jean-Marc, Auteur ; IGALENS, Jacques, Auteur | Paris : Dunod | Fonction de l'entreprise | 2006La communication interne est au cœur des préoccupations managériales de l'entreprise et constitue une dimension essentielle de la stratégie des organisations. Dans cet ouvrage, les auteurs proposent un cadre conceptuel et une méthodologie éprouv[...]Ouvrage
Paris : Dunod 2009Bible de la communication, " Communicator " explique comment bâtie et mettre en oeuvre une stratégie de communication interne et externe, en s'appuyant sur les techniques fondamentales de communication : le plan de communication ; la communicati[...]Ouvrage
Gaston KENFACK DOUAJNI, Auteur | Yaoundé : Association pour la Promotion du Droit en Afrique (APRODA) | [s. d.]Revue Camerounaise de l'Arbitrage,trimestrielle destinée aux juriste et aux monde des affairesOuvrage
Ce guide de la Fondation américaine pour la recherche sur le sida (AmFAR) permettra au lecteur non spécialisé de comprendre la complexité de la maladie.L'ouvrage présente également l'originalité d'aborder, dans une deuxième partie, l'aspect scie[...]Ouvrage
Le chef de projet agit en patron d'une micro-entreprise. Acteur clé, il doit tout à la fois : anticiper : planifier, coordonner, accompagner ; gérer : les budgets, les risques et la rentabilité des travaux ; assurer : la qualité, le respect des [...]Ouvrage
Cet ouvrage est un rapport annuel 1997-1998 de la Conférence Inter-africaine de la Prévoyance Sociale initié par l'Inspection Régionale de la Prévoyance Sociale, faisant état des règles communes de gestion (technique, administrative, financière [...]Ouvrage
PARISOT, Valérie, Auteur ; LAGRANDE, Paul, Préfacier, etc. | Paris : IRJS Editions | bibliothèque de l'IRJS | 2013Les conflits internes de lois peuvent être définis comme les conflits qui naissent de la coexistence, au sein d'un même État, de droits propres à différentes portions du territoire (conflits interlocaux) ou de droits spécifiques à différentes ca[...]Ouvrage
Les conflits de lois dans le temps sont une question importante. L'inévitable modification des règles de droit, dont ces conflits naissent, lui donne une actualité permanente ; l'instabilité chronique de la législation contemporaine rend d'aille[...]Ouvrage
FUCHS, Angelika, Auteur ; Horatia MUIR WATT, Auteur ; PATAUT, Etienne, Sous la direction de | Paris : Editions Dalloz | 2004L'impact du droit communautaire sur les règles de conflit de lois des États membres demeure incertain. D'un côté, les diverses tentatives d'unification législative des règles de conflit - qu'elles concernent les rapports intracommunautaires ou l[...]Ouvrage
Ce document est un ensemble d'articles traitant de la constitution et de la gouvernance en AfriqueOuvrage
Ce document est un exposé sur le statut juridique du consultant d'entreprise. Il est l'étude des rapports du consultant avec ses salariés et ses clients.Ouvrage
Ouvrage
L'auteur, parle des manifestations des déclarations frauduleuses de sinistre par les assurés. Il mentionne, par ailleurs, la prévention employée mais aussi la lutte menée notamment la sanction légale de la nullité du contrat et autres recherches[...]Ouvrage
ROCA, David, Auteur ; FERAL, François, Préfacier, etc. | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques | 2007Dans le contexte économique actuel élevant le libre-échange au rang de religion, le droit de l'OMC et le droit communautaire européen apparaissent clairement comme parole d'évangile. La mondialisation, à laquelle contribue largement l'OMC, trouv[...]Ouvrage
Dans le contexte économique actuel élevant le libre-échange au rang de religion, le droit de l'OMC et le droit communautaire européen apparaissent clairement comme parole d'évangile. La mondialisation, à laquelle contribue largement l'OMC, trouv[...]Ouvrage
LICHERE, François, Auteur ; POTVIN-SOLIS, Laurence, Auteur ; RAYNOUARD, Arnaud, Sous la direction de | Bruxelles : Ed. Bruylant | droit et justice | 2004La doctrine ne s'est guère penchée sur ce que l'on appelle parfois " Le dialogue des juges ". La Cour de justice des Communautés européennes fait tout pour que la procédure, à l'occasion du mécanisme préjudiciel, se déroute comme un dialogue con[...]Ouvrage
Cet ouvrage est document de référence pour les acteurs du dialogue social camerounais. Il met en relief les forces et faiblesses du dialogue social et relève en particulier les dysfonctionnement des structures du dialogue social existantesOuvrage
SALMON, Jean, Sous la direction de ; GUILLAUME, Gilbert, Préfacier, etc. | Bruxelles : Ed. Bruylant | universités francophones | 2001Le dictionnaire de droit international public est un ouvrage qui regroupe les définitions de quelque 3500 mots ou expressions de cette discipline. Il s'agit d'une oeuvre collective de juriste francophones. On participé aux recherches de citation[...]Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
La 4e de couverture indique : "Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié[...]Ouvrage
