Bibliothèque Numérique de l'OHADA
. Centre de Documentation de la CCJA (Abidjan, Côte d'Ivoire)
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Ouvrage
L'ouvrage présente une rétrospective de la reforme du code civil québécois touchant notamment le droit commercial. Les sujets abordés concernent entre autre le droit des obligations, la vente immobilière, le bail commercial et le crédit-bail. D'[...]Ouvrage
Contient les textes suivants : Analyse de la décision Château d'Amos Ltée (Syndic de), les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER), dans le contexte de la faillite, le prélèvement du surintendant des faillites, la proposition de , une v[...]Ouvrage
Le présent recueil regroupe un ensemble de textes portant sur différents types d'hypothèque eu égard aux nouvelles dispositions du Code civil du Québec. On y aborde tour à tour l'hypothèque légale de la construction, celle des municipalités et l[...]Ouvrage
Marc HENRY, Auteur ; Pierre MAYER, Préfacier, etc. | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit privé | 2001L'analyse comparée des législations et règlements d'arbitrage révèle une consécration quasi universelle de l'obligation d'indépendance de l'arbitre.Le contenu et la portée de cette obligation n'en sont pas pour autant clairement définis.Ouvrage
Philippe AUVERGNON, Sous la direction de ; Chrysal KENOUKON, Sous la direction de | Paris : L'Harmattan | Colloques et rencontres | 2018Le dialogue social est en vogue en Afrique. quand est-il en pratique? Sans surévaluer la place du droit, spécialement ici du travail, il est permis de s'interroger sur l'effectivité, mais aussi sur la pertinence et donc l'efficacité des dispos[...]Ouvrage
Olivier POMIES, Auteur ; Jean PAILLUSSEAU, Préfacier, etc. | Rennes : Presses Universitaires de Rennes | Didact Droit | 2011L’arbitrage, mode de règlement des conflits en plein développement, est une matière où foisonnent des concepts spécifiques et des termes techniques. Ce dictionnaire donne une définition synthétique des concepts et des termes principaux de la m[...]Ouvrage
Le dictionnaire de citation du monde entier regroupe plus de 7000 citations, empruntées à plus de 2000 auteurs et réparties sur cent pays. Parfois traduites spécialement pour ce recueil, elles donnent une image fidèle de la littératures universe[...]Ouvrage
Denis ALLAND, Sous la direction de ; Stéphane RIAL, Sous la direction de | Paris : Ed. Lamy | Quadrige | 2003D’« Absence » à « Volonté générale » en passant par « Bill of Rights », « Corpus juris civilis », « Douanes », « Personne morale », « Responsabilité civile » ou « Sources du droit », 409 articles composent ce monument dédié à la culture ju[...]Ouvrage
AZEMA, Jacques, Auteur ; Raphaelle Besnard GOUDET, Auteur ; Blandine ROLLAND, Auteur ; Jean-Pierre VIENNOIS, Auteur | Paris : Ellipses Edition Marketing S.A. | Dictionnaires de droit | 2007Dans un style clair, les auteurs donnent la définition de chaque terme, suivie d'une analyse juridique rigoureuse de ses implications, en tenant compte des réformes les plus récentes. Chaque notice est complétée par un éclairage doctrinal et j[...]Ouvrage
Ouvrage
Quand un philosophe pense le rire, ce n'est pas nécessairement drôle. De tout temps le droit a au contraire suscité le comique, mais les écrivains en ont rajouté, sur la voie de la satire. uvre de juriste, issu de cinquante histoires, ce dict[...]NouveautéOuvrage
ce dictionnaire spécial au droit des affaires OHADA propose une définition claire et précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés tous les jours se rapportant à l'OHADA. Pour chaque mot retenu, la présentation[...]NouveautéOuvrage
ce dictionnaire est dédié aux relations internationales que l'actualité place au coeur des problèmes contemporains. le regard porté sur les notions ici définies est celui de la science politique et s'attache aux acteurs, aux relations de pouvo[...]Ouvrage
En quelques années, Internet, symbole des nouvelles technologies de l’information et de la communication, a pris les dimensions d’un univers qui pénètre lentement et durablement tous les aspects de notre vie quotidienne. Pluridisciplinaire et [...]Ouvrage
Le VIème congrès de l'Association des Hautes Juridictions de Cassation ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF) s'est tenu à Beyrouth les 12-14 juin 2019 au palais du Grand Sérail, à l'occasion du centenaire de la Cour de cassation du Liba[...]