Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
978 résultat(s)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Ouvrage
Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité, mais l'air parfois désuet du Code civil ne doit pas tromper. Non seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à n[...]Ouvrage
16 travaux dirigés qui portent sur les quatre parties du droit civil traitées habituellement en première année: introduction au droit civil, le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des biens.Ouvrage
Aptitude à être titulaire actif et passif de droits, la personnalité juridique est reconnue aux individus, les personnes physiques, ainsi qu'à des groupements, les personnes morales. Le droit reconnaît aussi l'existence de groupements dépourvus[...]Ouvrage
Prolongement naturel de la théorie générale des obligations, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en œuvre dans les divers secteurs économiques. A mi-chemin entre le traité et le manuel, cet ouvrage a pour ambit[...]Ouvrage
Cet ouvrage présente, sous une forme synthétique et complète, les notions fondamentales du droit civil concernant le droit patrimonial et de la famille. Sont abordés en premier lieu les régimes matrimoniaux (régimes communautaires,régime de la s[...]Ouvrage
Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit p[...]Ouvrage
Ouvrage
L'auteur de ce manuel de Droit civil - Régimes matrimoniaux procède à un examen systématique, en forme de triptyque, des questions qu'il est classique de regrouper dans ce qu'on est convenu d'appeler " les régimes matrimoniaux " : droit commun d[...]Ouvrage
Le droit des sûretés - étymologie oblige - constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges e[...]Ouvrage
JOBARD-BACHELLIER, Marie-Noëlle, Auteur ; BREMOND Vincent, Auteur | Paris : Dalloz | Mémentos Dalloz. Série Droit privé | 2014Mémorisez le plan du cours et révisez l'essentiel de la matière au moment des examens. Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; [...]NouveautéOuvrage
Cet ouvrage présente les notions fondamentales du droit civil, à l'exception de celles concernant les régimes matrimoniaux, les successions et les libéralités qui font l'objet du tome 2. Il aborde, dans l'introduction, la théorie générale du d[...]Ouvrage
Ce Manuel présente tout le droit civil français, à la seule exception des trois thèmes : régimes matrimoniaux, successions, libéralités, qui font l objet du tome 2. Les questions traitées sont donc nombreuses : introduction au droit, droit des[...]Ouvrage
Depuis la 7e édition de cet ouvrage en 2003, une douzaine de textes nouveaux et 170 nouvelles décisions de jurisprudence significatives ont modifié, parfois sensiblement, le droit des comités d'entreprise. L'année 2005, en particulier, année d[...]Ouvrage
Ce livre tente d'organiser de manière cohérente le droit du commerce électronique. Exercer une activité en ligne suppose d'abord de recourir à un ensemble d'intermédiaires : plateformes spécialisées, hébergeurs, prestataires de services de clou[...]Ouvrage
Jean-Baptiste RACINE, Auteur ; SIIRIAINEN, Fabrice, Auteur | Paris : Editions Dalloz | Cours dalloz | 2011Le droit du commerce international est devenu une discipline fondamentale à l'heure de la mondialisation de l'économie. Il s'agit d'un droit particulier : un droit par nature composite, fait de règles nationales et internationales, publiques e[...]Ouvrage
Ouvrage
Les opérations du commerce international les plus courantes, présentées dans leur contexte historique, dans la perspective de la mondialisation et de la globalisation, sont étudiées au regard du droit international uniforme (essentiellement [...]Ouvrage
Le droit du commerce international revêt aujourd'hui une importance stratégique. L'européanisation et l'internationalisation des relations commerciales obligent tous les opérateurs - décideurs et conseils - à le placer au cur de leurs préoccu[...]Ouvrage
Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce [...]Ouvrage
Jean Marc MOUSSERON, Auteur ; RAYNARD, Jacques, Auteur ; FABRE, Régis, Auteur ; Jean-Luc PIERRE, Auteur | Paris : LexisNexis SA | Manuels | 2012Ce manuel de droit du commerce international rassemble les différents corps de règles applicables à l'activité internationale de l'entreprise et ordinairement dispersées : règles de conflits de lois, règles matérielles d'origine nationale, inter[...]Ouvrage
AUDIT,Mathias, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Auteur ; CALLE, Pierre, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Domat droit privé | 2014Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de règles : celles du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Traditionnellement présentées comme distinc[...]Ouvrage
AUDIT,Mathias, Auteur ; Sylvain BOLLEE, Auteur ; CALLE, Pierre, Auteur | Issy-les-Moulineaux [France] : LGDJ | Précis Domat droit privé | 2019Le traitement juridique des relations économiques internationales fait appel à deux ensembles de règles : celle du droit du commerce international et celles du droit des investissements étrangers. Ce constat de complémentarité fonde l'approche[...]Ouvrage
Droit commercial : Ce manuel de droit commercial traite des règles applicables à l'ensemble des commerçants. Cette sixième édition a été entièrement remaniée notamment en ce qui concerne le droit de la concurrence et le droit de la consommatio[...]Ouvrage
Le manuel aborde les matières concernées en deux parties liées l'une à l'autre. Au cours complet s'ajoutent des éléments pédagogiques : résumé (Mémo), définitions (Quid), bibliographie (Biblio), tests et exercices (Quiz) et pistes de réflexions [...]Ouvrage
LEFEBVRE, Francis, Auteur ; Barthélemy MERCADAL, Auteur | Paris : Editions Francis Lefebvre | Mémento pratique | 2016Rédiger un contrat, défendre son patrimoine, organiser les relations commerciales avec ses partenaires, accorder des garanties, protéger ses marques, recouvrer ses créances ou s'orienter dans les procédures collectives... A ces fins, une ent[...]