Phénomène économique encouragé par la déréglementation et le décloisonnement du secteur financier, la distribution de l'assurance par les banques semble irréversible, car elle s'inscrit dans une mouvance générale d'interpénétration des activités[...]Ouvrage
2014Droit civil, droit judiciaire, droit international privé, droit social, droit des affaires.Ouvrage
Cet ouvrage est le recueil regroupant plusieurs articles traitant du droit du commerce, de la législation foncière,de la jurisprudence et du système OHADAOuvrage
Yaoundé : OHADA 2006Cet ouvrage est la compilation des articles et lois axés sur le travail(contrat de travail, conditions de travail, santé et sécurité au travail), le droit syndical, conventions et accords collectifs, organismes et moyens d'exécution et enfin, d[...]Ouvrage
Cet ouvrage se consacre au droit administratif ce qui caractérise la plupart de des œuvres de René Chapus, son enseignement et ses écrits ont aussi abordé d'autres champs tels que le droit constitutionnel, les finances publiques, et le droit civil.Ouvrage
Paris : LGDJ, E.J.A. 2000L'entreprise est au centre du droit des affaires. Les aspects juridiques de son organisation et de ses relations externes en constituent la matière. C'est sous cet angle que le présent ouvrage aborde l'étude de l'entreprise commerciale, du régim[...]Ouvrage
L'entreprise et le marché sont les notions clés du droit contemporain des affaires. Le droit des affaires, c'est d'abord l'étude, sous l'angle juridique, de l'entreprise commerciale et de son activité. La première partie de l'ouvrage est consacr[...]Ouvrage
À jour au 1er septembre 2011, ce Manuel décrit la législation la plus récente, notamment les régimes de l’auto-entrepreneur et de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL), ainsi que les derniers développements du droit interne e[...]Ouvrage
Ce Précis est consacré aux sociétés commerciales et aux groupes de sociétés. Une place particulière est réservée au droit fiscal, présenté le plus souvent possible sous forme de tableaux et d'exemples. Les règles applicables sont exposées avec c[...]Ouvrage
Les instruments de paiement et de crédit : . La lettre de change et le billet à ordre . La cession de créances professionnelles (le bordereau Dailly) . Le chèque . La carte de paiement . Le virement et ses dérivés Les opérations de[...]Ouvrage
Le Droit du dommage corporel a d'abord pour objet une double évaluation, médicale par un médecin-expert, et monétaire par un régleur-juriste - cet ouvrage offre à la pratique professionnelle des médecins, avocats, magistrats et assureurs toutes [...]Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit et de la démocratie en Afrique et dans les territoires d'outre-merOuvrage
Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit (1er et 2e cycles) doit avoir sur le Droit de l'entreprise en difficulté appelé également Droit des procédures col[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente de façon à la fois synthétique, structurée et illustrée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit (1er et 2e cycles) doit avoir sur le Droit de l'entreprise en difficulté appelé également Droit des procédures col[...]Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit international des droits de l'homme, du droit de l'urbanisme, des accords internationaux, de l'autorité administrative, .....Ouvrage
Le droit des affaires s'uniformise-t-il ? Est-ce en profondeur ou seulement superficiellement ? Quels procédés sont utilisés ? Le droit américain domine-t-il à ce point que les autres droits en sont réduits, plus ou moins volontairement, à l'imi[...]Ouvrage
Cet ouvrage, s'intéresse, au droit pénal européen constitué d'un ensemble de normes, élaborées par des organes supranationaux.Ouvrage
Paris : Cujas 1974Cet ouvrage est consacré au droit pénal général, c'est-à-dire à l'étude de l'infraction et de la peine. Il analyse les différents éléments de l'infraction et définit les modes de participation à l'infraction, ainsi que le régime des peines. Sont[...]Ouvrage
Ouvrage
Le Droit du travail régit les rapports qui résultent de l’accomplissement d’une activité sous la subordination d’autrui. Cette édition 2015 permet d’en découvrir les évolutions dans le contexte d’une activité législative tournée vers l’objectif[...]Ouvrage
Le présent ouvrage met en exergue 98 textes applicables en droit du travail au Cameroun. Véritable outil pour résoudre tous les problèmes a caractère social au CamerounOuvrage
Boris MARTOR, Auteur ; Nanette PILKINGTON, Auteur ; SELLERS, David, Auteur ; THOUVENOT, Sébastien, Auteur | Paris : Ed. du Juris-Classeur | Affaires Finances | 2004Cet ouvrage décrit et commente les actes uniformes de l'OHADA en vigueur à ce jour et relatif au droit commercial général, au droit des sociétés, aux procédures collectives, au droit des sûretés, à la comptabilité, aux procédures simplifiées de [...]Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit international des droits de l'homme, du droit de l'urbanisme, des accords internationaux, de l'autorité administrative, .....Ouvrage
Le présent ouvrage a pour objectif principal d'initier à la théorie du droit constitutionnel et aux droits constitutionnels du monde contemporain ; certes celui de l'Occident mais aussi ceux des démocraties socialistes post-soviétiques, ceux iné[...]Ouvrage
Yaounde : P.U.A. 2012L'auteur fait le point de la situation du droit foncier urbain au Cameroun sur trois plans. D'abord, la législation quelques fois extravertie ou obsolète; ensuite, la doctrine hétéroclite et parcellaire. Enfin,il fais allusion a la jurisprudence[...]Ouvrage
Ce manuel met en exergue l'évolution historique, les sources et le réglementation des droits et libertés; puis traite spécifiquement des grandes catégories de libertés.Ouvrage
Rédigé par des professeurs de droit expérimentés, ce court manuel traite spécifiquement de la question des droits de l'homme dans le droit international. Il aborde les droits individuels, le rôle des Nations Unies, les droits fondamentaux, le[...]Ouvrage
AZEMA, Jacques, Auteur ; AZZI, Tristan, Auteur ; Valérie-Laure BENABOU, Auteur | Paris : LexisNexis SA | collection de l'institut de recherche en propriété intellectuelle | 2010Les études réunies dans ce volume portent témoignage de l'admiration affectueuse que Georges Bonet a fait naître chez ceux qui l'ont connu comme maître et comme collègue, en même temps que de la place qu'il occupe dans les branches du droit dont[...]Ouvrage
La 9e édition de cet ouvrage, qui intègre les renouvellements intervenus dans les toutes dernières années, est centrée sur l'analyse contemporaine de la croissance et des fluctuations. Après un traitement approfondi des instruments d'analyse : p[...]Ouvrage
Yaoundé : Afrédit 2008Ce document trace les grandes lignes de l'économie camerounaise; c'est un cours destiné aux étudiants du domaine sus cité. Il donne la présentation générale de l'économie, puis les diverses politiques économiques du Cameroun.Ouvrage
Cet ouvrage traite de l’économie internationale dans tous ces aspects. Il constitue une véritable mine d'informations pour tous ceux qui veulent comprendre tous les aspects relatifs au fonctionnement de l’économie internationale et de ses matièr[...]Ouvrage
La commission économique des nation pour l'Afrique et la commission de l'union Africaine définissent l'économie verte comme un système qui vise à améliorer le bien-être humain, à assurer l'équité sociale et à réduire les risques pour l'environne[...]Ouvrage
Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit et de la démocratie en Afrique et dans les territoires d'outre-merOuvrage
Paris : Karthala 2003Phénomène de tous les temps, la corruption constitue la trame de cet ouvrage. L'auteur tente d'apporter des réponses à ces trois préoccupations: peut-on, accepter, prévenir ou combattre la corruption?Ouvrage
BECK, Thorsten, Auteur ; MUNZELE, Samuel, Auteur | Tunisie : Banque Africaine de développement ; BMZ ; The world Bank | 2012Fruit d'une collaboration entre la banque africaine de développement, le ministère fédéral Allemand de la coopération économique et du développement, et la banque mondiale, ce livre est un atout précieux pour les praticiens, les partenaires au d[...]Ouvrage
Tout le monde ressent, au moins confusément, l'importance du rôle de la justice dans la société et plus particulièrement dans un Etat de Droit. N'a-t-on pas coutume de dire que la justice est le dernier recours de l'individu ? Sans elle, les dro[...]Ouvrage
ROUSSEAU, Jean-Yves, Auteur ; COUTURE,Carole, Auteur | Québec : Presses de l'université du Québec | 2000les transformations continuelles que subit le monde de l'information nous invitent à repenser plusieurs de nos façons de faire. L'archivistique est une discipline qui ne fait pas exception.Ouvrage
Ce document traite de l'indemnisation des victimes de dommages corporels causés par une intervention extérieure à leur personne, comme désormais, l'objectif dominant du droit de la responsabilité.Ouvrage
Cet ouvrage regroupe plusieurs articles traitant du droit et de la démocratie en Afrique et dans les territoires d'outre-merOuvrage
Ouvrage
Les fusions-acquisitions concernent aussi bien les grands groupes que les petites et moyennes entreprises devant faire face à des problèmes de croissance ou de succession. Pourtant, en dépit de leur rôle dans l’économie, les opérations de fusion[...]Ouvrage
Ce manuel consacré à la géopolitique de l'Afrique et du Moyen-Orient se compose de 25 chapitres courts et très structurés afin d'en rendre la lecture stimulante. Pour chaque chapitre, une courte introduction permet de présenter les contextes et [...]Ouvrage
Conformes au programme des classes préparatoires aux grandes écoles, ces ouvrages s'adressent aussi aux étudiants en IEP, aux personnes se préparant à de nombreux concours et examens, ainsi qu'à ceux qui s'intéressent aux grands enjeux de ce mon[...]Ouvrage
Ce manuel consacré à la géopolitique de l'Europe est conforme au programme des classes préparatoires aux grandes écoles. Il s'adresse aussi aux étudiants en IEP, aux personnes se préparant à de nombreux concours et examens, ainsi qu'à ceux qui s[...]